Les 66 lots sont répartis selon les classes suivantes: 18.18: DM abord parentéral, 18.19: DM abord uro, gynéo et néphrologique, 18.20: DM Abord ophtalmologique — ORL et Maxillo-Facial, 18.22: DM abord système vasculaire périphérique, 18.24: DM abord pulmonaire-anesthésie réanimation, 18.29: DM abord chirurgical, 18.32: DM drapage et habillage stériles, 18.33: consommables stériles, 18.34: DM consommables non stériles, 18.72: désinfectants. Les marchés prendront effets à compter du 15.7.2021 environ ou de la date de notification jusqu'au 31.3.2023. Ils seront reconductibles deux fois douze mois soit jusqu'au 31.3.2025 à l'exception des lots des classes 18.22 18.24 et 18.29 (durée restreinte cf. CCP). Critères d'attributions cf. RC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-15.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre intercommunal de Cavaillon — Lauris
Adresse postale: 119 avenue G Clémenceau — BP 157
Commune postale: Cavaillon Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue
Adresse postale: place des Frères Brun, BP 58
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier spécialisé Montfavet
Adresse postale: avenue de la Pinède
Commune postale: Montfavet Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier Vaison-la-Romaine
Adresse postale: 18 Grand'Rue — BP 73
Commune postale: Vaison-la-Romaine
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux
DM315
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Les 66 lots sont répartis selon les classes suivantes: 18.18: DM abord parentéral, 18.19: DM abord uro, gynéo et néphrologique, 18.20: DM Abord...”
Brève description
Les 66 lots sont répartis selon les classes suivantes: 18.18: DM abord parentéral, 18.19: DM abord uro, gynéo et néphrologique, 18.20: DM Abord ophtalmologique — ORL et Maxillo-Facial, 18.22: DM abord système vasculaire périphérique, 18.24: DM abord pulmonaire-anesthésie réanimation, 18.29: DM abord chirurgical, 18.32: DM drapage et habillage stériles, 18.33: consommables stériles, 18.34: DM consommables non stériles, 18.72: désinfectants. Les marchés prendront effets à compter du 15.7.2021 environ ou de la date de notification jusqu'au 31.3.2023. Ils seront reconductibles deux fois douze mois soit jusqu'au 31.3.2025 à l'exception des lots des classes 18.22 18.24 et 18.29 (durée restreinte cf. CCP). Critères d'attributions cf. RC.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux DM315
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Les 66 lots sont répartis selon les classes suivantes: 18.18: DM abord parentéral, 18.19: DM abord uro, gynéo et néphrologique, 18.20: DM abord...”
Description du marché
Les 66 lots sont répartis selon les classes suivantes: 18.18: DM abord parentéral, 18.19: DM abord uro, gynéo et néphrologique, 18.20: DM abord ophtalmologique — ORL et maxillo-facial, 18.22: DM abord système vasculaire périphérique, 18.24: DM abord pulmonaire-anesthésie réanimation, 18.29: DM abord chirurgical, 18.32: DM drapage et habillage stériles, 18.33: consommables stériles, 18.34: DM consommables non stériles, 18.72: Désinfectants.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-07-15 📅
Date de fin: 2023-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Deux fois douze mois à l'exception de la classe 18.22 — dispositifs médicaux de l'abord vasculaire périphérique reconductible une fois douze mois et des...”
Description des renouvellements
Deux fois douze mois à l'exception de la classe 18.22 — dispositifs médicaux de l'abord vasculaire périphérique reconductible une fois douze mois et des classes (classe 18.24 — dispositifs médicaux de l'abord pulmonaire-anesthésie-réanimation et classe 18.29 — Dispositifs médicaux DM de l'abord chirurgical) qui ne sont pas reconductibles.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remet à l'appui de sa candidature les éléments relatifs aux exclusions de plein droit et aux exclusions à l'appréciation de l'acheteur à l'aide...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remet à l'appui de sa candidature les éléments relatifs aux exclusions de plein droit et aux exclusions à l'appréciation de l'acheteur à l'aide du formulaire DC1 «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» ou DUME ou document équivalent.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DUME ou document équivalent: chiffre d'affaires dans le domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
Formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DUME ou document équivalent: chiffre d'affaires dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DUME ou document équivalent: liste des principales livraisons effectuées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DUME ou document équivalent: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-17
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-17
14:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): GCP Centre hospitalier d'Avignon.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://Nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours sont les suivants:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative et R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais de recours sont les suivants:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative et R. 2182-1 du code de la commande publique): délai de onze jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux candidats non retenus;
— référé contractuel (article L. 551-13 et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative): délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée en cas de respect du délai de standstill de onze jours);
— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): deux mois à compter de la notification ou la publication de la décision;
— recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'état, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://Nimes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 076-193733 (2021-04-15)