Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches intercommunales
Luberon Monts de Vaucluse
Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches intercommunales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-02 | Avis de marché |
| 2021-05-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie fine
Numéro de référence: 21PEFS01
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches intercommunales.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Épicerie fine 📦
Code CPV supplémentaire: Épicerie fine 📦
Produits laitiers 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Luberon Monts de Vaucluse
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Adresse Internet: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: d.guillot@c-lmv.fr 📧
Téléphone: +33 490788230 📞
Fax: +33 490788239 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_hkE3gB72qX 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date limite de soumission: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-110613
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 108 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — épiceries
Numéro du lot: 1
Brève description: Épiceries.
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot 2 — produits frais/BOF
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits frais/BOF.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire intercommunal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de LMV Agglomération à Cavaillon.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200.040.442.00010
Contact
Point de contact: Service «Commande publique»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchère, CS 88019
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: LMV Agglomération, service juridique
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Téléphone: +33 490788231 📞
Courrier électronique: c.coppin@c-lmv.fr 📧
Fax: +33 490788239 📠
Adresse Internet: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 045-110613 (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie fine
Numéro de référence: 21PEFS01
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches intercommunales.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Épicerie fine 📦
Code CPV supplémentaire: Épicerie fine 📦
Produits laitiers 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Luberon Monts de Vaucluse
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Adresse Internet: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: d.guillot@c-lmv.fr 📧
Téléphone: +33 490788230 📞
Fax: +33 490788239 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_hkE3gB72qX 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date limite de soumission: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-110613
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Ce lot comprend une part de produits biologiques que le candidat devra valoriser dans son offre. Il devra également proposer des produits labellisés afin d'être en accord avec la loi nº 2018-938 du 30.10.2018 Egalim. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum mais avec un maximum fixé en valeur. Montant maximal annuel: 38 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 108 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — épiceries
Numéro du lot: 1
Brève description: Épiceries.
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période annuelle. La reconduction est tacite.
Informations complémentaires:
Ce lot comprend une part de produits biologiques que le candidat devra valoriser dans son offre. Il devra également proposer des produits labellisés afin d'être en accord avec la loi nº 2018-938 du 30.10.2018 Egalim. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum mais avec un maximum fixé en valeur. Montant maximal annuel: 38 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Produits frais/BOF.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum mais avec un maximum fixé en valeur. Montant maximal annuel: 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 3 — produits surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum mais avec un maximum fixé en valeur. Montant maximal annuel: 30 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire intercommunal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
La livraison de marchandises s'effectuera dans huit crèches de la Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse, représentant un effectif d'environ 380 enfants. Néanmoins, une baisse d'activité est effective pendant la période estivale: deux mois durant lesquels les sites sont ouverts par alternance. Pendant les vacances de Noël, l'ensemble des crèches est fermé une semaine. À titre exceptionnel et de façon ponctuelle, des livraisons pourront être demandées au siège de la communauté d'agglomération (uniquement pour le lot nº 1).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de LMV Agglomération à Cavaillon.
Informations complémentaires:
En l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, la date susmentionnée n'est qu'une date prévisionnelle.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200.040.442.00010
Contact
Point de contact: Service «Commande publique»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Le mode de règlement est le virement bancaire à 30 jours à compter de la réception de la facture, conformément aux dispositions du code de la commande publique. Financement sur les ressources propres de la collectivité. Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre seront réglées au prorata des quantités livrées:
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— soit par application des prix dont le libellé est donné au bordereau des prix unitaires;
— soit, pour les fournitures non prévues au bordereau des prix, par application des prix figurant au catalogue du fournisseur (déduction faite de la remise).
Les prix sont révisables dans les conditions du marché. Les offres seront remises par voie dématérialisée dans les conditions fixées au règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchère, CS 88019
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Nom: LMV Agglomération, service juridique
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Téléphone: +33 490788231 📞
Courrier électronique: c.coppin@c-lmv.fr 📧
Fax: +33 490788239 📠
Adresse Internet: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 045-110613 (2021-03-02)
Avis d'attribution de marché (2021-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-254872
Se réfère à l'avis: 2021/S 045-110613
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 «Épiceries»
Lot 2 «Produits frais/bof»
Brève description: Produits frais/bof.
Intitulé du lot: Lot 3 «Produits surgelés»
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: LMV Agglomération Service juridique
Source: OJS 2021/S 098-254872 (2021-05-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-254872
Se réfère à l'avis: 2021/S 045-110613
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
L'ensemble des lots du présent accord-cadre sont déclarés sans suite. Les besoins doivent être redéfinis avec davantage de précisions.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 «Épiceries»
Lot 2 «Produits frais/bof»
Brève description: Produits frais/bof.
Intitulé du lot: Lot 3 «Produits surgelés»
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: LMV Agglomération Service juridique
Source: OJS 2021/S 098-254872 (2021-05-17)
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