Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches intercommunales
21PEFS01
Produits/services: Épicerie fine📦
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires pour les crèches intercommunales.
Valeur estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — épiceries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire intercommunal.
Description du marché: Épiceries.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période annuelle. La reconduction est tacite.” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Ce lot comprend une part de produits biologiques que le candidat devra valoriser dans son offre. Il devra également proposer des produits labellisés afin...”
Informations complémentaires
Ce lot comprend une part de produits biologiques que le candidat devra valoriser dans son offre. Il devra également proposer des produits labellisés afin d'être en accord avec la loi nº 2018-938 du 30.10.2018 Egalim. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum mais avec un maximum fixé en valeur. Montant maximal annuel: 38 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — produits frais/BOF
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits frais/BOF.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum mais avec un maximum fixé en valeur. Montant maximal annuel: 40 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Produits surgelés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum mais avec un maximum fixé en valeur. Montant maximal annuel: 30 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La livraison de marchandises s'effectuera dans huit crèches de la Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse, représentant un effectif d'environ...”
Conditions d'exécution du contrat
La livraison de marchandises s'effectuera dans huit crèches de la Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse, représentant un effectif d'environ 380 enfants. Néanmoins, une baisse d'activité est effective pendant la période estivale: deux mois durant lesquels les sites sont ouverts par alternance. Pendant les vacances de Noël, l'ensemble des crèches est fermé une semaine. À titre exceptionnel et de façon ponctuelle, des livraisons pourront être demandées au siège de la communauté d'agglomération (uniquement pour le lot nº 1).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-13
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de LMV Agglomération à Cavaillon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“En l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, la date susmentionnée n'est qu'une date prévisionnelle.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
En l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, la date susmentionnée n'est qu'une date prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le mode de règlement est le virement bancaire à 30 jours à compter de la réception de la facture, conformément aux dispositions du code de la commande...”
Le mode de règlement est le virement bancaire à 30 jours à compter de la réception de la facture, conformément aux dispositions du code de la commande publique. Financement sur les ressources propres de la collectivité. Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre seront réglées au prorata des quantités livrées:
— soit par application des prix dont le libellé est donné au bordereau des prix unitaires;
— soit, pour les fournitures non prévues au bordereau des prix, par application des prix figurant au catalogue du fournisseur (déduction faite de la remise).
Les prix sont révisables dans les conditions du marché. Les offres seront remises par voie dématérialisée dans les conditions fixées au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchère, CS 88019
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: LMV Agglomération, service juridique
Adresse postale: 315 avenue Saint-Baldou
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490788231📞
Courrier électronique: c.coppin@c-lmv.fr📧
Fax: +33 490788239 📠
URL: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr🌏
Source: OJS 2021/S 045-110613 (2021-03-02)
Avis d'attribution de marché (2021-05-17) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 «Épiceries»
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 «Produits frais/bof»
Description
Description du marché: Produits frais/bof.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 «Produits surgelés»
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-110613
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21PEFS01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Épiceries
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits frais/bof
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits surgelés
“L'ensemble des lots du présent accord-cadre sont déclarés sans suite. Les besoins doivent être redéfinis avec davantage de précisions.” Organe de révision
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: LMV Agglomération Service juridique
Source: OJS 2021/S 098-254872 (2021-05-17)