le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'acton sociale de Toulon.Le bordereau des prix de chaque accord-cadre alimentaire comprend la description des fournitures à fournir et leurs spécifications techniques à respecter
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'action Sociale de Toulon
2021 136”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'acton sociale de Toulon.Le bordereau des prix...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre Communal d'acton sociale de Toulon.Le bordereau des prix de chaque accord-cadre alimentaire comprend la description des fournitures à fournir et leurs spécifications techniques à respecter
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“viandes fraîches issues de l'agriculture biologique : lapin, porc, boeuf, veau et agneau” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“masses pour la période du 1er mars au 30 septembre 2022 : mini : 1 700 euro(s) Ht - maxi : 12 000 euro(s) (H.T.).Masses annuelles pour les périodes de...”
Description du marché
masses pour la période du 1er mars au 30 septembre 2022 : mini : 1 700 euro(s) Ht - maxi : 12 000 euro(s) (H.T.).Masses annuelles pour les périodes de reconduction : mini : 3 000 euro(s) Ht - maxi : 20 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La qualité de l'offre appréciée à partir de la pièce qualité remise par le soumissionnaire à l'appui de son offre”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Prise en compte du développement durable à partir de la pièce développement durable remise par le soumissionnaire à l'appui de son offre”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Les conditions de commercialisation appréciées à partir de la pièce qualité remise par le soumissionnaire à l'appui de son offre”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom):
“Le prix apprécié à partir du montant du bordereau de prix unitaires contractuels valant devis estimatif non contractuel”
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2022-03-01 📅
Date de fin: 2022-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée d'un an sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins...”
Description des renouvellements
le marché est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée d'un an sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles fraîches issues de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches sous Siqo : lapin, porc, boeuf, veau et agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles fraîches sous Siqo
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais issus de l'agriculture conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“masses pour la période du 1er mars au 30 septembre 2022 : mini : 17 500 euro(s) Ht - maxi : 45 000 euro(s) (H.T.).Masses annuelles pour les périodes de...”
Description du marché
masses pour la période du 1er mars au 30 septembre 2022 : mini : 17 500 euro(s) Ht - maxi : 45 000 euro(s) (H.T.).Masses annuelles pour les périodes de reconduction : mini : 30 000 euro(s) Ht - maxi : 70 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“masses pour la période du 1er mars au 30 septembre 2022 : mini : 3 000 euro(s) Ht - maxi : 17 000 euro(s) (H.T.).Masses annuelles pour les périodes de...”
Description du marché
masses pour la période du 1er mars au 30 septembre 2022 : mini : 3 000 euro(s) Ht - maxi : 17 000 euro(s) (H.T.).Masses annuelles pour les périodes de reconduction : mini : 5 000 euro(s) Ht - maxi : 30 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais sous Siqo
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“masses pour la période du 1er mars au 30 septembre 2022 : mini : 500 euro(s) Ht - maxi : 6 000 euro(s) (H.T.).Masses annuelles pour les périodes de...”
Description du marché
masses pour la période du 1er mars au 30 septembre 2022 : mini : 500 euro(s) Ht - maxi : 6 000 euro(s) (H.T.).Masses annuelles pour les périodes de reconduction : mini : 1 000 euro(s) Ht - maxi : 10 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie à base de fruits ou de légumes issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché:
“masses pour la période du 1er mars au 30 septembre 2022 : mini : 1 100 euro(s) Ht - maxi : 8 800 euro(s) (H.T.).Masses annuelles pour les périodes de...”
Description du marché
masses pour la période du 1er mars au 30 septembre 2022 : mini : 1 100 euro(s) Ht - maxi : 8 800 euro(s) (H.T.).Masses annuelles pour les périodes de reconduction : mini : 2 000 euro(s) Ht - maxi : 15 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants, et formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat°
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Une copie de l'agrément sanitaire délivré par la Direction des Services Vétérinaires (ou copie de sa dispense) pour les établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale pour le lot concerné
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ -Durée du marché :Le marché public est conclu pour une période initiale débutant à compter du 1er mars 2022 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1er mars 2022) jusqu'au 30 septembre 2022.Date prévisionnelle de notification : février 2022 (sous réserve d'un report et compte-tenu des règles éventuelles dues à la situation sanitaire).Il est ensuite reconductible de manière tacite deux fois pour une durée d'un an sous réserve de ne pas être dénoncé par le CCAS trois mois au moins avant l'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.Les bons de commande pourront être envoyés avant le 1er jour de la période dans la mesure où la livraison est effectuée pendant la période de validité du marché.Les bons de commande pourront être envoyés jusqu'au dernier jour de la période dans la mesure où la livraison est effectuée dans un délai raisonnable après la fin de la période en cours
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les...”
Nom
comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les Affaires régionales, Cciral : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur
Avis d'attribution de marché (2022-03-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 430 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 236-621183
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“viandes fraîches issues de l'agriculture biologique : lapin, porc, boeuf, veau et agneau” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2021136
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: volailles fraîches issues de l'agriculture biologique
Date de conclusion du contrat: 2022-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: dtv
Adresse postale: min St Augustin
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: viandes fraîches sous Siqo : lapin, porc, boeuf, veau et agneau
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: volailles fraîches sous Siqo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: fruits et légumes frais issus de l'agriculture conventionnelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sooprim
Adresse postale: 20 traverse de la valentine bat 1
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Nom et adresse du contractant
Nom: terreazur_83
Adresse postale: 170 rue Pierre Gilles de Gennes
Commune postale: Le Revest-les-Eaux
Code postal: 83200
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: fruits et légumes frais sous Siqo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: epicerie à base de fruits ou de légumes issus de l'agriculture biologique
Nom et adresse du contractant
Nom: episaveurs_Sud_Est
Adresse postale: 2700 Rte De Sorgues
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 800 💰
“le montant renseigné est le montant maxi Ht sur la durée totale du marché.Introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de...”
le montant renseigné est le montant maxi Ht sur la durée totale du marché.Introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours :- référé contractuel après la signature du contrat dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat- recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1)- recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.Le marché a été signé le : 8/03/2022.Références des autres publications: Joue 2021/s236-621183 ; Boamp 21-158640
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 061-160212 (2022-03-23)