Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire d'Ambilly

Commune d'Ambilly

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en sept lot(s):
— lot nº 1: épicerie & boissons,
— lot nº 2: boulangerie,
— lot nº 3: beurre, œufs, fromages,
— lot nº 4: fruits & légumes,
— lot nº 5: viandes fraîches,
— lot nº 6: charcuterie-traiteur,
— lot nº 7: surgelés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Ambilly

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-16	Avis de marché
2021-05-18	Informations complémentaires
2021-08-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2021-03
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en sept lot(s): — lot nº 1: épicerie & boissons, — lot nº 2: boulangerie, — lot nº 3: beurre, œufs, fromages, — lot nº 4: fruits & légumes, — lot nº 5: viandes fraîches, — lot nº 6: charcuterie-traiteur, — lot nº 7: surgelés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits de boulangerie 📦
Produits laitiers divers 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ambilly
Adresse postale: Mairie
Code postal: 74111
Commune postale: Ambilly Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ambilly.fr 🌏
Courrier électronique: service.urbanisme@ambilly.fr 📧
Téléphone: +33 450380526 📞
Fax: +33 450952719 📠
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-16 📅
Date limite de soumission: 2021-05-20 📅
Date de publication: 2021-04-21 📅
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2022-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 077-196601
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr — Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.mp74.fr — Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: http://www.mp74.fr — Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: http://www.mp74.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en sept lot(s):

— lot nº 1: épicerie & boissons,

— lot nº 2: boulangerie,

— lot nº 3: beurre, œufs, fromages,

— lot nº 4: fruits & légumes,

— lot nº 5: viandes fraîches,

— lot nº 6: charcuterie-traiteur,

— lot nº 7: surgelés.

Intitulé du lot: Épicerie & boissons
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de produits d'épicerie et de boissons.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Intitulé du lot: Boulangerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de produits de boulangerie.
Intitulé du lot: Beurre, œufs, fromages
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de beurre, œufs, fromage.
Intitulé du lot: Fruits & légumes
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de fruits et de légumes.
Intitulé du lot: Viandes fraîches
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de viandes fraîches.
Intitulé du lot: Charcuterie-traiteur
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de produits de charcuterie-traiteur.
Intitulé du lot: Surgelés
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de produits surgelés.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le numéro d'agrément sanitaire pour les établissements concernés pour le lot viande fraîche: fournir les certificats de qualité de l'entreprise à jour et la traçabilité:

— origine (naissance, élevage, abattage, etc.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740008400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2021/S 077-196601 (2021-04-16)

Informations complémentaires (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en sept lot(s): — lot nº 1: épicerie & boissons; — lot nº 2: boulangerie; — lot nº 3: beurre, œufs, fromages; — lot nº 4: fruits & légumes; — lot nº 5: viandes fraîches; — lot nº 6: charcuterie-traiteur; — lot nº 7: surgelés.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de boulangerie 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date limite de soumission: 2021-05-27 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-255806
Se réfère à l'avis: 2021/S 077-196601
Numéro JO-S: 98

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum.

Les prestations sont réparties en sept lot(s):

— lot nº 1: épicerie & boissons;

— lot nº 2: boulangerie;

— lot nº 3: beurre, œufs, fromages;

— lot nº 4: fruits & légumes;

— lot nº 5: viandes fraîches;

— lot nº 6: charcuterie-traiteur;

Source: OJS 2021/S 098-255806 (2021-05-18)

Avis d'attribution de marché (2021-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximumles prestations sont réparties en 7 lot(s) :Lot no1:epicerie & boissonslot no2:boulangerielot no3:beurre, oeufs, FromagesLot no4:fruits & légumeslot no5:viandes fraîcheslot no6:charcuterie-traiteurlot no7:surgelés

Valeur totale du marché: 392 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d'ambilly
Adresse postale: mairie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-13 📅
Date de publication: 2021-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 159-420067
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la Loi ,au service marchés publics, du lundi au vendredi sur rendez-vous au 0450382527

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: epicerie & boissons
Brève description: fourniture de produits d'épicerie et de boissons
Intitulé du lot: boulangerie
Brève description: fourniture de produits de boulangerie
Intitulé du lot: beurre, oeufs, Fromages
Brève description: fourniture de beurre, oeufs , fromage
Intitulé du lot: fruits & légumes
Brève description: fourniture de fruits et de légumes
Intitulé du lot: viandes fraîches
Brève description: fourniture de viandes fraîches
Intitulé du lot: charcuterie-Traiteur
Brève description: fourniture de produits de charcuterie-traiteur
Intitulé du lot: surgelés
Brève description: fourniture de produits surgelés

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-10 📅
Nom: pro à pro
Adresse postale: 275 rue andré ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: sas Rey Leon Fromages De Savoie
Adresse postale: 2313 Avenue Andre Lasquin
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: annemasse Primeurs
Adresse postale: rue René Cassin
Commune postale: Gaillard
Code postal: 74240
Nom: passionfroid_Rhone_Alpes_Auvergne
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
32 000 EUR 💰
Nom: sysco France
Adresse postale: cs30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Source: OJS 2021/S 159-420067 (2021-08-13)

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