Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en sept lot(s):
— lot nº 1: épicerie & boissons,
— lot nº 2: boulangerie,
— lot nº 3: beurre, œufs, fromages,
— lot nº 4: fruits & légumes,
— lot nº 5: viandes fraîches,
— lot nº 6: charcuterie-traiteur,
— lot nº 7: surgelés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-04-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune d'Ambilly
Numéro d'enregistrement national: 21740008400018
Adresse postale: Mairie
Commune postale: Ambilly Cedex
Code postal: 74111
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450380526📞
Courrier électronique: service.urbanisme@ambilly.fr📧
Fax: +33 450952719 📠
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: http://www.ambilly.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.mp74.fr🌏
URL de participation: http://www.mp74.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire d'Ambilly
2021-03”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en sept lot(s):
— lot nº 1: épicerie & boissons,
— lot nº 2:...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en sept lot(s):
— lot nº 1: épicerie & boissons,
— lot nº 2: boulangerie,
— lot nº 3: beurre, œufs, fromages,
— lot nº 4: fruits & légumes,
— lot nº 5: viandes fraîches,
— lot nº 6: charcuterie-traiteur,
— lot nº 7: surgelés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie & boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: Fourniture de produits d'épicerie et de boissons.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Durée de l'accord
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2022-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boulangerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché: Fourniture de produits de boulangerie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre, œufs, fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: Fourniture de beurre, œufs, fromage.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits & légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Fourniture de fruits et de légumes.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Fourniture de viandes fraîches.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie-traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Fourniture de produits de charcuterie-traiteur.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Fourniture de produits surgelés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le numéro d'agrément sanitaire pour les établissements concernés pour le lot viande fraîche: fournir les certificats de qualité de l'entreprise à jour et la...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le numéro d'agrément sanitaire pour les établissements concernés pour le lot viande fraîche: fournir les certificats de qualité de l'entreprise à jour et la traçabilité:
— origine (naissance, élevage, abattage, etc.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-21
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr — Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.mp74.fr — Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: http://www.mp74.fr — Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: http://www.mp74.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 077-196601 (2021-04-16)
Informations complémentaires (2021-05-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum.
Les prestations sont réparties en sept lot(s):
— lot nº 1: épicerie & boissons;
— lot nº 2:...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum.
Les prestations sont réparties en sept lot(s):
— lot nº 1: épicerie & boissons;
— lot nº 2: boulangerie;
— lot nº 3: beurre, œufs, fromages;
— lot nº 4: fruits & légumes;
— lot nº 5: viandes fraîches;
— lot nº 6: charcuterie-traiteur;
— lot nº 7: surgelés.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 077-196601
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-05-21 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-28 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2021/S 098-255806 (2021-05-18)
Avis d'attribution de marché (2021-08-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune d'ambilly
Adresse postale: mairie
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire d'ambilly
2021-03”
Brève description:
“accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximumles prestations sont réparties en 7 lot(s) :Lot no1:epicerie & boissonslot no2:boulangerielot...”
Brève description
accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximumles prestations sont réparties en 7 lot(s) :Lot no1:epicerie & boissonslot no2:boulangerielot no3:beurre, oeufs, FromagesLot no4:fruits & légumeslot no5:viandes fraîcheslot no6:charcuterie-traiteurlot no7:surgelés
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 392 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: epicerie & boissons
Description
Description du marché: fourniture de produits d'épicerie et de boissons
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Champ d'application du marché
Titre: boulangerie
Description
Description du marché: fourniture de produits de boulangerie
Champ d'application du marché
Titre: beurre, oeufs, Fromages
Description
Description du marché: fourniture de beurre, oeufs , fromage
Champ d'application du marché
Titre: fruits & légumes
Description
Description du marché: fourniture de fruits et de légumes
Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches
Description
Description du marché: fourniture de viandes fraîches
Champ d'application du marché
Titre: charcuterie-Traiteur
Description
Description du marché: fourniture de produits de charcuterie-traiteur
Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Description
Description du marché: fourniture de produits surgelés
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 077-196601
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-03-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: epicerie & boissons
Date de conclusion du contrat: 2021-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pro à pro
Adresse postale: 275 rue andré ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: boulangerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-03-3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: beurre, oeufs, Fromages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Rey Leon Fromages De Savoie
Adresse postale: 2313 Avenue Andre Lasquin
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-03-4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fruits & légumes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: annemasse Primeurs
Adresse postale: rue René Cassin
Commune postale: Gaillard
Code postal: 74240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-03-5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viandes fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: passionfroid_Rhone_Alpes_Auvergne
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-03-6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: charcuterie-Traiteur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-03-7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France
Adresse postale: cs30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la Loi ,au service marchés publics, du lundi au vendredi sur rendez-vous au 0450382527” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 159-420067 (2021-08-13)