Fourniture de denrées alimentaires pour la Faculté des métiers et Les Crèches de Cannes

Commune de Cannes

La Faculté des métiers est un établissement de formation pour les métiers de bouche et de l'alimentation. Pour ses ateliers d'enseignement pratique, elle doit acheter des fournitures alimentaires, qui seront détaillées dans cinq lots afin de répondre à la diversité des besoins, et aux spécialités des prestataires. L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Possibilité de soumettre une offre pour tous les lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Felix Potin
• saint Andre

Qui ?

• Commune de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-06	Avis de marché
2021-07-22	Informations complémentaires
2021-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 20210291
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Produits alimentaires d'origine animale 📦
Produits alimentaires divers 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Poissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-06 📅
Date limite de soumission: 2021-08-06 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-345746
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Montant minimal: 20 000 EUR HT par période. Montant maximal: 100 000 EUR HT par période.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de viande fraîche pour la Faculté des métiers
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de viande fraîche pour la Faculté des métiers.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires:

Montant minimal: 20 000 EUR HT par période.

Montant maximal: 100 000 EUR HT par période.

Intitulé du lot: Fourniture de produits frais laitiers et œufs pour la Faculté des métiers
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de produits frais laitiers et œufs pour la Faculté des métiers.
Informations complémentaires:

Montant minimal: 10 000 EUR HT par période.

Montant maximal: 50 000 EUR HT par période.

Intitulé du lot: Fourniture de produits d'épicerie pour la Faculté des métiers et Les Crèches de Cannes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de produits d'épicerie pour la Faculté des métiers et Les Crèches de Cannes.

Informations complémentaires:

Montant minimal: 12 000 EUR HT par période.

Montant maximal: 45 000 EUR HT par période.

Intitulé du lot: Fourniture de fruits et légumes pour la Faculté des métiers
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de fruits et légumes pour la Faculté des métiers.
Informations complémentaires: Montant minimal: 4 000 EUR HT par période.
Intitulé du lot: Fourniture de poisson frais pour la Faculté des métiers
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de poisson frais pour la Faculté des métiers.
Informations complémentaires: Montant minimal: 5 000 EUR HT par période.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

La Faculté des métiers de Cannes — 54/56 rue de Cannes — Les Crèches de la ville de Cannes font l'objet d'une liste jointe au DCE. 06150 — Cannes La Bocca.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— pour les lots 1, 2 et 5: l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale ou la demande d'agrément sanitaire (arrêté du 8.6.2006 relatif à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine) le cas échéant.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement.

Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points.

Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR.

Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel.

Financement sur fonds propres.

Aucune avance prévue ni garantie financière.

Lots 1 et 2: prix unitaires révisables trimestriellement.

Lot 3: prix unitaires révisables annuellement.

Lots 4 et 5: prix unitaires ajustables hebdomadairement sur mercuriales.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Cannes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du tableau de valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés appréciés au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Les délais d'exécution et modalités de livraison sont indiqués à l'article 6.1 du CCAP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 131-345746 (2021-07-06)

Informations complémentaires (2021-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La faculté des métiers est un établissement de formation pour les métiers de bouche et de l'alimentation. Pour ses ateliers d'enseignement pratique, elle doit acheter des fournitures alimentaires, qui seront détaillées dans cinq lots afin de répondre à la diversité des besoins, et aux spécialités des prestataires. L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Possibilité de soumettre une offre pour tous les lots.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-22 📅
Date limite de soumission: 2021-08-23 📅
Date de publication: 2021-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 143-380305
Se réfère à l'avis: 2021/S 131-345746
Numéro JO-S: 143
Source: OJS 2021/S 143-380305 (2021-07-22)

Avis d'attribution de marché (2021-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la Faculté des métiers est un établissement de formation pour les métiers de bouche et de l'alimentation. Pour ses ateliers d'enseignement pratique , elle doit acheter des fournitures alimentaires, qui seront détaillées dans 5 lots afin de répondre à la diversité des besoins, et aux spécialités des prestataires.L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Possibilité de soumettre une offre pour tous les lots

Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-07 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-631035
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

montant minimum :20 000 euros Ht par périodemontant maximum : 100 000 euros Ht par période

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture De Viande Fraiche Pour La Faculte Des Metiers
Brève description: fourniture De Viande Fraiche Pour La Faculte Des Metiers
Informations complémentaires:

montant minimum :20 000 euros Ht par périodemontant maximum : 100 000 euros Ht par période

Intitulé du lot: fourniture De Produits Frais Laitiers Et Oeufs Pour La Faculte Des Metiers
Brève description: fourniture De Produits Frais Laitiers Et Oeufs Pour La Faculte Des Metiers
Informations complémentaires:

montant minimum : 10 000 euros Ht par périodemontant maximum : 50 000 euros Ht par période

Intitulé du lot: fourniture De Produits D'Epicerie Pour La Faculte Des Metiers Et Les Creches De Cannes
Brève description:

fourniture De Produits D'Epicerie Pour La Faculte Des Metiers Et Les Creches De Cannes

Informations complémentaires:

montant minimum : 12 000 euros Ht par périodemontant maximum : 45 000 euros Ht par période

Intitulé du lot: fourniture De Fruits Et Legumes Pour La Faculte Des Metiers
Brève description: fourniture De Fruits Et Legumes Pour La Faculte Des Metiers
Informations complémentaires:

montant minimum : 4 000 euros Ht par périodemontant maximum : 50 000 euros Ht par période

Intitulé du lot: fourniture De Poisson Frais Pour La Faculte Des Metiers
Brève description: fourniture De Poisson Frais Pour La Faculte Des Metiers
Informations complémentaires:

montant minimum : 5 000 euros Ht par périodemontant maximum : 50 000 euros Ht par période

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

la Faculté des métiers de Cannes54/56 rue de Cannes Les crèches de la Ville de Cannes font l'objet d'une liste jointe au Dce. 06150 Cannes La Bocca

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-24 📅
Nom: felix Potin
Adresse postale: 31 Chemin Ste Marguerite
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Nom: saint Andre
Adresse postale: zac De Saint Esteve
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

date de conclusion des contrats:les contrats ont été conclus le:- pour le lot 02: le 22/11/2021- pour le lot 03: le 22/11/2021- pour le lot 05: le 03/12/2021l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 02: Montant minimum par période: 10 000 euros Ht/Montant maximum par période 50 000 euros Ht;Lot 03: Montant minimum par période: 12 000 euros Ht/Montant maximum par période 45 000 euros Ht;Lot 05: Montant minimum par période 5 000 euros Ht/Montant maximum par période 50 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous au 04 97 06 45 50

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 240-631035 (2021-12-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Fruits, légumes et produits connexes (18)