Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville d'Hérouville-Saint-Clair”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville d'Hérouville-Saint-Clair.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de bœuf, porc, veau, agneau conventionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: Viandes fraîches de bœuf, porc, veau, agneau conventionnelles.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, un fois, pour une période de douze mois. Par conséquent, la durée totale...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, un fois, pour une période de douze mois. Par conséquent, la durée totale du marché pour ce lot ne pourra dépasser deux (2) ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches bio de bœuf, porc, veau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Viandes fraîches bio de bœuf, porc, veau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Viandes fraîches de bœuf, porc, veau, agneau labelisées, label rouge ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Description du marché:
“Viandes fraîches de bœuf, porc, veau, agneau labelisées, label rouge ou équivalent.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de volailles bio, labelisées et conventionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: Viandes fraîches de volailles bio, labelisées et conventionnelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de viande📦
Description du marché: Viandes cuites.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuterie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons et produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Poissons et produits de la mer surgelés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes et préparations salées surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Viandes et préparations salées surgelées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Glaces, pâtisserie et préparations sucrées surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Glaces, pâtisserie et préparations sucrées surgelées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes surgelés bio et conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fruits et légumes surgelés bio et conventionnels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, deux fois, pour une période de douze mois. Par conséquent, la durée...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible de manière tacite dans les conditions définies au CCAP, deux fois, pour une période de douze mois. Par conséquent, la durée totale du marché pour ce lot ne pourra dépasser trois (3) ans.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Fruits et légumes frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes de 4 et 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Fruits et légumes de 4 et 5 gamme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: Épicerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conserves
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve📦
Description du marché: Conserves.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie et conserves bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Épicerie et conserves bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers, crèmerie, fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits laitiers, crèmerie, fromages.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 207 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers, crèmerie, fromages bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Produits laitiers, crèmerie, fromages bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Ovoproduits.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir modalités dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre:
— à bons de commande pour les lots: 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18 et 19;
— à marchés...”
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre:
— à bons de commande pour les lots: 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18 et 19;
— à marchés subséquents pour les lots: 8 et 9 (maximum trois attributaires).
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com
Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation dans son intégralité jusqu'à la date de réception des plis sur la plateforme du pouvoir adjudicateur.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition, la personne publique invite les soumissionnaires à disposer des formats suivants pour faciliter le téléchargement: Fichiers compressés au standard .zip, Adobe® Acrobat® .pdf, Format .rtf, .doc ou .xls ou .ppt, .odt, .ods, .odp, .odg, le cas échéant, le format Dwf.
En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher du support technique du gestionnaire de la plate-forme: service support clients — +33 892232120 ou par courriel à support@achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat dans les conditions — articles L. 551-1 et suivant du CJA;
— référé contractuel:
—— 31 jours, à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat dans les conditions — articles L. 551-1 et suivant du CJA;
— référé contractuel:
—— 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée — articles L. 551-13 et suivant du CJA;
— recours de pleine juridiction: exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence «Tarn-et-Garonne»;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R. 421-1 du CJA).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 077-196686 (2021-04-16)
Avis d'attribution de marché (2021-08-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville d'hérouville Saint-Clair
Adresse postale: 11 Place François Mitterrand
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville d'hérouville Saint-Clair”
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville d'hérouville Saint-Clair”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches de bOEuf, porc, veau, agneau conventionnelles
Description
Description du marché: lot 1 : viandes fraiches de bOEuf, porc, veau, agneau conventionnelles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, approvisionnement en circuit court et respect de la saisonnalité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de qualité (nom): Actions menées en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 6
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches bio de bOEuf, porc, veau
Description
Description du marché: lot 2 : viandes fraiches bio de bOEuf, porc, veau
Champ d'application du marché
Titre:
“viandes fraiches de bOEuf, porc, veau, agneau labelisees, label rouge ou equivalent” Description
Description du marché:
“lot 3 : viandes fraiches de bOEuf, porc, veau, agneau labelisees, label rouge ou equivalent” Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches de volaiiles bio, labelisees et conventionnelles
Description
Description du marché: lot 4 : viandes fraiches de volailles bio, labelisees et conventionnelles
Champ d'application du marché
Titre: viandes cuites
Description
Description du marché: lot 5 : viandes cuites
Champ d'application du marché
Titre: charcuterie
Description
Description du marché: lot 6 : CHARCUTERIE
Champ d'application du marché
Titre: poissons et produits de la mer surgeles
Description
Description du marché: lot 7 : poissons et produits de la mer surgeles
Champ d'application du marché
Titre: viandes et preparations salees surgelees
Description
Description du marché: lot 8 : viandes et preparations salees surgelees
Champ d'application du marché
Titre: glaces, patisserie et preparations sucrees surgelees
Description
Description du marché: lot 9 : glaces, patisserie et preparations sucrees surgelees
Champ d'application du marché
Titre: fruits et legumes surgeles bio et conventionnels
Description
Description du marché: lot 10 : fruits et legumes surgeles bio et conventionnels
Champ d'application du marché
Titre: fruits et legumes frais issus de L'Agriculture BIOLOGIQUE
Description
Description du marché: fruits et legumes frais issus de L'Agriculture BIOLOGIQUE
Champ d'application du marché
Titre: fruits et legumes frais
Description
Description du marché: lot 12 : fruits et legumes frais
Champ d'application du marché
Titre: fruits et legumes de 4ème et 5ème GAMME
Description
Description du marché: fruits et legumes de 4ème et 5ème GAMME
Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Description
Description du marché: lot 14 : EPICERIE
Champ d'application du marché
Titre: conserves
Description
Description du marché: lot 15 : CONSERVES
Champ d'application du marché
Titre: epicerie et conserves bio
Description
Description du marché: lot 16 : epicerie et conserves bio
Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers, cremerie, fromages
Description
Description du marché: lot 17 : produits laitiers, cremerie, fromages
Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers, cremerie, fromages bio
Description
Description du marché: lot 18 : produits laitiers, cremerie, fromages bio
Champ d'application du marché
Titre: ovoproduits
Description
Description du marché: lot 19 : OVOPRODUITS
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 077-196686
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-08
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: viandes fraiches de boeuf, porc, veau, agneau conventionnelles
Date de conclusion du contrat: 2021-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: socodn
Adresse postale: za des Blanches Landes
Commune postale: Saint-Martin-des-Besaces
Code postal: 14350
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: viandes fraiches bio de boeuf, porc, veau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“viandes fraiches de boeuf, porc, veau, agneau labélisées, label rouge ou équivalent” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viandes fraiches de volailles bio, labélisées et conventionnelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viandes cuites
Date de conclusion du contrat: 2021-08-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: espri restauration
Adresse postale: zi de Villemilan, 2 rue Lvoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91325
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: charcuterie
Date de conclusion du contrat: 2021-08-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: gastronomie service
Commune postale: Pavilly
Code postal: 76570
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: poissons et produits de la mer surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco
Adresse postale: cs 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: viandes et préparations salées surgelées
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: passion froid
Adresse postale: zac Object'Ifs Sud - 240 rue Antoine Becquerel
Commune postale: Ifs
Code postal: 14123
Nom: sirf
Adresse postale: za La Gaultière - rue de la Gaultière
Commune postale: Châteaubourg
Code postal: 35220
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: glaces, pâtisserie et préparations sucrées surgelées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fruits et légumes surgelés bio et conventionnels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: yaourts et desserts laitiers lactés
Nom et adresse du contractant
Nom: terre azur
Adresse postale: 3 rue Paul Ricard - cS 40025
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35538
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: fruits et légumes frais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: epicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: blin
Adresse postale: rue Jean Baptiste Godin
Commune postale: Saint-Gilles
Code postal: 35590
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: conserves
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: epicerie et conserves bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: produits laitiers, crèmerie, fromages
Nom et adresse du contractant
Nom: pro a pro sodeger
Adresse postale: zi Nord Bazouges - bP 30412
Commune postale: Château Gontier
Code postal: 53204
Région: Mayenne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 207 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: produits laitiers, crèmerie, fromages bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: ovoproduits
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc - b.P. 25086
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - articles L551-1 et s. Du Cja.
- Référé contractuel : 31 jours, à compter de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - articles L551-1 et s. Du Cja.
- Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée - articles L551-13 et s. Du Cja.
- Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ".
- Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du Cja).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 163-428699 (2021-08-19)