Fourniture de denrées alimentaires

Commune de Les Clayes-sous-Bois

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cercle Vert
• Damaje
• Disval
• lgbp
• pomona passion froid ile de france paris sud
• Pro à Pro
• PVM
• Rouen Marée

Qui ?

• Commune de Les Clayes-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Mélanges utilisés pour la préparation de produits de boulangerie › Préparations à cuire au four
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits de panification › Pain
• Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-26	Avis de marché
2021-03-31	Informations complémentaires
2021-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 21mf005
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Viande 📦
Yaourt 📦
Aliments en conserve 📦
Produits surgelés 📦
Plats préparés 📦
Pain 📦
Vins 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Préparations à cuire au four 📦
Poissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Les Clayes-sous-Bois
Adresse postale: place Charles de Gaulle
Code postal: 78340
Commune postale: Les Clayes-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.lesclayessousbois.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 130793939 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-07 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-159309
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au plus tard dans un délai de deux mois après le dernier jour de validité de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 272 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

Aucune limitation du nombre de lots pouvant être attribué à un même opérateur économique.

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Intitulé du lot: Viandes surgelées et produits surgelés
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:

Les produits surgelés comprennent les pâtisseries, les fruits et légumes, les plats élaborés et les produits traiteurs.

Intitulé du lot: Produits laitiers et BOF
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Produits laitiers et BOF.
Intitulé du lot: Épicerie, produits déshydratés et boissons sans alcool
Numéro du lot: Lot 4
Brève description: Épicerie, produits déshydratés et boissons sans alcool.
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Numéro du lot: Lot 5
Brève description: Poissons surgelés.
Intitulé du lot: Viandes fraîches, charcuteries et produits élaborés frais
Numéro du lot: Lot 6
Brève description: Viandes fraîches, charcuteries et produits élaborés frais.
Intitulé du lot: Pains divers et pâtisseries fraîches
Numéro du lot: Lot 7
Brève description: Pains divers et pâtisseries fraîches.
Intitulé du lot: Vins divers
Numéro du lot: Lot 8
Brève description: Vins divers.
Intitulé du lot: Boissons alcoolisées autres que vins
Numéro du lot: Lot 9
Brève description: Boissons alcoolisées autres que vins.
Intitulé du lot: Produits prépoussés, pains à sandwich et canapés sucrés-salés surgelés
Numéro du lot: Lot 10
Brève description: Produits prépoussés, pains à sandwich et canapés sucrés-salés surgelés.
Intitulé du lot: Poissons frais
Numéro du lot: Lot 11
Brève description: Poissons frais.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cuisine centrale de la ville sise 7 rue Émile Baudot, 78340 Les Clayes-sous-Bois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents copie du ou des jugements prononcés;

— si le candidat est en redressement judiciaire déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…

… fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

… prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années tout certificat ou qualification dont le candidat peut se prévaloir.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le marché est financé sur les fonds propres de la ville.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780165300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 063-159309 (2021-03-26)

Informations complémentaires (2021-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de les Clayes-sous-Bois

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-31 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-165435
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-159309
Numéro JO-S: 65

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Source: OJS 2021/S 065-165435 (2021-03-31)

Avis d'attribution de marché (2021-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21MF005
Brève description: fourniture de denrées alimentaires
Valeur totale du marché: 3 272 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de les clayes sous bois

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-06 📅
Date de publication: 2021-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 154-408887
Numéro JO-S: 154

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Brève description: fruits et légumes frais
Intitulé du lot: viandes surgelées et Produits surgelés
Brève description: viandes surgelées et Produits surgelés
Intitulé du lot: produits laitiers et Bof
Brève description: produits laitiers et Bof
Intitulé du lot: épicerie, produits déshydratés et boissons sans alcool
Brève description: épicerie, produits déshydratés et boissons sans alcool
Intitulé du lot: poissons surgelés
Brève description: poissons surgelés
Intitulé du lot: viandes fraîches, Charcuteries et Produits élaborés frais
Brève description: viandes fraîches, Charcuteries et Produits élaborés frais
Intitulé du lot: pains divers et pâtisseries fraîches
Brève description: pains divers et pâtisseries fraîches
Intitulé du lot: vins divers
Brève description: vins divers
Intitulé du lot: boissons alcoolisées autres que vins
Brève description: boissons alcoolisées autres que vins
Intitulé du lot: produits pré-poussés, pains à sandwich et canapés sucrés-salés surgelés
Brève description: produits pré-poussés, pains à sandwich et canapés sucrés-salés surgelés
Intitulé du lot: poissons frais
Brève description: poissons frais

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Nom: pvm
Commune postale: Mere
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Nom: disval
Commune postale: Chateauneuf-sur-Loire
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 352 000 EUR 💰
Nom: pro a pro
Commune postale: Longueil Ste Marie
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Nom: cercle vert
Commune postale: Beaumont
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: damaje
Commune postale: Rungis
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: lgbp
Commune postale: Bezons
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-29 📅
Nom: pomona passion froid ile de france paris sud
Commune postale: Chilly Mazarin
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-23 📅
Nom: rouen maree
Commune postale: Rouen
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 154-408887 (2021-08-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)