Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
21mf005
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 272 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Aucune limitation du nombre de lots pouvant être attribué à un même opérateur économique.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cuisine centrale de la ville sise 7 rue Émile Baudot, 78340 Les Clayes-sous-Bois.”
Description du marché: Fruits et légumes frais.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes surgelées et produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché:
“Les produits surgelés comprennent les pâtisseries, les fruits et légumes, les plats élaborés et les produits traiteurs.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et BOF
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt📦
Description du marché: Produits laitiers et BOF.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie, produits déshydratés et boissons sans alcool
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve📦
Description du marché: Épicerie, produits déshydratés et boissons sans alcool.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Poissons surgelés.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches, charcuteries et produits élaborés frais
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché: Viandes fraîches, charcuteries et produits élaborés frais.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains divers et pâtisseries fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: Pains divers et pâtisseries fraîches.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vins divers
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Description du marché: Vins divers.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisées autres que vins
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché: Boissons alcoolisées autres que vins.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits prépoussés, pains à sandwich et canapés sucrés-salés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations à cuire au four📦
Description du marché: Produits prépoussés, pains à sandwich et canapés sucrés-salés surgelés.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Description du marché: Poissons frais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents copie du ou des jugements prononcés;
— si le candidat est en redressement judiciaire déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années tout certificat ou qualification dont le candidat peut se prévaloir.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le marché est financé sur les fonds propres de la ville.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-07
17:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter au plus tard dans un délai de deux mois après le dernier jour de validité de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2021/S 063-159309 (2021-03-26)
Informations complémentaires (2021-03-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de les Clayes-sous-Bois
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 063-159309
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.1)
Emplacement du texte à modifier: Nom et adresses
Ancienne valeur
Texte: Adresse du profil acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ Nouvelle valeur
Texte: Adresse du profil acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Source: OJS 2021/S 065-165435 (2021-03-31)
Avis d'attribution de marché (2021-08-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de les clayes sous bois
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires
21MF005
Brève description: fourniture de denrées alimentaires
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 272 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais
Description
Description du marché: fruits et légumes frais
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: viandes surgelées et Produits surgelés
Description
Description du marché: viandes surgelées et Produits surgelés
Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et Bof
Description
Description du marché: produits laitiers et Bof
Champ d'application du marché
Titre: épicerie, produits déshydratés et boissons sans alcool
Description
Description du marché: épicerie, produits déshydratés et boissons sans alcool
Champ d'application du marché
Titre: poissons surgelés
Description
Description du marché: poissons surgelés
Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches, Charcuteries et Produits élaborés frais
Description
Description du marché: viandes fraîches, Charcuteries et Produits élaborés frais
Champ d'application du marché
Titre: pains divers et pâtisseries fraîches
Description
Description du marché: pains divers et pâtisseries fraîches
Champ d'application du marché
Titre: vins divers
Description
Description du marché: vins divers
Champ d'application du marché
Titre: boissons alcoolisées autres que vins
Description
Description du marché: boissons alcoolisées autres que vins
Champ d'application du marché
Titre: produits pré-poussés, pains à sandwich et canapés sucrés-salés surgelés
Description
Description du marché: produits pré-poussés, pains à sandwich et canapés sucrés-salés surgelés
Champ d'application du marché
Titre: poissons frais
Description
Description du marché: poissons frais
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 063-159309
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21MF005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fruits et légumes frais
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pvm
Commune postale: Mere
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 420 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“viandes surgelées et Produits surgelés Les produits surgelés comprennent les pâtisseries, les fruits et légumes, les plats élaborés et les produits traiteurs” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: disval
Commune postale: Chateauneuf-sur-Loire
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 352 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 352 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: produits laitiers et BOF
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pro a pro
Commune postale: Longueil Ste Marie
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 540 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: épicerie, produits déshydratés et boissons sans alcool
Nom et adresse du contractant
Nom: cercle vert
Commune postale: Beaumont
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 640 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: poissons surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: viandes fraîches, Charcuteries et Produits élaborés frais
Nom et adresse du contractant
Nom: damaje
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 640 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: pains divers et pâtisseries fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: lgbp
Commune postale: Bezons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: vins divers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: boissons alcoolisées autres que vins
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: produits pré-poussés, pains à sandwich et canapés sucrés-salés surgelés
Date de conclusion du contrat: 2021-07-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona passion froid ile de france paris sud
Commune postale: Chilly Mazarin
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: poissons frais
Date de conclusion du contrat: 2021-07-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: rouen maree
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2021/S 154-408887 (2021-08-06)