l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Acquisition d'une orthophotographie d?une résolution de 5cm/pixel compatible au standard Pcrs du Gnig sur le territoire du Grand Avignon et de la Communauté de communes du Pays d?orange réuni soit 532 km² environ.La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes intervenu entre la ville d'avignon, Enedis, la Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze et le Grand Avignon dont le Grand Avignon est le coordonnateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-08-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: grand avignon
Numéro d'enregistrement national: 24840025100158
Adresse postale: 320 Chemin des Meinajaries
Commune postale: Avignon
Code postal: 84911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490844700📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 490844715 📠
Région: Vaucluse🏙️
URL: http://www.grandavignon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: grand Avignon
Adresse postale: 320 Chemin des Meinajaries, Agroparc
Commune postale: Avignon
Téléphone: +33 490844700📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Une Orthophotgraphie De 5cm De Precision Conforme Pcrs
21fc033
Produits/services: Services de photographie aérienne📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Acquisition d'une orthophotographie d?une résolution de 5cm/pixel compatible au standard Pcrs...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Acquisition d'une orthophotographie d?une résolution de 5cm/pixel compatible au standard Pcrs du Gnig sur le territoire du Grand Avignon et de la Communauté de communes du Pays d?orange réuni soit 532 km² environ.La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes intervenu entre la ville d'avignon, Enedis, la Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze et le Grand Avignon dont le Grand Avignon est le coordonnateur
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de photographie aérienne📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Acquisition d'une orthophotographie d?une résolution de 5cm/pixel compatible au standard Pcrs...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Acquisition d'une orthophotographie d?une résolution de 5cm/pixel compatible au standard Pcrs du Gnig sur le territoire du Grand Avignon et de la Communauté de communes du Pays d?orange réuni soit 532 km² environ.La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes intervenu entre la ville d'avignon, Enedis, la Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze et le Grand Avignon dont le Grand Avignon est le coordonnateur
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-24
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-27
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 36 mois
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 154-409536 (2021-08-06)
Avis d'attribution de marché (2022-01-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Acquisition d'une orthophotographie d?une résolution de 5cm/pixel compatible au standard Pcrs...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Acquisition d'une orthophotographie d?une résolution de 5cm/pixel compatible au standard Pcrs du Gnig sur le territoire du Grand Avignon et de la Communauté de communes du Pays d'orange réuni soit 532 km² environ.la présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes intervenu entre la ville d'avignon, Enedis, la Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze et le Grand Avignon dont le Grand Avignon est le coordonnateur
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Acquisition d'une orthophotographie d?une résolution de 5cm/pixel compatible au standard Pcrs...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Acquisition d'une orthophotographie d?une résolution de 5cm/pixel compatible au standard Pcrs du Gnig sur le territoire du Grand Avignon et de la Communauté de communes du Pays d'orange réuni soit 532 km² environ.la présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes intervenu entre la ville d'avignon, Enedis, la Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze et le Grand Avignon dont le Grand Avignon est le coordonnateur
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 154-409536
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202121fc033
Date de conclusion du contrat: 2022-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: aerodata France
Adresse postale: 12 rue des Entrepreneurs
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Proportion (%): 35
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: prises de vues aériennes et Lidar
Source: OJS 2022/S 018-044461 (2022-01-21)