formation aux permis poids lourds, remorques et fluviaux : c, be et Fluvial pour les besoins du SDIS de la Loire
SDIS de la Loire
formation aux permis poids lourds, remorques et fluviaux : c, be et Fluvial pour les besoins du SDIS de la Loire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés infalsifiables › Permis de conduire
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- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-12-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des auto-écoles
Numéro de référence: 21S0016
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des auto-écoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services des auto-écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis de la Loire
Adresse postale: 8 rue du chanoine Ploton - cS 50541
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis42.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sdis42.fr 📧
Téléphone: +33 477910886 📞
Fax: +33 477910811 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_CsYq6uWY4V 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_CsYq6uWY4V 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-16 📅
Date limite de soumission: 2022-01-19 📅
Date de publication: 2021-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 247-653497
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: permis C et BE Secteur Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: formation aux permis poids lourds, remorques
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: formation aux permis Fluviaux
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28421024200020
Contact
Point de contact: Bajm
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_CsYq6uWY4V 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 247-653497 (2021-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des auto-écoles
Numéro de référence: 21S0016
Brève description:
formation aux permis poids lourds, remorques et fluviaux : c, be et Fluvial pour les besoins du SDIS de la Loire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des auto-écoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services des auto-écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis de la Loire
Adresse postale: 8 rue du chanoine Ploton - cS 50541
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis42.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sdis42.fr 📧
Téléphone: +33 477910886 📞
Fax: +33 477910811 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_CsYq6uWY4V 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_CsYq6uWY4V 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-16 📅
Date limite de soumission: 2022-01-19 📅
Date de publication: 2021-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 247-653497
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
secteur NORD : rayon de 20 kms autour de ROANNE pour les permis C et BeMontant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: permis C et BE Secteur Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: formation aux permis poids lourds, remorques
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 3 mois avant l'échéance annuelle, le marché est reconductible tacitement 3 fois, pour la période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Informations complémentaires:
secteur NORD : rayon de 20 kms autour de ROANNE pour les permis C et BeMontant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: permis C et BE Secteur Centre
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:
secteur CENTRE : rayon de 20 kms autour de MONTBRISON pour les permis C et BeMontant maximum annuel 20 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: permis C et BE Secteur Sud
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
secteur SUD : rayon de 20 kms autour de saint etienne pour les permis C et BeMontant Maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: permis C et BE Secteur Sud Pilat
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
secteur sud pilat : rayon de 20 kms autour de MACLAS pour les permis C et BeMontant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: permis Fluviaux -Secteur Nord département de la Loire
Numéro du lot: 5
Brève description: formation aux permis Fluviaux
Informations complémentaires:
secteur NORD département de la LOIRE : rayon de 20 kms autour de ROANNE pour les permis FluviauxMontant maximum annuel : 4 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: permis Fluviaux - secteur Sud département de la Loire
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires:
secteur SUD département de la LOIRE : rayon de 20 kms autour de saint etienne pour les permis FluviauxMontant maximum annuel : 4 000 euro(s) (H.T.).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28421024200020
Contact
Point de contact: Bajm
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_CsYq6uWY4V 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum mais soumis aux maxima, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la notification du marché.Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre serait atteint avant la fin de la première année ou de la période de reconduction, l'accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. Par conséquent la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée, pour une durée d'un an de date à date.Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après :Les stagiaires sont des sapeurs-pompiers professionnels ou volontaires, ou des personnels techniques,émanant des centres du secteur concerné ou du Cdis.Les stagiaires sont principalement des sapeurs-pompiers volontaires ou des personnels techniques qui peuvent bloquer des semaines de congés, ou qui sont disponibles le soir ou en week-end, pour participer à la formation.Le prestataire devra, sous peine de pénalité, respecter les délais qu'il aura fixés dans sa proposition. En aucun cas, la durée de la formation ne devra être supérieure à 9 mois à compter de la réception du bon de commande
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 247-653497 (2021-12-16)
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