Objet Champ d'application du marché
Titre:
“formation aux permis poids lourds, remorques et fluviaux : c, be et Fluvial pour les besoins du SDIS de la Loire
21S0016”
Produits/services: Services des auto-écoles📦
Brève description:
“formation aux permis poids lourds, remorques et fluviaux : c, be et Fluvial pour les besoins du SDIS de la Loire” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: permis C et BE Secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services des auto-écoles📦
Produits/services supplémentaires: Permis de conduire📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: formation aux permis poids lourds, remorques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 3 mois avant l'échéance annuelle, le marché est reconductible tacitement 3 fois, pour la...”
Description des renouvellements
sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 3 mois avant l'échéance annuelle, le marché est reconductible tacitement 3 fois, pour la période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
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Informations complémentaires:
“secteur NORD : rayon de 20 kms autour de ROANNE pour les permis C et BeMontant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: permis C et BE Secteur Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“secteur CENTRE : rayon de 20 kms autour de MONTBRISON pour les permis C et BeMontant maximum annuel 20 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: permis C et BE Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Informations complémentaires:
“secteur SUD : rayon de 20 kms autour de saint etienne pour les permis C et BeMontant Maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: permis C et BE Secteur Sud Pilat
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Informations complémentaires:
“secteur sud pilat : rayon de 20 kms autour de MACLAS pour les permis C et BeMontant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: permis Fluviaux -Secteur Nord département de la Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: formation aux permis Fluviaux
Informations complémentaires:
“secteur NORD département de la LOIRE : rayon de 20 kms autour de ROANNE pour les permis FluviauxMontant maximum annuel : 4 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: permis Fluviaux - secteur Sud département de la Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Informations complémentaires:
“secteur SUD département de la LOIRE : rayon de 20 kms autour de saint etienne pour les permis FluviauxMontant maximum annuel : 4 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-20
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum mais soumis aux maxima, en application de l'article R2162-2...”
les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum mais soumis aux maxima, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la notification du marché.Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre serait atteint avant la fin de la première année ou de la période de reconduction, l'accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. Par conséquent la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée, pour une durée d'un an de date à date.Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après :Les stagiaires sont des sapeurs-pompiers professionnels ou volontaires, ou des personnels techniques,émanant des centres du secteur concerné ou du Cdis.Les stagiaires sont principalement des sapeurs-pompiers volontaires ou des personnels techniques qui peuvent bloquer des semaines de congés, ou qui sont disponibles le soir ou en week-end, pour participer à la formation.Le prestataire devra, sous peine de pénalité, respecter les délais qu'il aura fixés dans sa proposition. En aucun cas, la durée de la formation ne devra être supérieure à 9 mois à compter de la réception du bon de commande
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml🌏
Source: OJS 2021/S 247-653497 (2021-12-16)