Fabrication de conteneurs pour l'entreposage de combustibles dans l'installation CASCAD (Projet DECAP)

CEA - centre de Cadarache

La prestation se décomposent en :
Une part ferme relative à la fabrication de:
- 45 conteneurs C3L
- 2 conteneurs C3L modifiés
- 1 conteneur C1L avec uniquement l'amortisseur interne
- 2 conteneurs sans marquage avec uniquement l'amortisseur interne.
L'option n°1 relative à la fabrication de 5 conteneurs C3L équipés de paniers standards et 15 amortisseurs bouchons.
L'option n°2 relative à la fabrication de 5 conteneurs C3L équipés de paniers standards et 15 amortisseurs bouchons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SDMS

Qui ?

• CEA - centre de Cadarache

Qu'est-ce que c'est ?

• Alliages › Acier
• Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression › Autres conteneurs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-15	Avis de marché
2022-01-27	Informations complémentaires
2022-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres conteneurs
Numéro de référence: B21-06381
Brève description:

La prestation se décomposent en : Une part ferme relative à la fabrication de: - 45 conteneurs C3L - 2 conteneurs C3L modifiés - 1 conteneur C1L avec uniquement l'amortisseur interne - 2 conteneurs sans marquage avec uniquement l'amortisseur interne. L'option n°1 relative à la fabrication de 5 conteneurs C3L équipés de paniers standards et 15 amortisseurs bouchons. L'option n°2 relative à la fabrication de 5 conteneurs C3L équipés de paniers standards et 15 amortisseurs bouchons.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres conteneurs 📦
Code CPV supplémentaire: Acier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea - centre de cadarache
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: samantha.rimi@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442252972 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-15 📅
Date limite de soumission: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2021-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 246-649257
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Une visite sur site obligatoire est prévue le 13/01/2022 à 14h00. Les modalités de participation sont précisées à l'article 3.5 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation se décomposent en :

Une part ferme relative à la fabrication de:

- 45 conteneurs C3L

- 2 conteneurs C3L modifiés

- 1 conteneur C1L avec uniquement l'amortisseur interne

- 2 conteneurs sans marquage avec uniquement l'amortisseur interne.

L'option n°1 relative à la fabrication de 5 conteneurs C3L équipés de paniers standards et 15 amortisseurs bouchons.

L'option n°2 relative à la fabrication de 5 conteneurs C3L équipés de paniers standards et 15 amortisseurs bouchons.

Les prestations comprennent notamment :

- Les documents préparatoires ;

- Les approvisionnements ;

- La fabrication des conteneurs, incluant l’ensemble des éléments prévus au §6 du cahier des charges, et décomposée en deux phases, comme suit :

o Phase 1 : Fabrication de 2 conteneurs C3L et 1 conteneur C1L prototypes

o Phase 2 : Fabrication des 47 autres conteneurs par séries :

• Série n°1 : 9 C3L et 1 C3L modifié

• Série n°2 : 9 C3L et 1 C3L modifié

• Série n°3 : 10 C3L et 2 conteneurs non marqués

• Série n°4 : 15 C3L

- Les contrôles et essais y compris les outillages de contrôles et d’essais ;

- Le conditionnement ;

- Le transport et la livraison ;

- La réception sur site et la remise des livrables, notamment le dossier constructeur ;

- La garantie.

- L'option n°1 relative à la fabrication de 5 conteneurs C3L équipés de paniers standards et 15 amortisseurs bouchons.

- L'option n°2 relative à la fabrication de 5 conteneurs C3L équipés de paniers standards et 15 amortisseurs bouchons.

Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:

- L'option n°1 relative à la fabrication de 5 conteneurs C3L équipés de paniers standards et 15 amortisseurs bouchons.

- L'option n°2 relative à la fabrication de 5 conteneurs C3L équipés de paniers standards et 15 amortisseurs bouchons.

Informations complémentaires:

Une visite sur site obligatoire est prévue le 13/01/2022 à 14h00. Les modalités de participation sont précisées à l'article 3.5 du règlement de la consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations se dérouleront dans les locaux du titulaire.

La livraison interviendra sur le site CEA de Cadarache. Le lieu exact sera précisé lors de la réunion d'enclenchement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Présentation des candidatures – Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent;

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent;

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document Unique de Marché Européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):

– 2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr –;

– 3) compléter le formulaire et valider.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Samantha RIMI
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Commune postale: Marseille Cédex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du

marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code

de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans

un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: marseille cédex 06
Source: OJS 2021/S 246-649257 (2021-12-15)

Informations complémentaires (2022-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-27 📅
Date limite de soumission: 2022-03-07 📅
Date de publication: 2022-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 022-054812
Se réfère à l'avis: 2021/S 246-649257
Numéro JO-S: 22
Source: OJS 2022/S 022-054812 (2022-01-27)

Avis d'attribution de marché (2022-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 765 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-24 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-283929
Numéro JO-S: 102

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée pour respecter les exigences du cahier des charges, description des livrables associés et prise en compte des critères de qualité, sécurité et environnement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-18 📅
Nom: Sdms
Commune postale: Saint Romans
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 765 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 102-283929 (2022-05-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central (>20)

Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression (>20)

Autres conteneurs (3)