Lot(s) Désignation 21EP01-01 réseau d'eaux pluviales et ouvrages annexes, il comprend l'exploitation et l'entretien:
— des conduites d'assainissements gravitaire et de refoulement des eaux pluviales,
— des ouvrages annexes type regards, grilles, branchements, etc.
21ep01-02 poste de refoulement et de relèvement des eaux pluviales. Il comprend l'exploitation et l'entretien:
— des postes de refoulement,
— des postes de relèvement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation et entretien du service d'assainissement des eaux pluviales et ses ouvrages annexes sur le périmètre communautaire
21ep01/Jo”
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Brève description:
“Lot(s) Désignation 21EP01-01 réseau d'eaux pluviales et ouvrages annexes, il comprend l'exploitation et l'entretien:
— des conduites d'assainissements...”
Brève description
Lot(s) Désignation 21EP01-01 réseau d'eaux pluviales et ouvrages annexes, il comprend l'exploitation et l'entretien:
— des conduites d'assainissements gravitaire et de refoulement des eaux pluviales,
— des ouvrages annexes type regards, grilles, branchements, etc.
21ep01-02 poste de refoulement et de relèvement des eaux pluviales. Il comprend l'exploitation et l'entretien:
— des postes de refoulement,
— des postes de relèvement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“L'exploitation et l'entretien des conduites d'assainissements gravitaire et de refoulement des eaux pluviales y compris leurs ouvrages annexes” Titre
Numéro d'identification du lot: 21ep01-01
Description
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Réseau d'eaux pluviales et ouvrages annexes il comprend l'exploitation et l'entretien:
— des conduites d'assainissements gravitaire et de refoulement des...”
Description du marché
Réseau d'eaux pluviales et ouvrages annexes il comprend l'exploitation et l'entretien:
— des conduites d'assainissements gravitaire et de refoulement des eaux pluviales,
— des ouvrages annexes type regards, grilles, branchements, etc.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de trois ans, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de trois ans, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de six ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: L'exploitation et l'entretien des postes de refoulement et de relèvement
Titre
Numéro d'identification du lot: 21ep01-02
Description
Description du marché:
“Poste de refoulement et de relèvement des eaux pluviales. Il comprend l'exploitation et l'entretien:
— des postes de refoulement,
— des postes de relèvement.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les entreprises spécialisées dans la gestion des réseaux d'eaux pluviales et ouvrages annexes, des postes de refoulement et de relèvement des eaux pluviales.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement....”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-20
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aigues-Mortes.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info - La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 21EP01.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2021/S 047-118152 (2021-03-04)
Informations complémentaires (2021-03-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Terre de Camargue
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot(s) désignation:
— 21ep01-01réseau d'eaux pluviales et ouvrages annexes. Il comprend l'exploitation et l'entretien:
—— des conduites d'assainissements...”
Brève description
Lot(s) désignation:
— 21ep01-01réseau d'eaux pluviales et ouvrages annexes. Il comprend l'exploitation et l'entretien:
—— des conduites d'assainissements gravitaire et de refoulement des eaux pluviales;
—— des ouvrages annexes type regards, grilles, branchements, etc.
— 21ep01-02poste de refoulement et de relèvement des eaux pluviales. Il comprend l'exploitation et l'entretien:
—— des postes de refoulement,
—— des postes de relèvement.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 047-118152
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-04-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-19 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 050-126246 (2021-03-09)
Avis d'attribution de marché (2021-08-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: com de communes terre de camargue
Adresse postale: 13 Rue du port
Commune postale: Aigues Mortes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exploitation et entretien du service d'assainissement des eaux pluviales et ses ouvrages annexes sur le périmètre communautaire
21ep01/Jo”
Brève description:
“lot(S)Désignation21ep01-01réseau d'eaux pluviales et ouvrages annexesil comprend l'exploitation et l'entretien :-des conduites d'assainissements gravitaire...”
Brève description
lot(S)Désignation21ep01-01réseau d'eaux pluviales et ouvrages annexesil comprend l'exploitation et l'entretien :-des conduites d'assainissements gravitaire et de refoulement des eaux pluviales,-des ouvrages annexes type regards, grilles, branchements, etc.21ep01-02poste de refoulement et de relèvement des eaux pluviales.Il comprend l'exploitation et l'entretien :-des postes de refoulement-des postes de relèvement
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1954497.62 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“l'exploitation et l'entretien des conduites d'assainissements gravitaire et de refoulement des eaux pluviales y compris leurs ouvrages annexes” Description
Description du marché:
“réseau d'eaux pluviales et ouvrages annexesil comprend l'exploitation et l'entretien :-des conduites d'assainissements gravitaire et de refoulement des eaux...”
Description du marché
réseau d'eaux pluviales et ouvrages annexesil comprend l'exploitation et l'entretien :-des conduites d'assainissements gravitaire et de refoulement des eaux pluviales,-des ouvrages annexes type regards, grilles, branchements, etc
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: aucune
Champ d'application du marché
Titre: l'exploitation et l'entretien des postes de refoulement et de relèvement
Description
Description du marché:
“poste de refoulement et de relèvement des eaux pluviales.Il comprend l'exploitation et l'entretien :-des postes de refoulement-des postes de relèvement”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 047-118152
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21ep01-1
Numéro d'identification du lot: 21ep01-01
Titre:
“l'exploitation et l'entretien des conduites d'assainissements gravitaire et de refoulement des eaux pluviales y compris leurs ouvrages annexes”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp Mediterranee
Adresse postale: 2443 Avenue De Maurin
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 164 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21ep01-2
Numéro d'identification du lot: 21ep01-02
Titre: l'exploitation et l'entretien des postes de refoulement et de relèvement
Nom et adresse du contractant
Nom: ve Cge
Adresse postale: 256 Chemin Du Viget
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 790497.62 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 6 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Source: OJS 2021/S 171-446816 (2021-08-31)