Objet Champ d'application du marché
Titre:
“exploitation de services de Transports à la demande sur le réseau de Transports publics du Douaisis
2021-08-E01”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“marché relatif à l'exploitation de Lignes Tad'Evèole du réseau de transports publics urbains du Douaisis”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: reseau de transport du Douaisis
Description du marché:
“le présent accord cadre a pour objet l'exécution de prestations de service de transport public urbain à la demande dans le Périmètre du ressort territorial...”
Description du marché
le présent accord cadre a pour objet l'exécution de prestations de service de transport public urbain à la demande dans le Périmètre du ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité du Syndicat Mixte des Transports du Douaisis (Smtd), service dénommé " Tad' Evéole ".La prestation à exécuter est le transport des personnes ayant adhéré gratuitement à ce service et faisant la demande d'une course.Le service Tad' Evéole fonctionne chaque jour de l'année hormis les dimanches et jours fériés
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché s'étend à compter du 1er janvier 2022 pour une durée de 1 an avec possibilité de reconduction annuelle dans la limite maximale de 4 ans,...”
Description des renouvellements
la durée du marché s'étend à compter du 1er janvier 2022 pour une durée de 1 an avec possibilité de reconduction annuelle dans la limite maximale de 4 ans, soit au plus tard jusqu'au 31 décembre 2025 selon les modalités définies dans les documents de la consultation
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicatrice se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés...”
Description des options
le pouvoir adjudicatrice se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord cadre multi-attributaire à bon de commande établi sans montant minimum. Aucun volume d'activité n'est garantile montant maximum de l'accord cadre...”
Informations complémentaires
accord cadre multi-attributaire à bon de commande établi sans montant minimum. Aucun volume d'activité n'est garantile montant maximum de l'accord cadre s'élève à 2 000 000 euro(s)ht sur la durée totale du marché (toutes reconductions comprises et ensemble des attributaires).Le mode de dévolution des bons de commandes est précisé au CCAP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: ensemble des pièces et exigences énoncées au Règlement de Consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 12
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-02
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2eme semestre 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Lille
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge, B.P 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal de Grande Instance de Lille
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge, B.P 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 186-483535 (2021-09-21)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 186-483535
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“exploitation de services de Transports à la demande sur le réseau de Transports publics du Douaisis”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: slembrouck sas
Adresse postale: 32 bis grand RUE
Commune postale: Fleurbaix
Code postal: 62840
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-France🏙️
URL: http://voyages.slembrouck.fr/🌏
Le contractant est une PME
Nom: transports renauld
Adresse postale: 18 rue de la briquette
Commune postale: Aniche
Code postal: 59580
URL: https://www.transports-renauld.fr/🌏
Nom: sarl taxillico
Adresse postale: 29 bis rue Jean Jaurès
Commune postale: Abscon
Code postal: 59215
URL: https://www.taxillico.com/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: sarl matheo idf
Adresse postale: 21 bis rue martissot
Commune postale: Clichy
Code postal: 92210
Région: France🏙️
URL: http://matheoidf.fr/🌏
Nom: transporter la vie
Adresse postale: 9110 boulevard de tournai
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
URL: http://transporterlavie.fr/tlv_xe/🌏
Nom: transports rose xavier
Adresse postale: rue des galeries zac du chevalement
Commune postale: Roost Warendin
Code postal: 59286
URL: https://www.transports-rx.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
“la montant du marché correspond au montant maximum de l'accord cadre sur la durée totale du marché.Le marché est un accord à bon de commande multi...”
la montant du marché correspond au montant maximum de l'accord cadre sur la durée totale du marché.Le marché est un accord à bon de commande multi attributaires. Il a été attribué au 6 attributaires mentionnés dans le présent avis
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Source: OJS 2022/S 008-016110 (2022-01-07)