Évacuation et traitement des cendres de la centrale de cogénération biomasse par valorisation

SPL Chartres Metropole Énergies

L'objet de la consultation consiste à évacuer et à traiter par valorisation les cendres sous chaudières et les cendres volantes produites par la centrale de cogénération biomasse.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-03.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-03 Avis de marché
2021-06-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Chartres Métropole Énergies
Adresse postale: 12 rue du Président Kennedy
Commune postale: Luce
Code postal: 28110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 237918066 📞
Courrier électronique: achats@cmenergies.fr 📧
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: https://synelva.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://synelva.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: https://synelva.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://synelva.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Évacuation et traitement des cendres de la centrale de cogénération biomasse par valorisation SPLCME-CLC23”
Produits/services: Services d'évacuation de cendres 📦
Brève description:
“L'objet de la consultation consiste à évacuer et à traiter par valorisation les cendres sous chaudières et les cendres volantes produites par la centrale de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Évacuation des cendres volantes et leur traitement par valorisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation de cendres 📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centrale de cogénération biomasse — 32 rue Hélène Boucher — 28630 Gellainville.
Description du marché:
“La prestation consiste à évacuer et à traiter par valorisation les cendres volantes produit par la centrale de cogénération biomasse.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Reconduction possible trois fois par période de douze mois.
Informations complémentaires: Début d'exécution des prestations: 2.5.2022.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Évacuation des cendres sous chaudière et leur traitement par valorisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centrale de cogénération biomasse — 32 rue Hélène Boucher, 28630 Gellainville.
Description du marché:
“La prestation consiste à évacuer et à traiter par valorisation les cendres sous chaudière produites par la centrale de cogénération biomasse.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— registre professionnel: extrait du registre pour la vérification d'aptitude à exercer une activité professionnelle; — redressement judiciaire: le candidat...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du Marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; —...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidatures seront examinées au vu des éléments fournis ci-dessus sur leurs capacités financières, professionnelles et techniques en adéquation avec...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres de la SPL Chartres Métropole Énergies. Paiement dans les délais réglementaires.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026.
Informations complémentaires

“La procédure se déroule en deux phases. Dans un 1 temps, les candidats doivent remettre impérativement leur candidature par voie électronique, aux date et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel judiciaire prévu aux articles L. 1441-1 à L. 1441-3 du code de procédure civile, aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 109-287926 (2021-06-03)
Avis d'attribution de marché (2021-06-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Chartres métropole énergies

Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centrale de cogénération biomasse — 32 rue Hélène Boucher 28630 Gellainville.
Critères d'attribution
Prix

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 109-287926

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1, 2
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2021/S 124-329656 (2021-06-25)