la présente consultation concerne un Accord-Cadre à Bons de Commande (Bc) de prestations intellectuelles relatif aux opérations de :- opération 1 : Etude diagnostique et Schéma Directeur d'assainissement Collectif de la ville de Thiviers- opération 2 : Etude diagnostique et Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales de la ville de ThiviersLire le détail dans le Dce
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“etude diagnostique et Schéma Directeur d'assainissement Collectif et de Gestion des Eaux Pluviales de la ville de Thiviers
2021-Diag-Ac-Ep”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“la présente consultation concerne un Accord-Cadre à Bons de Commande (Bc) de prestations intellectuelles relatif aux opérations de :- opération 1 : Etude...”
Brève description
la présente consultation concerne un Accord-Cadre à Bons de Commande (Bc) de prestations intellectuelles relatif aux opérations de :- opération 1 : Etude diagnostique et Schéma Directeur d'assainissement Collectif de la ville de Thiviers- opération 2 : Etude diagnostique et Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales de la ville de ThiviersLire le détail dans le Dce
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️
Description du marché:
“la présente consultation concerne un Accord-Cadre à Bons de Commande (Bc) de prestations intellectuelles relatif aux opérations de :- opération 1 : Etude...”
Description du marché
la présente consultation concerne un Accord-Cadre à Bons de Commande (Bc) de prestations intellectuelles relatif aux opérations de :- opération 1 : Etude diagnostique et Schéma Directeur d'assainissement Collectif de la ville de Thiviers- opération 2 : Etude diagnostique et Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales de la ville de ThiviersLire le détail dans le Dce
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: lire le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: lire le Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: lire le Rc
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-22
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.dordogne.fr -Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur suivant : http://marchespublics.dordogne.frLes plis électroniques devront être remis selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation.Visite du site facultative : voir modalités dans RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours : référé précontractuel avant la signature du contrat (Cja, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours : référé précontractuel avant la signature du contrat (Cja, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (Cja, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Ce, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision
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Source: OJS 2021/S 206-537636 (2021-10-18)
Avis d'attribution de marché (2022-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 230 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 206-537636
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: hydraulique Environnement Centre Atlantique
Adresse postale: 23 rue de Paris
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16000
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 226 540 💰
Source: OJS 2022/S 005-009371 (2022-01-04)