Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de chauffe-bains et de groupes VMC gaz

Territoire habitat (OPH)

Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de chauffe-bains et de groupes VMC gaz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-12 Avis de marché
2021-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Numéro de référence: 2021-028
Brève description:
Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de chauffe-bains et de groupes VMC gaz.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant, CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.th90.fr 🌏
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367080 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-12 📅
Date limite de soumission: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-361156
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Unité territoriale est: 397 chaudières individuelles gaz et 34 chauffe-bains
Numéro du lot: 1
Brève description: Unité territoriale est: 397 chaudières individuelles gaz et 34 chauffe-bains.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
48 mois correspond à une période initiale de 1 an puis 3 périodes de reconduction de 1 an.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Informations complémentaires:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Intitulé du lot: Unité territoriale nord: 342 chaudières individuelles gaz
Numéro du lot: 2
Brève description: Unité territoriale nord: 342 chaudières individuelles gaz.
Intitulé du lot: Unité territoriale ouest: 299 chaudières individuelles gaz et 11 groupes VMC gaz
Numéro du lot: 3
Brève description:
Unité territoriale ouest: 299 chaudières individuelles gaz et 11 groupes VMC gaz.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: 48 mois correspond à une période initiale de 1 an puis 3 périodes de reconduction de 1 an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait K bis à jour de l'entreprise.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés — Sandrine Runser
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin de l'ensemble des périodes de reconduction soit 2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Le délai de recours de trente et un jours du référé contractuel en application de l’article 551-7 du code de justice administrative;
— Le délai de deux mois du recours en contestation de validité du contrat à compter des mesures de publication appropriées (arrêt du Conseil d’État, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 136-361156 (2021-07-12)
Avis d'attribution de marché (2021-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de chauffe-bains et de groupes VMC gaz
Valeur totale du marché: 575757.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant - CS 40 189

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 248-657221
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-361156
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Unité territoriale Est : 397 chaudières individuelles gaz et 34 chauffe-bains
Brève description: Unité territoriale Est : 397 chaudières individuelles gaz et 34 chauffe-bains
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Informations complémentaires:
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Intitulé du lot: Unité territoriale Nord : 342 chaudières individuelles gaz
Brève description: Unité territoriale Nord : 342 chaudières individuelles gaz
Intitulé du lot: Unité territoriale Ouest : 299 chaudières individuelles gaz et 11 groupes VMC gaz
Brève description:
Unité territoriale Ouest : 299 chaudières individuelles gaz et 11 groupes VMC gaz
Nom du projet ou programme financé par l’UE: 48 mois correspond à une période initiale de 1 an puis 3 périodes de reconduction de 1 an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-08 📅
Nom: Logista
Commune postale: Saint laurent blangy
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 209352.80 EUR 💰
171994.80 EUR 💰
194409.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés - Sandrine RUNSER

Référence
Informations complémentaires
Les critères et les sous-critères sont les suivants :
1-Prix des prestations 40.0 %
1.1-Prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement 80.0 %
1.2-Simulation estimative établie sur la base du BPU 20.0 %
2-Valeur technique 60.0 %
2.1-Modalités d’intervention et délais d’intervention entretien et dépannage 60.0 %
2.2-Moyens en matériel et en personnel qui seront mis en œuvre pour réaliser les prestations objet du marché 40.0 %
Les montants annuels pour chaque lot sont les suivants :
- Lot 01 : entretien annuel HT : 37 632.60 € - Simulation estimative annuelle : 14 705.60 €
- Lot 02 : entretien annuel HT : 31 087.80 € - Simulation estimative annuelle : 11 910.90 €
- Lot 03 : entretien annuel HT : 29 484.70 € - Simulation estimative annuelle : 19 117.70 €

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- le délai de recours de 31 jours du référé contractuel en application de l’article 551-7 du Code de justice
administrative,
- le délai de 2 mois du recours en contestation de validité du contrat à compter des mesures de publication
appropriées (Arrêt du Conseil d’Etat, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux signalisation)
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 248-657221 (2021-12-17)
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