Entretien ménager des communs du patrimoine locatif et des locaux administratifs d'Habitat 25
Office public de l'habitat du département du Doubs - Habitat 25 - A l'attention de M. le Directeur Général
Entretien ménager des communs du patrimoine locatif et des locaux administratifs d'Habitat 25
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-14 | Avis de marché |
| 2021-11-12 | Informations complémentaires |
| 2022-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs - Habitat 25 - A l'attention de M. le Directeur Général
Adresse postale: 5, Rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827650 📞
Fax: +33 381827615 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-14 📅
Date limite de soumission: 2021-11-18 📅
Date de publication: 2021-10-19 📅
Date de début: 2022-02-01 📅
Date de fin: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 203-530482
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 420 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Entretien ménager des communs du patrimoine locatif et des locaux administratifs secteur agence de Besançon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager des communs d’une partie du patrimoine locatif et de tous les locaux administratifs secteur agence de Montbéliard
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 3 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager des communs de 354 logements secteur agence de Montbéliard - Lot réservé à des structures d’insertion par l’activité économique
Numéro du lot: 6
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2021/S 203-530482 (2021-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Brève description:
Entretien ménager des communs du patrimoine locatif et des locaux administratifs d'Habitat 25
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs - Habitat 25 - A l'attention de M. le Directeur Général
Adresse postale: 5, Rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827650 📞
Fax: +33 381827615 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-14 📅
Date limite de soumission: 2021-11-18 📅
Date de publication: 2021-10-19 📅
Date de début: 2022-02-01 📅
Date de fin: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 203-530482
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 correspond au montant maximum de l'accord-cadre (prestations programmées et ponctuelles) sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 420 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Entretien ménager des communs du patrimoine locatif et des locaux administratifs secteur agence de Besançon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations comprennent des prestations programmées (nettoyage des parties communes du patrimoine locatif et des bâtiments administratifs) et des prestations ponctuelles qui seront commandées au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Valeur estimée hors TVA: 6 180 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L’accord-cadre est passé pour une durée d’un an à compter du 1er février 2022. Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an.
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés négociés, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement
Informations complémentaires:
Le montant indiqué au II.2.6 correspond au montant maximum de l'accord-cadre (prestations programmées et ponctuelles) sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans).
Intitulé du lot: Entretien ménager des communs du patrimoine locatif et des locaux administratifs secteur agence de Pontarlier
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager des communs d’une partie du patrimoine locatif et de tous les locaux administratifs secteur agence de Montbéliard
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 3 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien ménager des communs de 354 logements secteur agence de Montbéliard - Lot réservé à des structures d’insertion par l’activité économique
Numéro du lot: 6
Brève description:
Les prestations comprennent des prestations programmées (nettoyage des parties communes du patrimoine locatif) et des prestations ponctuelles qui seront commandées au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La forme retenue est un accord-cadre, mono-attributaire par lot, à bons de commande, sans minimum et avec maximum :
— un bon de commande annuel sera émis pour les prestations programmées (nettoyage des parties communes du patrimoine locatif et des bâtiments administratifs).
— des bons de commande seront émis pour les prestations ponctuelles, au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Le montant indiqué au II.1.5 correspond au montant maximum de l'accord-cadre (prestations programmées et ponctuelles) sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans) et pour les 4 lots.
Précisions apportées à l'article II.1.6 (nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire): seuls les lots 1, 2 et 3 sont concernés. Les modalités d'attribution sont précisées à l'article 6 du règlement de consultation.
Précisions apportées à l'article III.1.5 (marchés réservés) : le lot 6 est réservé des structures d’insertion par l’activité économique.
Le dossier de consultation est téléchargeable aux adresses suivantes: https://www.marches-securises.fr ou http://www.habitat25.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2021/S 203-530482 (2021-10-14)
Informations complémentaires (2021-11-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-12 📅
Date limite de soumission: 2021-11-26 📅
Date de publication: 2021-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 223-587811
Se réfère à l'avis: 2021/S 203-530482
Numéro JO-S: 223
Source: OJS 2021/S 223-587811 (2021-11-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-12 📅
Date limite de soumission: 2021-11-26 📅
Date de publication: 2021-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 223-587811
Se réfère à l'avis: 2021/S 203-530482
Numéro JO-S: 223
Source: OJS 2021/S 223-587811 (2021-11-12)
Avis d'attribution de marché (2022-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-10 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-020434
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-07 📅
Nom: Art clean services
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 6 180 000 EUR 💰
Nom: Franche comte nettoyage
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
3 560 000 EUR 💰
Nom: Travaillons ensemble
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Nom: Defi
Commune postale: Valentigney
Code postal: 25700
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 010-020434 (2022-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-10 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-020434
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Le montant indiqué au V.2.4 correspond au montant maximum de l'accord-cadre (prestations programmées et ponctuelles) sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans).
Objet
Champ d'application du marché
Le montant indiqué au V.2.4 correspond au montant maximum de l'accord-cadre (prestations programmées et ponctuelles) sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-07 📅
Nom: Art clean services
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 6 180 000 EUR 💰
Nom: Franche comte nettoyage
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
3 560 000 EUR 💰
Nom: Travaillons ensemble
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Nom: Defi
Commune postale: Valentigney
Code postal: 25700
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.1.7 correspond au montant maximum de l'accord-cadre (prestations programmées et ponctuelles) sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans) et pour les 4 lots.
Les montants des prestations programmées sont les suivants:
Lot 1 : 696 643.44 € HT par an
Lot 2 : 304 073.16 € HT par an
Lot 3 : 374 303.52 € HT par an
Lot 6 : 185 625.48 € HT par an
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