Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien ménager des communs du patrimoine locatif et des locaux administratifs d'Habitat 25”
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Brève description:
“Entretien ménager des communs du patrimoine locatif et des locaux administratifs d'Habitat 25”
Valeur estimée hors TVA: EUR 12 420 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien ménager des communs du patrimoine locatif et des locaux administratifs secteur agence de Besançon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Les prestations comprennent des prestations programmées (nettoyage des parties communes du patrimoine locatif et des bâtiments administratifs) et des...”
Description du marché
Les prestations comprennent des prestations programmées (nettoyage des parties communes du patrimoine locatif et des bâtiments administratifs) et des prestations ponctuelles qui seront commandées au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 180 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-02-01 📅
Date de fin: 2023-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L’accord-cadre est passé pour une durée d’un an à compter du 1er février 2022. Il est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés négociés, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés négociés, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 correspond au montant maximum de l'accord-cadre (prestations programmées et ponctuelles) sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans).”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 correspond au montant maximum de l'accord-cadre (prestations programmées et ponctuelles) sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien ménager des communs du patrimoine locatif et des locaux administratifs secteur agence de Pontarlier” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien ménager des communs d’une partie du patrimoine locatif et de tous les locaux administratifs secteur agence de Montbéliard” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 560 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien ménager des communs de 354 logements secteur agence de Montbéliard - Lot réservé à des structures d’insertion par l’activité économique” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Les prestations comprennent des prestations programmées (nettoyage des parties communes du patrimoine locatif) et des prestations ponctuelles qui seront...”
Description du marché
Les prestations comprennent des prestations programmées (nettoyage des parties communes du patrimoine locatif) et des prestations ponctuelles qui seront commandées au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-19
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La forme retenue est un accord-cadre, mono-attributaire par lot, à bons de commande, sans minimum et avec maximum :
— un bon de commande annuel sera émis...”
La forme retenue est un accord-cadre, mono-attributaire par lot, à bons de commande, sans minimum et avec maximum :
— un bon de commande annuel sera émis pour les prestations programmées (nettoyage des parties communes du patrimoine locatif et des bâtiments administratifs).
— des bons de commande seront émis pour les prestations ponctuelles, au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Le montant indiqué au II.1.5 correspond au montant maximum de l'accord-cadre (prestations programmées et ponctuelles) sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans) et pour les 4 lots.
Précisions apportées à l'article II.1.6 (nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire): seuls les lots 1, 2 et 3 sont concernés. Les modalités d'attribution sont précisées à l'article 6 du règlement de consultation.
Précisions apportées à l'article III.1.5 (marchés réservés) : le lot 6 est réservé des structures d’insertion par l’activité économique.
Le dossier de consultation est téléchargeable aux adresses suivantes: https://www.marches-securises.fr ou http://www.habitat25.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2021/S 203-530482 (2021-10-14)
Informations complémentaires (2021-11-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 203-530482
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-11-18 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-26 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2021-11-19 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-29 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2021/S 223-587811 (2021-11-12)
Avis d'attribution de marché (2022-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 420 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au V.2.4 correspond au montant maximum de l'accord-cadre (prestations programmées et ponctuelles) sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans).”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au V.2.4 correspond au montant maximum de l'accord-cadre (prestations programmées et ponctuelles) sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 203-530482
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202200101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien ménager des communs du patrimoine locatif et des locaux administratifs secteur agence de Besançon”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Art clean services
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 180 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202200102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien ménager des communs du patrimoine locatif et des locaux administratifs secteur agence de Pontarlier” Nom et adresse du contractant
Nom: Franche comte nettoyage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 680 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 680 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202200103
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien ménager des communs d’une partie du patrimoine locatif et de tous les locaux administratifs secteur agence de Montbéliard” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 560 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 560 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202200106
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Entretien ménager des communs de 354 logements secteur agence de Montbéliard - Lot réservé à des structures d’insertion par l’activité économique” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Travaillons ensemble
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Nom: Defi
Commune postale: Valentigney
Code postal: 25700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“La forme retenue est un accord-cadre, mono-attributaire par lot, à bons de commande, sans minimum et avec maximum :
— un bon de commande annuel sera émis...”
La forme retenue est un accord-cadre, mono-attributaire par lot, à bons de commande, sans minimum et avec maximum :
— un bon de commande annuel sera émis pour les prestations programmées (nettoyage des parties communes du patrimoine locatif et des bâtiments administratifs).
— des bons de commande seront émis pour les prestations ponctuelles, au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Le montant indiqué au II.1.7 correspond au montant maximum de l'accord-cadre (prestations programmées et ponctuelles) sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans) et pour les 4 lots.
Les montants des prestations programmées sont les suivants:
Lot 1 : 696 643.44 € HT par an
Lot 2 : 304 073.16 € HT par an
Lot 3 : 374 303.52 € HT par an
Lot 6 : 185 625.48 € HT par an
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Source: OJS 2022/S 010-020434 (2022-01-10)