Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installées sous voiries publiques et dépotage des boues d'égouts sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole

Grenoble-Alpes Métropole

La consultation a pour objet:
— l'entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales de la régie Assainissement de Grenoble-Alpes Métropole, excepté pour les ouvrages de la ville de Grenoble implantés sur les places et aux abords immédiats de marchés dont l'entretien demeure à la charge du service municipal de la propreté urbaine;
— le dépotage des boues d'égouts issues des réseaux métropolitains. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-18 Avis de marché
2021-06-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Numéro de référence: 2020-Fcs-Reg-0369
Brève description:
La consultation a pour objet: — l'entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales de la régie Assainissement de Grenoble-Alpes Métropole, excepté pour les ouvrages de la ville de Grenoble implantés sur les places et aux abords immédiats de marchés dont l'entretien demeure à la charge du service municipal de la propreté urbaine; — le dépotage des boues d'égouts issues des réseaux métropolitains. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum, CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-18 📅
Date limite de soumission: 2021-03-26 📅
Date de publication: 2021-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 037-093614
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend les prestations similaires pouvant être confiées au titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet:
— l'entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales de la régie Assainissement de Grenoble-Alpes Métropole, excepté pour les ouvrages de la ville de Grenoble implantés sur les places et aux abords immédiats de marchés dont l'entretien demeure à la charge du service municipal de la propreté urbaine;
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— le dépotage des boues d'égouts issues des réseaux métropolitains. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Intitulé du lot: Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 1 (Sud)
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 1 (Sud): Eybens; Échirolles; Pont-de-Claix; Bresson; Champagnier; Jarrie; Montchaboud; Champ-sur-Drac; Notre-Dame-de-Mesage; Vizille; Séchilienne; Saint-Pierre-de-Mésage; Saint-Barthélémy-de-Séchilienne; Notre-Dame-de-Commiers; Saint-Georges-de-Commiers; Varces-Allières-et-Risset; Vif; Saint--Paul-de-Varces; Le Gua; Miribel-Lanchâtre. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est d'un an reconductible trois fois un an soit une durée maximale de quatre ans à compter de la date de notification.
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires:
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend les prestations similaires pouvant être confiées au titulaire.
Intitulé du lot: Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 2 (Nord-Ouest)
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 2 (Nord-Ouest): Claix; Seyssins; Seyssinet-Pariset; Fontaine; Sassenage; Noyarey, Veurey-Voroize; Le Fontanil-Cornillon; Saint-Egrève; Mont-Saint-Martin; Proveysieux; Sarcenas; Quaix-en-Chartreuse; Saint-Martin-le-Vinoux. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Intitulé du lot: Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 3 (Grenoble)
Numéro du lot: Lot 3
Brève description:
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur Centre 3 (Grenoble). Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 4 (Nord-Est)
Numéro du lot: Lot 4
Brève description:
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 4 (Nord-Est): Le Sappey-en-Chartreuse; Corenc; la Tronche; Meylan; Domène; Murianette; Venon; Gières; Saint-Martin-d'Hères; Poisat; Herbeys; Brie-et-Angonnes; Vaulnaveys-le-Haut; Vaulnaveys-le-Bas. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Intitulé du lot: Dépotage des boues d'égouts issues des réseaux métropolitains sur le territoire métropolitain
Numéro du lot: Lot 5
Brève description:
Dépotage des boues d'égouts issues des réseaux métropolitains sur le territoire métropolitain les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole, 38000 Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— en cas de groupement les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Aucune avance n'est prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Les prestations seront rémunérées par le budget annexe assainissement de Grenoble-Alpes Métropole.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur http://agysoft.marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-reg-0369.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 037-093614 (2021-02-18)
Avis d'attribution de marché (2021-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: — l'entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales de la régie assainissement de Grenoble-Alpes métropole, excepté pour les ouvrages de la ville de Grenoble implantés sur les places et aux abords immédiats de marchés dont l'entretien demeure à la charge du service municipal de la propreté urbaine; — le dépotage des boues d'égouts issues des réseaux métropolitains. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
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Valeur totale du marché: 1 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes métropole
Adresse postale: le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-10 📅
Date de publication: 2021-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 114-300874
Se réfère à l'avis: 2021/S 037-093614
Numéro JO-S: 114

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— l'entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales de la régie assainissement de Grenoble-Alpes métropole, excepté pour les ouvrages de la ville de Grenoble implantés sur les places et aux abords immédiats de marchés dont l'entretien demeure à la charge du service municipal de la propreté urbaine;
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Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 1 (Sud): Eybens; Échirolles; Pont-de-Claix; Bresson; Champagnier; Jarrie; Montchaboud; Champ-sur-Drac; Notre-Dame-de-Mesage; Vizille; Séchilienne; Saint-Pierre-de-Mésage; Saint-Barthélemy-de-Séchilienne; Notre-Dame-de-Commiers; Saint-Georges de Commiers; Varces-Allières-et-Risset; Vif; Saint-Paul-de-Varces; Le Gua; Miribel-Lanchâtre.
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Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 2 (Nord-Ouest): Claix; Seyssins; Seyssinet-Pariset; Fontaine; Sassenage; Noyarey, Veurey-Voroize; Le Fontanil-Cornillon; Saint-Egrève; Mont-Saint-Martin; Proveysieux; Sarcenas; Quaix-en-Chartreuse; Saint-Martin-le-Vinoux.
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Intitulé du lot: Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique - secteur 3 (Grenoble)
Brève description:
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur…
… Centre 3 (Grenoble).
… 4 (Nord-Est): Le Sappey-en-Chartreuse; Corenc; la Tronche; Meylan; Domène; Murianette; Venon; Gières; Saint-Martin-d'Hères; Poisat; Herbeys; Brie-et-Angonnes; Vaulnaveys-le-Haut; Vaulnaveys-le-Bas.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Grenoble-Alpes métropole 38000 Grenoble.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-21 📅
Nom: SARP Centre-Est
Adresse postale: 105 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Adresse postale: 105 avenue su 8 Mai 1945
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du Tribunal
Source: OJS 2021/S 114-300874 (2021-06-10)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services des eaux usées Service de gestion du réseau d'assainissement