Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installées sous voiries publiques et dépotage des boues d'égouts sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole
La consultation a pour objet:
— l'entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales de la régie Assainissement de Grenoble-Alpes Métropole, excepté pour les ouvrages de la ville de Grenoble implantés sur les places et aux abords immédiats de marchés dont l'entretien demeure à la charge du service municipal de la propreté urbaine;
— le dépotage des boues d'égouts issues des réseaux métropolitains. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installées sous voiries publiques et dépotage des boues d'égouts sur le territoire de Grenoble-Alpes...”
Titre
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installées sous voiries publiques et dépotage des boues d'égouts sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole
2020-Fcs-Reg-0369
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Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Brève description:
“La consultation a pour objet:
— l'entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales de la régie Assainissement de Grenoble-Alpes Métropole, excepté...”
Brève description
La consultation a pour objet:
— l'entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales de la régie Assainissement de Grenoble-Alpes Métropole, excepté pour les ouvrages de la ville de Grenoble implantés sur les places et aux abords immédiats de marchés dont l'entretien demeure à la charge du service municipal de la propreté urbaine;
— le dépotage des boues d'égouts issues des réseaux métropolitains. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 1 (Sud)” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole, 38000 Grenoble.
Description du marché:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 1 (Sud): Eybens; Échirolles; Pont-de-Claix; Bresson;...”
Description du marché
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 1 (Sud): Eybens; Échirolles; Pont-de-Claix; Bresson; Champagnier; Jarrie; Montchaboud; Champ-sur-Drac; Notre-Dame-de-Mesage; Vizille; Séchilienne; Saint-Pierre-de-Mésage; Saint-Barthélémy-de-Séchilienne; Notre-Dame-de-Commiers; Saint-Georges-de-Commiers; Varces-Allières-et-Risset; Vif; Saint--Paul-de-Varces; Le Gua; Miribel-Lanchâtre. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est d'un an reconductible trois fois un an soit une durée maximale de quatre ans à compter de la date de notification.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend les prestations similaires pouvant être confiées au titulaire.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 2 (Nord-Ouest)” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 2 (Nord-Ouest): Claix; Seyssins; Seyssinet-Pariset;...”
Description du marché
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 2 (Nord-Ouest): Claix; Seyssins; Seyssinet-Pariset; Fontaine; Sassenage; Noyarey, Veurey-Voroize; Le Fontanil-Cornillon; Saint-Egrève; Mont-Saint-Martin; Proveysieux; Sarcenas; Quaix-en-Chartreuse; Saint-Martin-le-Vinoux. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 3 (Grenoble)” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur Centre 3 (Grenoble). Les prestations sont réglées par des...”
Description du marché
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur Centre 3 (Grenoble). Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 4 (Nord-Est)” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 4 (Nord-Est): Le Sappey-en-Chartreuse; Corenc; la Tronche;...”
Description du marché
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 4 (Nord-Est): Le Sappey-en-Chartreuse; Corenc; la Tronche; Meylan; Domène; Murianette; Venon; Gières; Saint-Martin-d'Hères; Poisat; Herbeys; Brie-et-Angonnes; Vaulnaveys-le-Haut; Vaulnaveys-le-Bas. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dépotage des boues d'égouts issues des réseaux métropolitains sur le territoire métropolitain” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché:
“Dépotage des boues d'égouts issues des réseaux métropolitains sur le territoire métropolitain les prestations sont réglées par des prix unitaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— lettre de candidature (DC1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— en cas de groupement les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Aucune avance n'est prévue. Délai global de paiement des...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Aucune avance n'est prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Les prestations seront rémunérées par le budget annexe assainissement de Grenoble-Alpes Métropole.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-26
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-26
15:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur http://agysoft.marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-reg-0369.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 037-093614 (2021-02-18)
Avis d'attribution de marché (2021-06-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grenoble-Alpes métropole
Adresse postale: le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installées sous voiries publiques et dépotage des boues d'égouts sur le territoire de Grenoble-Alpes...”
Titre
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installées sous voiries publiques et dépotage des boues d'égouts sur le territoire de Grenoble-Alpes métropole
2020-Fcs-Reg-0369
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Brève description:
“La consultation a pour objet:
— l'entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales de la régie assainissement de Grenoble-Alpes métropole, excepté...”
Brève description
La consultation a pour objet:
— l'entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales de la régie assainissement de Grenoble-Alpes métropole, excepté pour les ouvrages de la ville de Grenoble implantés sur les places et aux abords immédiats de marchés dont l'entretien demeure à la charge du service municipal de la propreté urbaine;
— le dépotage des boues d'égouts issues des réseaux métropolitains. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 920 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Grenoble-Alpes métropole 38000 Grenoble.
Description du marché:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 1 (Sud): Eybens; Échirolles; Pont-de-Claix; Bresson;...”
Description du marché
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 1 (Sud): Eybens; Échirolles; Pont-de-Claix; Bresson; Champagnier; Jarrie; Montchaboud; Champ-sur-Drac; Notre-Dame-de-Mesage; Vizille; Séchilienne; Saint-Pierre-de-Mésage; Saint-Barthélemy-de-Séchilienne; Notre-Dame-de-Commiers; Saint-Georges de Commiers; Varces-Allières-et-Risset; Vif; Saint-Paul-de-Varces; Le Gua; Miribel-Lanchâtre.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Description du marché:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 2 (Nord-Ouest): Claix; Seyssins; Seyssinet-Pariset;...”
Description du marché
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 2 (Nord-Ouest): Claix; Seyssins; Seyssinet-Pariset; Fontaine; Sassenage; Noyarey, Veurey-Voroize; Le Fontanil-Cornillon; Saint-Egrève; Mont-Saint-Martin; Proveysieux; Sarcenas; Quaix-en-Chartreuse; Saint-Martin-le-Vinoux.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique - secteur 3 (Grenoble)” Description
Description du marché:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur Centre 3 (Grenoble).
Les prestations sont réglées par des...”
Description du marché
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur Centre 3 (Grenoble).
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Description du marché:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 4 (Nord-Est): Le Sappey-en-Chartreuse; Corenc; la Tronche;...”
Description du marché
Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 4 (Nord-Est): Le Sappey-en-Chartreuse; Corenc; la Tronche; Meylan; Domène; Murianette; Venon; Gières; Saint-Martin-d'Hères; Poisat; Herbeys; Brie-et-Angonnes; Vaulnaveys-le-Haut; Vaulnaveys-le-Bas.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 037-093614
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-273
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 1 (Sud)”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARP Centre-Est
Adresse postale: 105 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-274
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 2 (Nord-Ouest)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 105 avenue su 8 Mai 1945
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-275
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 3 (Grenoble)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-276
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre:
“Entretien des ouvrages de réception des eaux pluviales installés sous voirie publique — secteur 4 (Nord-Est)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-277
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre:
“Dépotage des boues d'égouts issues des réseaux métropolitains sur le territoire métropolitain” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du Tribunal
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du Tribunal
Source: OJS 2021/S 114-300874 (2021-06-10)