Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25
Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — À l'attention de Monsieur le directeur général
Entretien des espaces verts d'Habitat 25, comprenant des interventions programmées et des interventions ponctuelles pour lesquelles des bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-23 | Avis de marché |
| 2021-05-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — À l'attention de Monsieur le directeur général
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827650 📞
Fax: +33 381827615 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-23 📅
Date limite de soumission: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Date de début: 2021-04-12 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-099143
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 026 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine de l'agence de Besançon
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Besançon.
Valeur estimée hors TVA: 477 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Pontarlier.
Valeur estimée hors TVA: 297 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine de l'agence de Montbéliard
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Montbéliard.
Valeur estimée hors TVA: 252 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 040-099143 (2021-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Entretien des espaces verts d'Habitat 25, comprenant des interventions programmées et des interventions ponctuelles pour lesquelles des bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — À l'attention de Monsieur le directeur général
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827650 📞
Fax: +33 381827615 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-23 📅
Date limite de soumission: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Date de début: 2021-04-12 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-099143
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
L'estimation mentionnée au II.2.6) comprend l'estimation des interventions programmées et des interventions ponctuelles sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 026 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine de l'agence de Besançon
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Besançon.
Valeur estimée hors TVA: 477 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite deux fois, par année civile, pour une durée maximale allant jusqu’au 31.12.2023.
Description des options:
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés négociés, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
Informations complémentaires:
L'estimation mentionnée au II.2.6) comprend l'estimation des interventions programmées et des interventions ponctuelles sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
Intitulé du lot: Patrimoine de l'agence de Pontarlier
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Pontarlier.
Valeur estimée hors TVA: 297 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Patrimoine de l'agence de Montbéliard
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Montbéliard.
Valeur estimée hors TVA: 252 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum:
— un bon de commande annuel sera émis pour les interventions programmées;
— des bons de commande seront émis pour les interventions ponctuelles, au fur et à mesure de la survenance des besoins.
L’accord-cadre est passé pour une durée allant de sa date de notification au 31.12.2021. Il est reconductible de manière tacite deux fois, par année civile, pour une durée maximale allant jusqu’au 31.12.2023.
Le dossier de consultation est téléchargeable aux adresses suivantes: https://www.marches-securises.fr ou http://www.habitat25.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 040-099143 (2021-02-23)
Avis d'attribution de marché (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 798 601 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de Monsieur le directeur général
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-271834
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-099143
Numéro JO-S: 103
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom: Fevre Viellard
Commune postale: Brazey-en-Plaine
Code postal: 21470
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 305 217 EUR 💰
Nom: France clôture environnement
Commune postale: Levier
Code postal: 25270
Valeur totale du marché: 284 307 EUR 💰
Nom: ID Verde
Commune postale: Audincourt
Code postal: 25400
Valeur totale du marché: 209 076 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 103-271834 (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 798 601 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de Monsieur le directeur général
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-271834
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-099143
Numéro JO-S: 103
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom: Fevre Viellard
Commune postale: Brazey-en-Plaine
Code postal: 21470
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 305 217 EUR 💰
Nom: France clôture environnement
Commune postale: Levier
Code postal: 25270
Valeur totale du marché: 284 307 EUR 💰
Nom: ID Verde
Commune postale: Audincourt
Code postal: 25400
Valeur totale du marché: 209 076 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués au V.2.4 correspondent au montant des interventions programmées sur trois ans et ne tiennent pas compte du montant des interventions ponctuelles qui seront réalisées au fur et à mesure de la survenance des besoins (accord-cadre à bons de commande conclus sans minimum, ni maximum).
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