Entretien des espaces verts d'Habitat 25, comprenant des interventions programmées et des interventions ponctuelles pour lesquelles des bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts d'Habitat 25, comprenant des interventions programmées et des interventions ponctuelles pour lesquelles des bons de commande...”
Brève description
Entretien des espaces verts d'Habitat 25, comprenant des interventions programmées et des interventions ponctuelles pour lesquelles des bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance des besoins.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 026 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de l'agence de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Besançon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 477 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-04-12 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite deux fois, par année civile, pour une durée maximale allant jusqu’au 31.12.2023.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés négociés, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés négociés, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire, pourront être passés ultérieurement.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'estimation mentionnée au II.2.6) comprend l'estimation des interventions programmées et des interventions ponctuelles sur la durée totale du marché...”
Informations complémentaires
L'estimation mentionnée au II.2.6) comprend l'estimation des interventions programmées et des interventions ponctuelles sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de l'agence de Pontarlier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Pontarlier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 297 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de l'agence de Montbéliard
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts du patrimoine de l'agence de Montbéliard.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 252 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-30
09:00 📅
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum:
— un bon de commande annuel sera émis pour les interventions...”
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum:
— un bon de commande annuel sera émis pour les interventions programmées;
— des bons de commande seront émis pour les interventions ponctuelles, au fur et à mesure de la survenance des besoins.
L’accord-cadre est passé pour une durée allant de sa date de notification au 31.12.2021. Il est reconductible de manière tacite deux fois, par année civile, pour une durée maximale allant jusqu’au 31.12.2023.
Le dossier de consultation est téléchargeable aux adresses suivantes: https://www.marches-securises.fr ou http://www.habitat25.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2021/S 040-099143 (2021-02-23)
Avis d'attribution de marché (2021-05-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de Monsieur le directeur général”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 798 601 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 040-099143
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 039 01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Patrimoine de l'agence de Besançon
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fevre Viellard
Commune postale: Brazey-en-Plaine
Code postal: 21470
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 477 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 305 217 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021 039 02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Patrimoine de l'agence de Pontarlier
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: France clôture environnement
Commune postale: Levier
Code postal: 25270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 297 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 284 307 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021 039 03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Patrimoine de l'agence de Montbéliard
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde
Commune postale: Audincourt
Code postal: 25400
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 252 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 076 💰
“Les montants indiqués au V.2.4 correspondent au montant des interventions programmées sur trois ans et ne tiennent pas compte du montant des interventions...”
Les montants indiqués au V.2.4 correspondent au montant des interventions programmées sur trois ans et ne tiennent pas compte du montant des interventions ponctuelles qui seront réalisées au fur et à mesure de la survenance des besoins (accord-cadre à bons de commande conclus sans minimum, ni maximum).
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Source: OJS 2021/S 103-271834 (2021-05-26)