Enlèvement, transport et traitement des déchets d'activités économiques non dangereux, dont les déchets ménagers et assimilés, produits par l'HEGP, Mondor et Pitié-Salpêtrière
Enlèvement, transport et traitement des déchets d'activités économiques non dangereux, dont les déchets ménagers et assimilés, produits par l'hôpital européen Georges Pompidou, par les hôpitaux Henri Mondor et Albert Chenevier, par l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Adresse postale: CHU de Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Madame la directrice d'achat
Téléphone: +33 153146960📞
Courrier électronique: secretariat.prestations.aca@aphp.fr📧
Fax: +33 153140102 📠
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://www.aphp.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=782073&orgAcronyme=x7c🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Assistance publique — Hôpitaux de Paris — achats centraux hôteliers alimentaires et technologiques”
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Adresse postale: CHU de Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Madame la directrice d'achat
Téléphone: +33 153146960📞
Courrier électronique: secretariat.prestation.aca@aphp.fr📧
Fax: +33 153140102 📠
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication (participation)
Nom:
“Assistance publique — Hôpitaux de Paris — achats centraux hôteliers alimentaires et technologiques”
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Adresse postale: CHU de Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Code postal: 94270
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Madame la directrice d'achat
Téléphone: +33 153146960📞
Courrier électronique: secretariat.prestation.aca@aphp.fr📧
Fax: +33 153140102 📠
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets d'activités économiques non dangereux, dont les déchets ménagers et assimilés, produits par l'HEGP, Mondor...”
Titre
Enlèvement, transport et traitement des déchets d'activités économiques non dangereux, dont les déchets ménagers et assimilés, produits par l'HEGP, Mondor et Pitié-Salpêtrière
21.112
Enlèvement, transport et traitement des déchets d'activités économiques non dangereux, dont les déchets ménagers et assimilés, produits par l'hôpital européen Georges Pompidou, par les hôpitaux Henri Mondor et Albert Chenevier, par l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport, et traitement des DAE (hors encombrants et déchets verts) pour l'hôpital européen Georges Pompidou (dont le bâtiment de l'Inserm)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Enlèvement, transport, et traitement des DAE (hors encombrants et déchets verts) pour l'hôpital européen Georges Pompidou (dont le bâtiment de l'Inserm).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: qualité du dossier technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère 3: analyse du dossier sous l'angle du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Représentant du pouvoir adjudicateur (RPA) se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de...”
Description des options
Le Représentant du pouvoir adjudicateur (RPA) se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport, et traitement des DAE (hors encombrants et déchets verts) pour les hôpitaux Henri Mondor et Albert Chenevier” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport, et traitement des DAE (hors encombrants et déchets verts) pour les hôpitaux Henri Mondor et Albert Chenevier.” Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Volume annuel estimatif en tonnes:
— OMR: 1 542;
— papier: 10;
— papier confidentiel: 7;
— carton/papier en mélange: 161/10;
— plastiques: 47;
— métaux:...”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport, et traitement des DAE (hors encombrants et déchets verts) pour l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport, et traitement des DAE (hors encombrants et déchets verts) pour l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière.”
Informations complémentaires:
“Volume annuel estimatif en tonnes:
— OMR: 2 998;
— papier: 52;
— papier confidentiel: 34;
— carton: 377;
— plastiques: 92;
— métaux: 53;
— verre: 25;
— bois: 8.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport, et traitement des encombrants et déchets verts pour les quatre hôpitaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport, et traitement des encombrants et déchets verts pour les quatre hôpitaux.” Informations sur les options
Description des options:
“Le Représentant du pouvoir adjudicateur (RPA) se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations...”
Description des options
Le Représentant du pouvoir adjudicateur (RPA) se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations complémentaires exécutées par le fournisseur initial et/ou similaires au sens de l'article 30-4 du décret du 2016-360 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Volume annuel estimatif en tonnes:
— HEGP (dont Inserm): encombrants: 68;
— Henri Mondor: encombrants:126 — déchets verts 21;
— Albert Chenevier:...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
1) le formulaire DC1 ou équivalent...”
Liste et brève description des conditions
En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:
1) le formulaire DC1 ou équivalent daté ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
2) le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ces formulaires sont disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-08
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2025.
Informations complémentaires
“Pour le jugement des offres, le Représentant du pouvoir adjudicateur (RPA) procède comme indiqué à l'article 53 du code des marchés publics. Les offres sont...”
Pour le jugement des offres, le Représentant du pouvoir adjudicateur (RPA) procède comme indiqué à l'article 53 du code des marchés publics. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence, pour l'ensemble des lots de la consultation:
— critère 1 (coefficient: 50 %): proposition tarifaire;
— critère 2 (coefficient: 45%): qualité du dossier technique:
—— sous-critère a: organisation de l'enlèvement et du transport (pondération: 30 %);
—— sous-critère b: pertinence des modalités de traitement proposées (pondération: 40 %);
—— sous-critère c: qualité des moyens humains et techniques proposés pour l'exécution de la prestation (pondération: 20 %);
—— sous-critère d: moyens mis en œuvre pour faciliter les échanges avec AP-HP (pondération: 10 %);
— critère 3 (coefficient: 5 %): analyse du dossier sous l'angle du développement durable:
—— sous-critère a: critères de choix du matériel et des équipements techniques (motorisation, normes) (pondération: 60 %);
—— sous-critère b: dispositions envisagées pour la réduction des nuisances sonores et olfactives (pondération: 40 %) au vu des critères pondérés de jugement des offres, le Représentant du pouvoir adjudicateur (RPA) classe les offres des soumissionnaires par ordre décroissant. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, la mieux classée. Les offres sont examinées lot par lot. L'Assistance publique — Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimal représenté par 60 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximal représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
Conditions de visite des lieux (visite obligatoire): la visite est individuelle et doit avoir lieu au plus tard le 28.7.2021. Les horaires de visite seront à déterminer avec le représentant du site et en tout état de cause devront être réalisées avant 16h00. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type word ou pdf au plus tard le 30.7.2021 à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section «Question». Achat transmet les réponses à ces questions au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
Avis d'attribution de marché (2021-12-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: assistance publique hopitaux de paris
Adresse postale: chu de Bicêtre - 78, rue du général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Personne de contact: Mme la directrice d'ACHAT
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“enlèvement, transport et traitement des Déchets d'activités Économiques non dangereux, dont les Déchets Ménagers et Assimilés, produits par l'hegp, MONDOR...”
Titre
enlèvement, transport et traitement des Déchets d'activités Économiques non dangereux, dont les Déchets Ménagers et Assimilés, produits par l'hegp, MONDOR et Pitié-Salpêtrière
21.112
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Brève description:
“enlèvement, transport et traitement des Déchets d'activités Économiques non dangereux, dont les Déchets Ménagers et Assimilés, produits par l'hôpital...”
Brève description
enlèvement, transport et traitement des Déchets d'activités Économiques non dangereux, dont les Déchets Ménagers et Assimilés, produits par l'hôpital Européen Georges Pompidou, par les Hôpitaux Henri Mondor et Albert Chenevier, par l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9239514.09 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“enlèvement, transport, et traitement des DAE (hors encombrants et déchets verts) pour l'hôpital Européen Georges Pompidou (dont le bâtiment de l'inserm)” Description
Description du marché:
“enlèvement, transport, et traitement des DAE (hors encombrants et déchets verts) pour l'hôpital Européen Georges Pompidou (dont le bâtiment de l'inserm)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: Qualité du dossier technique
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Analyse du dossier sous l'angle du développement durable
Informations sur les options
Description des options:
“le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations...”
Description des options
le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“enlèvement, transport, et traitement des DAE (hors encombrants et déchets verts) pour les Hôpitaux Henri Mondor et Albert Chenevier” Description
Description du marché:
“enlèvement, transport, et traitement des DAE (hors encombrants et déchets verts) pour les Hôpitaux Henri Mondor et Albert Chenevier” Champ d'application du marché
Titre:
“enlèvement, transport, et traitement des DAE (hors encombrants et déchets verts) pour l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière” Description
Description du marché:
“enlèvement, transport, et traitement des DAE (hors encombrants et déchets verts) pour l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière” Champ d'application du marché
Titre:
“enlèvement, transport, et traitement des encombrants et déchets verts pour les quatre hôpitaux” Description
Description du marché:
“enlèvement, transport, et traitement des encombrants et déchets verts pour les quatre hôpitaux” Informations sur les options
Description des options:
“le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations...”
Description des options
le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations complémentaires exécutées par le fournisseur initial et /Ou similaires au sens de l'article 30-4 du décret du 2016-360 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 129-343070
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021ACHC213053
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“enlèvement, transport, et traitement des DAE (hors encombrants et déchets verts) pour l'hôpital Européen Georges Pompidou (dont le bâtiment de l'inserm)”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: suez rv idf vitry
Adresse postale: 17 rue eugene henaff
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://WWW.SUEZ.FR🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2078907.74 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021ACHC213054
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“enlèvement, transport, et traitement des DAE (hors encombrants et déchets verts) pour les Hôpitaux Henri Mondor et Albert Chenevier” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2216920.85 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021ACHC213055
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“enlèvement, transport, et traitement des DAE (hors encombrants et déchets verts) pour l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3944086.50 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021ACHC213056
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“enlèvement, transport, et traitement des encombrants et déchets verts pour les quatre hôpitaux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: tais
Adresse postale: 28 boulevard de pesaro
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92739
URL: https://WWW.TAIS.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 599 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Source: OJS 2021/S 248-657538 (2021-12-17)