Consultation relative à la fourniture de lanternes et de projecteurs d'éclairage public y compris accessoires et pièces détachées, pour des opérations de travaux neufs, de rénovation et d'entretien des réseaux d'éclairage public sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. Les prestations feront l'objet d'accords-cadre fractionnés à bons de commande sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel, comme indiqué pour chaque lot, en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Éclairage public fournitures lanternes, accessoires et pièces détachées
2021cm-Frn7”
Produits/services: Équipement d'éclairage public📦
Brève description:
“Consultation relative à la fourniture de lanternes et de projecteurs d'éclairage public y compris accessoires et pièces détachées, pour des opérations de...”
Brève description
Consultation relative à la fourniture de lanternes et de projecteurs d'éclairage public y compris accessoires et pièces détachées, pour des opérations de travaux neufs, de rénovation et d'entretien des réseaux d'éclairage public sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. Les prestations feront l'objet d'accords-cadre fractionnés à bons de commande sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel, comme indiqué pour chaque lot, en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lanternes et projecteurs Zumtobel Lighting ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'éclairage public📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Fourniture de lanternes et projecteurs Zumtobel Lighting ou équivalent, ainsi qu'accessoires et pièces détachées.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres seront notifiés pour douze mois reconductibles trois fois dans les mêmes conditions que celles de la période initiale.”
Informations complémentaires: Montant maximal annuel: 200 000,00 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lanternes et projecteurs Comatelec ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Fourniture de lanternes et projecteurs Comatelec ou équivalent ainsi qu'accessoires et pièces détachées.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lanternes et projecteurs Eclatec ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Fourniture de lanternes et projecteurs Eclatec ou équivalent ainsi qu'accessoires et pièces détachées.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lanternes et projecteurs Signify ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Fourniture de lanternes et projecteurs Signify ou équivalent ainsi qu'accessoires et pièces détachées.”
Description des renouvellements:
“Les accords-cadre seront notifiés pour douze mois reconductibles trois fois dans les mêmes conditions que celles de la période initiale.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lanternes et projecteurs Electra Lighting ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Fourniture de Lanternes et projecteurs Electra Lighting ou équivalent ainsi qu'accessoires et pièces détachées.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lanternes et projecteurs Rhol ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Fourniture de lanternes et projecteurs Rhol ou équivalent ainsi qu'accessoires et pièces détachées.”
Informations complémentaires: Montant maximal annuel: 100 000,00 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lanternes et projecteurs Bega ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Fourniture de lanternes et projecteurs Bega ou équivalent ainsi qu'accessoires et pièces détachées.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lanternes et projecteurs Selux ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Fourniture de lanternes et projecteurs Selux ou équivalent ainsi qu'accessoires et pièces détachées.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lanternes et projecteurs Ragni ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Fourniture de lanternes et projecteurs Ragni ou équivalent ainsi qu'accessoires et pièces détachées.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-12
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu — Fonds propres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2021/S 031-076549 (2021-02-10)
Avis d'attribution de marché (2021-04-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 64, 66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation relative à la fourniture de lanternes et de projecteurs d'éclairage Public y compris accessoires et pièces détachées, pour des opérations de...”
Brève description
Consultation relative à la fourniture de lanternes et de projecteurs d'éclairage Public y compris accessoires et pièces détachées, pour des opérations de travaux neufs, de rénovation et d'entretien des réseaux d'éclairage public sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole. Les prestations feront l'objet d'accords-cadre fractionnés à bons de commande sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel, comme indiqué pour chaque lot, en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de Lanternes et projecteurs Zumtobel Lighting ou équivalent, ainsi qu'accessoires et pièces détachées” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Fourniture de Lanternes et projecteurs Signify ou équivalent ainsi qu'accessoires et pièces détachées.”
Description du marché:
“Fourniture de Lanternes et projecteurs Rhol ou équivalent ainsi qu'accessoires et pièces détachées.”
Description du marché:
“Fourniture de Lanternes et projecteurs Bega ou équivalent ainsi qu'accessoires et pièces détachées.”
Description du marché:
“Fourniture de Lanternes et projecteurs Selux ou équivalent ainsi qu'accessoires et pièces détachées.”
Description du marché:
“Fourniture de Lanternes et projecteurs Ragni ou équivalent ainsi qu'accessoires et pièces détachées.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 031-076549
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21042-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Lanternes et projecteurs Zumtobel Lighting ou équivalent
Date de conclusion du contrat: 2021-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ZG Lighting France
Adresse postale: 10 rue d'Uzès
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21042-02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Lanternes et projecteurs Comatelec ou équivalent
Nom et adresse du contractant
Nom: Comatelec Schreder
Adresse postale: 3 rue du Cercle
Commune postale: Roissy-en-France
Code postal: 95700
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21042-03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Lanternes et projecteurs Eclatec ou équivalent
Nom et adresse du contractant
Nom: Eclatec
Adresse postale: 41 rue Lafayette — BP 69
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21042-04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Lanternes et projecteurs Signify ou équivalent
Nom et adresse du contractant
Nom: Signify France
Adresse postale: 33 rue de Verdun, CS 60019
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21042-05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Lanternes et projecteurs Electra Lighting ou équivalent
Nom et adresse du contractant
Nom: Electra
Adresse postale: Peer
Commune postale: Riom
Code postal: 63200
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21042-06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Lanternes et projecteurs Rhol ou équivalent
Nom et adresse du contractant
Nom: Rohl SA
Adresse postale: 1 rue de Bruxelles
Commune postale: Erstein
Code postal: 67150
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Lanternes et projecteurs Bega ou équivalent
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: 21042-08
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Lanternes et projecteurs Selux ou équivalent
Nom et adresse du contractant
Nom: Selux
Adresse postale: PA des Chenes
Commune postale: Miribel
Code postal: 01700
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21042-09
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Lanternes et projecteurs Ragni ou équivalent
Nom et adresse du contractant
Nom: Ragni
Adresse postale: chemin du Val Fleuri Vallon des Vaux
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Durée du marché: douze mois renouvelable trois fois.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré contractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré contractuel: avant la signature du marché;
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 086-222055 (2021-04-29)