Dispositif d'accompagnement et de placement en emploi en direction des bénéficiaires du RSA — huit lots géographiques — co-financement du Fonds social européen
Cette prestation a pour objet la construction et l'accompagnement de parcours d'insertion individualisés, prenant en compte la globalité des difficultés personnelles et professionnelles des publics, afin de les préparer à l'emploi et leur permettre de l'occuper durablement. Elle se structure, par l'inscription du bénéficiaire dans des étapes de parcours avec pour objectif le placement en emploi durable.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif d'accompagnement et de placement en emploi en direction des bénéficiaires du RSA — huit lots géographiques — co-financement du Fonds social...”
Titre
Dispositif d'accompagnement et de placement en emploi en direction des bénéficiaires du RSA — huit lots géographiques — co-financement du Fonds social européen
2021-0195
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Produits/services: Services d'accompagnement professionnel📦
Brève description:
“Cette prestation a pour objet la construction et l'accompagnement de parcours d'insertion individualisés, prenant en compte la globalité des difficultés...”
Brève description
Cette prestation a pour objet la construction et l'accompagnement de parcours d'insertion individualisés, prenant en compte la globalité des difficultés personnelles et professionnelles des publics, afin de les préparer à l'emploi et leur permettre de l'occuper durablement. Elle se structure, par l'inscription du bénéficiaire dans des étapes de parcours avec pour objectif le placement en emploi durable.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur du pole d'insertion des 1º/ 5º / 6º / 7º arrondissements de Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'accompagnement professionnel📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Secteur du pole d'insertion des 1º/ 5º / 6º / 7º arrondissements de Marseille. Les prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et...”
Description du marché
Secteur du pole d'insertion des 1º/ 5º / 6º / 7º arrondissements de Marseille. Les prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles citées ci-dessous:
— en heures de diagnostic: 1 089,
— en heures d'accompagnement: 7 983,
— en heures d'entretien psychologique: 266.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Cf. CCTP.
Description
Informations complémentaires:
“Sur les critères d'attribution: l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: prix...”
Informations complémentaires
Sur les critères d'attribution: l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: prix (40 %), qualité (40 %), organisation et moyens humains (20 %), l'accord-cadre est renouvelable trois fois pour une année et ce sans excéder une durée de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur du pôle d'insertion des 2º / 3º arrondissements de Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Secteur du Pôle d'insertion des 2º / 3º arrondissements de Marseille. Les prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non...”
Description du marché
Secteur du Pôle d'insertion des 2º / 3º arrondissements de Marseille. Les prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles citées ci-dessous:
— en heures de diagnostic: 933,
— en heures d'accompagnement: 6 843,
— en heures d'entretien psychologique: 228.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du Pôle d'insertion des 4º / 8º / 9º / 10º / 11º et 12º arrondissements de Marseille” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Secteur du Pôle d'insertion des 4º / 8º / 9º / 10º / 11º et 12º arrondissements de Marseille. Les prestations suivantes seront réalisées selon les heures...”
Description du marché
Secteur du Pôle d'insertion des 4º / 8º / 9º / 10º / 11º et 12º arrondissements de Marseille. Les prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles citées ci-dessous:
— en heures de diagnostic: 2 022,
— en heures d'accompagnement: 14 826,
— en heures d'entretien psychologique: 494.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du Pôle d'insertion des 13º / 14º arrondissements de Marseille et Allauch, Plan de Cuques” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Secteur du Pôle d'insertion des 13º / 14º arrondissements de Marseille et Allauch, Plan de Cuques. Les prestations suivantes seront réalisées selon les...”
Description du marché
Secteur du Pôle d'insertion des 13º / 14º arrondissements de Marseille et Allauch, Plan de Cuques. Les prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles citées ci-dessous:
— en heures de diagnostic: 1 711,
— en heures d'accompagnement: 12 545,
— en heures d'entretien psychologique: 418.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du Pôle d'insertion des 15º / 16º arrondissements de Marseille et Septèmes-les-Vallons” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Secteur du Pôle d'insertion des 15º / 16º arrondissements de Marseille et Septèmes-les-Vallons. Les prestations suivantes seront réalisées selon les heures...”
Description du marché
Secteur du Pôle d'insertion des 15º / 16º arrondissements de Marseille et Septèmes-les-Vallons. Les prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles citées ci-dessous:
— en heures de diagnostic: 1 089,
— en heures d'accompagnement: 7 983,
— en heures d'entretien psychologique: 266.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur du Pôle d'insertion d'Arles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Secteur du Pôle d'insertion d'Arles comprenant les communes suivantes: Saint-Rémy-de-Provence, Aureille, Cabannes, Eygalières, Fontvieille, Graveson, Le...”
Description du marché
Secteur du Pôle d'insertion d'Arles comprenant les communes suivantes: Saint-Rémy-de-Provence, Aureille, Cabannes, Eygalières, Fontvieille, Graveson, Le Paradou, Les Baux-de-Provence, Maillane, Mas-Blanc-des-Alpilles, Noves, Rognonas, Saint-Étienne-du-Grès, Plan d'Orgon, Orgon, Saint-Andiol, Verquières, Mollegès, Maussane, Mouriès, Barbentane, Châteaurenard et Eyragues. Les prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles inscrites ci-dessous:
— en heures de diagnostic: 467,
— en heures d'accompagnement: 3 421,
— en heures d'entretien psychologique: 114.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur du Pôle d'insertion de Salon Berre
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Secteur du Pôle d'insertion de Salon Berre comprenant les communes suivantes: Salon-de-Provence, Mallemort, Sénas, Charleval, Vernègues, Alleins, Lançon, La...”
Description du marché
Secteur du Pôle d'insertion de Salon Berre comprenant les communes suivantes: Salon-de-Provence, Mallemort, Sénas, Charleval, Vernègues, Alleins, Lançon, La Fare-les-Oliviers, La Barben, Berre l'Étang, Rognac, Saint-Chamas, Velaux, Auron, Eyguières, Lamanon, Pélissanne. Les prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles citées ci-dessous:
— en heures de diagnostic: 700,
— en heures d'accompagnement: 5 132,
— en heures d'entretien psychologique: 171.
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Informations complémentaires:
“Sur les critères d'attribution: l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: prix...”
Informations complémentaires
Sur les critères d'attribution: l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: prix (40 %), qualité (40 %), organisation et moyens humains (20 %) l'accord-cadre est renouvelable trois fois pour une année et ce sans excéder une durée de quatre ans.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur du Pôle d'insertion d'Aubagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Secteur du Pôle d'insertion d'Aubagne comprenant les communes suivantes: La Ciotat comprenant les communes suivantes: Aubagne, Auriol, Cadolive,...”
Description du marché
Secteur du Pôle d'insertion d'Aubagne comprenant les communes suivantes: La Ciotat comprenant les communes suivantes: Aubagne, Auriol, Cadolive, Saint-Savournin, La Bouilladisse, Peypin, La Destrousse, Roquevaire, La Penne-sur-Huveaune, Cuges-les-Pins. Les prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles citées ci-dessous:
— en heures de diagnostic: 467,
— en heures d'accompagnement: 3 421,
— en heures d'entretien psychologique: 114.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conditions particulières d'exécution: l'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marché. Prestations réglées par des prix forfaitaires et...”
Conditions d'exécution du contrat
Conditions particulières d'exécution: l'accord-cadre est conclu à compter de la notification du marché. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-15
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Forme du marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. La candidature peut être présentée soit sous la...”
Forme du marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles dans le dossier de consultation des entreprises), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de consultation: 2021-0195
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Barret
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 127-338003 (2021-06-30)
Avis d'attribution de marché (2023-08-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52 avenue de St just
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“dispositif d'accompagnement et de placement en emploi en direction des bénéficiaires du RSA - 8 lots géographiques - co financement du Fonds social...”
Titre
dispositif d'accompagnement et de placement en emploi en direction des bénéficiaires du RSA - 8 lots géographiques - co financement du Fonds social européen
2021-0195
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Brève description:
“les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent : Le Dispositif d'accompagnement et de placement en emploi en...”
Brève description
les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent : Le Dispositif d'accompagnement et de placement en emploi en direction des bénéficiaires du RSA - co financement du Fonds social européen en 8 lots géographiques
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 590 308 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: secteur du pole d'insertion des 1°/5°/6°/7° arrondissements de Marseille
Description
Description du marché:
“secteur du pole d'insertion des 1°/5°/6°/7° arrondissements de MarseilleLes prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non...”
Description du marché
secteur du pole d'insertion des 1°/5°/6°/7° arrondissements de MarseilleLes prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles citées ci-dessous : - en heures de diagnostic : 1089- en heures d'accompagnement : 7983- en heures d'entretien psychologique : 266
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: cf CCTP
Titre: secteur du Pôle d'insertion des 2° / 3° arrondissements de Marseille
Description
Description du marché:
“secteur du Pôle d'insertion des 2° / 3° arrondissements de MarseilleLes prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non...”
Description du marché
secteur du Pôle d'insertion des 2° / 3° arrondissements de MarseilleLes prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles citées ci-dessous : - en heures de diagnostic : 933- en heures d'accompagnement : 6843- en heures d'entretien psychologique : 228
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Titre:
“secteur du Pôle d'insertion des 4° / 8° / 9° / 10° / 11° et 12° arrondissements de Marseille” Description
Description du marché:
“secteur du Pôle d'insertion des 4° / 8° / 9° / 10° / 11° et 12° arrondissements de MarseilleLes prestations suivantes seront réalisées selon les heures...”
Description du marché
secteur du Pôle d'insertion des 4° / 8° / 9° / 10° / 11° et 12° arrondissements de MarseilleLes prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles citées ci-dessous : - en heures de diagnostic : 2022- en heures d'accompagnement : 14826- en heures d'entretien psychologique : 494
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Titre:
“secteur du Pôle d'insertion des 13° / 14° arrondissements de Marseille et Allauch, Plan de Cuques” Description
Description du marché:
“secteur du Pôle d'insertion des 13° / 14° arrondissements de Marseille et Allauch, Plan de CuquesLes prestations suivantes seront réalisées selon les heures...”
Description du marché
secteur du Pôle d'insertion des 13° / 14° arrondissements de Marseille et Allauch, Plan de CuquesLes prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles citées ci-dessous :- en heures de diagnostic : 1711- en heures d'accompagnement : 12545- en heures d'entretien psychologique : 418
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Titre:
“secteur du Pôle d'insertion des 15° / 16° arrondissements de Marseille et Septèmes-Les-Vallons” Description
Description du marché:
“secteur du Pôle d'insertion des 15° / 16° arrondissements de Marseille et Septèmes-Les-VallonsLes prestations suivantes seront réalisées selon les heures...”
Description du marché
secteur du Pôle d'insertion des 15° / 16° arrondissements de Marseille et Septèmes-Les-VallonsLes prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles citées ci-dessous : - en heures de diagnostic : 1089- en heures d'accompagnement : 7983- en heures d'entretien psychologique : 266
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Titre: secteur du Pôle d'insertion d'arles
Description
Description du marché:
“secteur du Pôle d'insertion d'arles comprenant les communes suivantes :Saint-Remy-De-Provence, Aureille, Cabannes, Eygalières, Fontvieille, Graveson, Le...”
Description du marché
secteur du Pôle d'insertion d'arles comprenant les communes suivantes :Saint-Remy-De-Provence, Aureille, Cabannes, Eygalières, Fontvieille, Graveson, Le Paradou, Les Baux-De-Provence, Maillane, Mas Blanc-Les-Alpilles, Noves, Rognonas, Saint-Etienne-Du-Grès, Plan d'orgon, Orgon, Saint Andiol, Verquières, Mollegès, Maussane, Mouriès, Barbentane, Châteaurenard et EyraguesLes prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles inscrites ci-dessous : - en heures de diagnostic : 467- en heures d'accompagnement : 3421- en heures d'entretien psychologique : 114
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Titre: secteur du Pôle d'insertion de Salon Berre
Description
Description du marché:
“secteur du Pôle d'insertion de Salon Berre comprenant les communes suivantes :Salon-De-Provence, Mallemort, Sénas, Charleval, Vernègues, Alleins, Lançon, La...”
Description du marché
secteur du Pôle d'insertion de Salon Berre comprenant les communes suivantes :Salon-De-Provence, Mallemort, Sénas, Charleval, Vernègues, Alleins, Lançon, La Fare-Les-Oliviers, La Barben, Berre l'etang, Rognac, Saint-Chamas, Velaux, Auron, Eyguières, Lamanon, PélissanneLes prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles citées ci-dessous : - en heures de diagnostic : 700- en heures d'accompagnement : 5132- en heures d'entretien psychologique : 171
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Titre: secteur du Pôle d'insertion d'aubagne
Description
Description du marché:
“secteur du Pôle d'insertion d'aubagne comprenant les communes suivantes :La Ciotat comprenant les communes suivantes : Aubagne, Auriol, Cadolive,...”
Description du marché
secteur du Pôle d'insertion d'aubagne comprenant les communes suivantes :La Ciotat comprenant les communes suivantes : Aubagne, Auriol, Cadolive, Saint-Savournin, La Bouilladisse, Peypin, La Destrousse, Roquevaire, La Penne-Sur-Huveaune, Cuges-Les-PinsLes prestations suivantes seront réalisées selon les heures indicatives et non contractuelles citées ci-dessous : - en heures de diagnostic : 467- en heures d'accompagnement : 3421- en heures d'entretien psychologique : 114
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 127-338003
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-0195
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur du Pole d'insertion 1°/5°/6°/7° arrondissements de Marseille
Date de conclusion du contrat: 2022-05-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: acopad
Adresse postale: 6 rue du jeune anacharsis
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.acopad-centredeformation.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 967 056 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur du Pole d'insertion des 2°/3° arrondissements de Marseillé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: centre D'Innovation POUR L'Emploi
Adresse postale: 14 rue louis astoin
Code postal: 13002
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Nom: espace pedagogie formation france (epff)
Adresse postale: 21 rue roux de brignoles
Code postal: 13006
URL: https://epff.eu/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 750 336 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“secteur du pole d'insertion des 4°/8°/9°/10°/11° et 12° arrondissements de Marseille” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: centre de culture ouvriere (cco)
Adresse postale: 29 avenue de frais vallon
Code postal: 13013
URL: https://www.ccocl13.fr/🌏
Nom: protis
Adresse postale: 31 boulevard joseph vernet
Code postal: 13008
URL: http://www.protis13.fr/joomla/🌏
Nom: adie
Adresse postale: 29 BOULEVARD D'Athenes
URL: https://www.adie.org/?gclid=CjwKCAjw8symBhAqEiwAaTA__BChD0LHhkH90f8LftQR5G4H8GYnV8s2413PuMhyaeKVM6M-qZ4nfRoC2X0QAvD_BwE🌏
Nom: omi - formation et metier
Adresse postale: 101 boulevard des liberateurs
Code postal: 13011
URL: http://www.fmomi.fr/🌏
Nom: sud formation
Adresse postale: 3 eugene paillas
Code postal: 13010
URL: https://sudformation13.fr/🌏
Nom: sigma formation
Adresse postale: 21 rue st eloi
URL: http://www.sigma-formation.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3434058.68 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“secteur du pole d'insertion 15°/16° arrondissements de Marseillé et Septèmes-Les-Vallons” Nom et adresse du contractant
Nom: le cana
Adresse postale: 514 chemin de la madrague
Code postal: 13015
URL: http://www.lecana.asso.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 967 056 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: secteur du pole d'insertion d'arles
Nom et adresse du contractant
Nom: delta sud formation
Adresse postale: 8 avenue frederic mistral
Commune postale: Saint-Remy-de-Provence
Code postal: 13210
URL: https://deltasudformation.fr/🌏
Nom: promotion de L'Action D'Insertion solidarite (pais)
Adresse postale: 43 rue felix pyat
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
URL: https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/entreprise/promotion-action-insertion-solidarite-p-a-i-s-pais-443389713🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 958498.68 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: secteur du pole d'insertion de Salon Berre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1366917.32 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: secteur pole d'insertion d'aubagne
Nom et adresse du contractant
Nom: air le fil D'Ariane
Adresse postale: quartier des vaux
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
URL: https://www.le-site-de.com/a-i-r-le-fil-d-ariane-aubagne_142251.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 958498.68 💰
“forme du marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. La candidature peut être présentée soit sous la...”
forme du marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles dans le dossier de consultation des entreprises), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de consultation : 2021-0195
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. RéféréContractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2023/S 155-494415 (2023-08-10)