Objet Champ d'application du marché
Titre: Dijon (21000) — stade des Poussots: marché alloti de travaux
SPLTVX21002
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description: Dijon (21000) — stade des Poussots: marché alloti de travaux (25 lots).
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — lasure
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon.
Description du marché: Gros œuvre — lasure.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente — bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: Charpente — bois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Étanchéité.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie — faux plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: Plâtrerie — faux plafond.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures intérieures et extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Description du marché: Peintures intérieures et extérieures.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Description du marché: Signalétique.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloison isotherme
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon
Description du marché: Cloison isotherme.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures bois — agencement
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries intérieures bois — agencement.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Faux plafond bois.
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: Faux plafond bois.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chape.
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape📦
Description du marché: Chape.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Description du marché: Carrelage — faïence.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Sols souples.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur — monte-charge
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseur — monte-charge.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Équipements de cuisine.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité CFO-CFA
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché: Électricité CFO-CFA.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie sanitaires.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiment modulaire — menuiseries extérieures PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Bâtiment modulaire — menuiseries extérieures PVC.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Description du marché: Vrd.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché: Espaces verts.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiment futsal extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Bâtiment futsal extérieur.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Nettoyage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Marché alloti de travaux (25 lots) — chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
Tranche ferme/tranche optionnelle: sans objet.
Visite obligatoire du site...”
Conditions d'exécution du contrat
Marché alloti de travaux (25 lots) — chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
Tranche ferme/tranche optionnelle: sans objet.
Visite obligatoire du site pour les lots 01-06-07-08-09-11-14-15-18-19-20-21-22-23 (dispense pour les lots 02-03-04-05-10-12-13-16-17-24-25).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-08
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dijon.
“Le présent marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1,...”
Le présent marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Le Dossier de consultation (DCE) est disponible gratuitement sur le site internet: https://www.ternum-bfc.fr/
Référence: Spltvx21002.
Variantes à l'initiative du candidat: autorisées.
Variantes exigées à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée «option» ou «PSE»):
— variante 01 — lot 11: bâtiment administratif — meuble d'habillage de pan de mur de chambre en medium M1 finition laquée;
— variante 02 — lot 11: bâtiment administratif — plus-value pour cloisonnement amovible en remplacement du cloisonnement fixe.
Modifications du marché et prestations similaires: l'acheteur se réserve la possibilité de procéder à des modifications du marché dans le cadre des dispositions des articles L. 2194-1 et L. 2194-2 du code de la commande publique, ainsi qu'à des marchés de prestations similaires, dans le cadre des dispositions de l'article R. 2122-7 du même code.
Voir détail dans le règlement de la consultation clause obligatoire d'insertion par l'activité économique:
Pour les lots nº 1, 2, 3, 5, 7, 8, 11, 14, 15, 18, 19, 20, 22, 24: le marché comporte une clause obligatoire visant à promouvoir l'emploi de personnes connaissant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Pour le lot nº 25: la Société publique locale «aménagement de l'agglomération Dijonnaise» a fait le choix, conformément à l'article L. 2113-14, de réserver ce lot nº 25 à la fois aux opérateurs économiques qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-12 et à ceux qui répondent aux conditions de l'article L. 2113-13. En effet, le lot nº 25 est réservé à des entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera irrecevable pour non-conformité au cahier des charges.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 471770520📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 020-043518 (2021-01-25)
Avis d'attribution de marché (2021-06-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Splaad
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, CS 77418
Personne de contact: Service marchés
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 443 190 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Étancheité
Description
Description du marché: Étancheité
Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie — faux-plafond
Description
Description du marché: Plâtrerie — faux-plafond.
Champ d'application du marché
Titre: Faux-plafond bois
Description
Description du marché: Faux-plafond bois.
Champ d'application du marché
Titre: Chape
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 020-043518
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gros œuvre — lasure
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas stce
Adresse postale: 1 rue en Clairvot
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 134 798 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charpente bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Charpentiers de l'Ouche
Adresse postale: ZA des Genevrois
Commune postale: Ancey
Code postal: 21410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146 737 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Soprema Entreprises SAS
Adresse postale: 5 impasse Édouard-Belin
Commune postale: Chenôve
Code postal: 21300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 069 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Couverture zinc
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Bourgogne Couverture
Adresse postale: 6 impasse Boirac
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 421 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Menuiseries exterieures bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Espace Menuiserie
Adresse postale: Route départementale 9
Commune postale: Chevannay
Code postal: 21540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256 986 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL LAMCO 2000
Adresse postale: 7 rue des Alouettes
Commune postale: Saint-Rémy
Code postal: 71100
Région: Saône-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 362 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Plâtrerie — faux plafond
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Bonglet
Adresse postale: 1840 route de Besançon, CS 30035
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39001
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 277 749 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Peintures interieures et exterieures
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146 207 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Signalétique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SN Sodifalux
Adresse postale: 24 rue du Docteur-Guignard
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 694 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Cloison isotherme
Nom et adresse du contractant
Nom: Sopromeco SAS
Adresse postale: 50 route d'Hauterive
Commune postale: Abrest
Code postal: 03200
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 386 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Menuiseries intérieures bois — agencement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: PM Industrie
Adresse postale: 17 rue de la Brot, BP 47415
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21074
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 329 711 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Faux plafonds bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Isoplac SAS
Adresse postale: 13 rue du Docteur-Quignard, BP 61901
Code postal: 21019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 352 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Chape
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL E. Pascual
Adresse postale: 6 rue des Artisans
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 566 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Carrelage faïence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 350 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Sols souples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Del Toso
Adresse postale: ZAE la Boulouze
Commune postale: Fauverney
Code postal: 21110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 460 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Ascenseur — monte-charge
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Adresse postale: 23/27 rue Delarivière-Lefoullon
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 900 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Équipement de cuisine
Nom et adresse du contractant
Nom: Dehm
Adresse postale: 28 boulevard de Chicago
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 485 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Électricité CFO CFA
Nom et adresse du contractant
Nom: Demongeot SAS
Adresse postale: 12 rue de Cluj, BP 47443
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 412 924 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Plomberie sanitaires
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Klein
Adresse postale: 26 rue du Professeur-Louis-Néel
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Chauffage ventilation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 402 100 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Bâtiment modulaire — menuiseries extérieures PVC
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Voirie réseaux divers
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Pennequin
Adresse postale: 601 rue de la Pièce-Leger, BP 98
Commune postale: Marsannay-la-Côte
Code postal: 21160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 489 427 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Id Verde — agence Dijon
Adresse postale: 9010 route de Gray
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 978 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Bâtiment futsal extérieur
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Nettoyage
Nom et adresse du contractant
Nom: Promut Entreprise Adaptée
Adresse postale:
“Siège social: Mutualité française bourguignonne (16 boulevard de Devigne, BP 51749)”
Code postal: 21017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 528 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Variantes retenues pour les lots 11, 18 et 20.
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier-Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Source: OJS 2021/S 112-290955 (2021-06-08)
Avis d'attribution de marché (2021-09-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: splaad
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau - cS 77418
Personne de contact: Service Marchés
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société Publique Locale
Objet Champ d'application du marché
Titre: dijon (21000) - stade des poussots : Marché alloti de travaux
SPLTVX21023
Brève description:
“dijon (21000) - stade des poussots : Marché alloti de travaux (25 lots). La présente consultation porte sur le Lot 24 - bâtiment Futsal extérieur déclaré...”
Brève description
dijon (21000) - stade des poussots : Marché alloti de travaux (25 lots). La présente consultation porte sur le Lot 24 - bâtiment Futsal extérieur déclaré infructueux lors de la première consultation
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 303 348 💰
Titre: batiment futsal exterieur
Description
Site principal ou lieu d'exécution: dijon
Description du marché: batiment futsal exterieur
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 112-290955
Attribution du marché
Titre: batiment futsal exterieur
Date de conclusion du contrat: 2021-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: smc2
Adresse postale: 250 rue du Petit Bois - les Platières
Commune postale: Mornant
Code postal: 69440
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 303 348 💰
“type de la procédure : Procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-3 6° et de R2161-12 à R2161-20 du Code de la Commande Publique....”
type de la procédure : Procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-3 6° et de R2161-12 à R2161-20 du Code de la Commande Publique. Cette procédure fait suite à un Appel d'offres Ouvert lancé le 25/11/2021 et déclaré infructueux au motif que toutes les offres ont été jugées inacceptables au sens de l'article L2152-3 du CCP (possibilité de recours en application des dispositions de l'article R2124-3 6° du Ccp). Sont consultés les seuls opérateurs dont la candidature avait été déclarée recevable lors de l'appel d'offres Ouvert.Tranche ferme / Tranche optionnelle : Sans objetvariantes à l'initiative du candidat : autorisées Variantes exigées à l'initiative de l'acheteur (anciennement appelée " option " ou " pse ") : NéantModifications du marché et Prestations similaires : l'acheteur se réserve la possibilité de procéder à des modifications du marché dans le cadre des dispositions des articles L2194-1 et L2194-2du Code de la Commande Publique, ainsi qu'à des marchés de prestations similaires, dans le cadre des dispositions de l'article R2122-7 du même code.Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : Ce lot fait l'objet d'une clause obligatoire par l'activité économiquedurée prévisionnelle du marché : 15 moispublications antérieures : Avis d'appel Public à la Concurrence : Avis 21-11259 publié le 27/01/2021 au BoampAvis 2021/s020-043518 publié le 29/01/2021 au JoueAvis d'attribution portant sur la première consultation (lots 1 à 25 - hormis le lot 24 ayant été déclaré infructueux) : Avis 21-77641 publié le 10/06/2021 au BoampAvis 2021/s112-290955 publié le 11/06/2021 au JOUE
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif régional de règlement amiable
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Source: OJS 2021/S 179-465108 (2021-09-10)