Denrées alimentaires restauration scolaire 2021-2025

Communauté d'agglomération du Sicoval

La durée de chaque accord-cadre est de quatre ans à compter du 1.9.2021.
Accord-cadre sous forme de marchés subséquents en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique sans montants minimaux ni maximaux avec plusieurs opérateurs pour les lots 1 à 8 (maximum trois) et avec un seul opérateur pour les lots 9 à 18.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-30 Avis de marché
2021-08-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:
La durée de chaque accord-cadre est de quatre ans à compter du 1.9.2021. Accord-cadre sous forme de marchés subséquents en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique sans montants minimaux ni maximaux avec plusieurs opérateurs pour les lots 1 à 8 (maximum trois) et avec un seul opérateur pour les lots 9 à 18.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Filets de poisson frais 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Volaille fraîche 📦
Produits laitiers 📦
Produits à base de viande 📦
Fruits et légumes transformés 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Charcuterie 📦
Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Desserts 📦
Légumes congelés 📦
Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Sicoval
Adresse postale: 110 rue Marco Polo
Code postal: 31670
Commune postale: Labège
Contact
Adresse Internet: http://www.sicoval.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sicoval.fr 📧
URL des documents: https://webmarche.adullact.org 🌏
URL pour la participation: https://webmarche.adullact.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-30 📅
Date limite de soumission: 2021-05-04 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-163711
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Lieu où l'on peut retirer le dossier de consultation: Sur la plate-forme de dématérialisation du Sicoval soit sur le site internet du Sicoval: www.sicoval.fr — Cliquez sur «Marchés publics» puis sous la ligne «Répondre aux marchés publics du Sicoval» cliquez sur «Webmarché». Ou https://webmarche.adullact.org en utilisant la recherche rapide dans l'onglet «annonces» sous «consultations en cours», écrire «Sicoval» et cliquer sur la loupe. Attention, il est fortement conseillé aux candidats de s'identifier afin que toutes modifications ultérieures pouvant éventuellement intervenir leur soient envoyées. Le pouvoir adjudicateur rend obligatoire la transmission des plis par voie électronique sur le site www.sicoval.fr ou https://webmarche.adullact.org Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimal de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) du RGS (Référentiel général de sécurité) et ou conforme au règlement eIDAS. Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Délai de validité des offres et autres renseignement: Les soumissionnaires remettant une offre restent engagés pendant un délai de 120 jours à compter de la date limite de remise des offres. Les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus aux coordonnées suivantes: Les candidats désirant obtenir des renseignements complémentaires d'ordre administratif ou technique les formulent sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse internet suivante: https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchA Unité monétaire utilisée, l'euro. La recevabilité des candidatures est appréciée au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. Le règlement de la consultation précise les documents devant être obligatoirement fournis par les candidats au titre de la présentation de leur offre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La durée de chaque accord-cadre est de quatre ans à compter du 1.9.2021.
Accord-cadre sous forme de marchés subséquents en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique sans montants minimaux ni maximaux avec plusieurs opérateurs pour les lots 1 à 8 (maximum trois) et avec un seul opérateur pour les lots 9 à 18.
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Valeur totale estimée: 2 696 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais conventionnels
Numéro du lot: 1
Brève description: Estimatif sur quatre ans 92 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais à valeur ajoutée
Numéro du lot: 2
Brève description: Estimatif sur quatre ans 140 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons frais
Numéro du lot: 3
Brève description: Estimatif sur quatre ans 180 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches découpées
Numéro du lot: 4
Brève description: Estimatif sur quatre ans 116 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches découpées à valeur ajoutée
Numéro du lot: 5
Brève description: Estimatif sur quatre ans 216 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 216 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volailles fraîches
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovoproduits
Numéro du lot: 7
Brève description: Estimatif sur quatre ans 196 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 196 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovoproduits à valeur ajoutée
Numéro du lot: 8
Brève description: Estimatif sur quatre ans 228 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traiteur, viandes cuites sous vide
Numéro du lot: 9
Brève description: Estimatif sur quatre ans 112 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes et fruits 4
Numéro du lot: 10
Brève description: Estimatif sur quatre ans 124 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entrées chaudes et fraîches
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Charcuteries
Numéro du lot: 12
Brève description: Estimatif sur quatre ans 64 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Numéro du lot: 13
Brève description: Estimatif sur quatre ans 184 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 184 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entrées et pâtisseries surgelées — glaces
Numéro du lot: 14
Brève description: Estimatif sur quatre ans 120 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes surgelés
Numéro du lot: 15
Brève description: Estimatif sur quatre ans 172 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plats cuisinés et viandes surgelés
Numéro du lot: 16
Brève description: Estimatif sur quatre ans 160 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie, produits appertisés et aides culinaires à valeur ajoutée
Numéro du lot: 17
Brève description: Estimatif sur quatre ans 192 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie, produits appertisés et aides culinaires
Numéro du lot: 18
Brève description: Estimatif sur quatre ans 128 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature [DC1 (la signature sera demandée à l'attributaire)] dûment remplie ou équivalent;
— document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise du candidat; et
— Kbis.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois dernières années ou des trois derniers exercices clos ainsi que le dernier bilan ou extrait bilan et le compte de résultat parus (le candidat peut utiliser le document DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— présentation générale de la société;
— liste des caractéristiques du (des) marché(s) obtenu(s) pour des missions similaires à celles du présent marché avec les certificats de capacités sur les trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement intercommunal
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://webmarche.adullact.org 🌏
URL des documents: https://webmarche.adullact.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: L'opération sera renouvelée en 2025.
Lieu où l'on peut retirer le dossier de consultation:
Sur la plate-forme de dématérialisation du Sicoval soit sur le site internet du Sicoval: www.sicoval.fr — Cliquez sur «Marchés publics» puis sous la ligne «Répondre aux marchés publics du Sicoval» cliquez sur «Webmarché».
Ou https://webmarche.adullact.org en utilisant la recherche rapide dans l'onglet «annonces» sous «consultations en cours», écrire «Sicoval» et cliquer sur la loupe.
Attention, il est fortement conseillé aux candidats de s'identifier afin que toutes modifications ultérieures pouvant éventuellement intervenir leur soient envoyées.
Le pouvoir adjudicateur rend obligatoire la transmission des plis par voie électronique sur le site www.sicoval.fr ou https://webmarche.adullact.org
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le niveau minimal de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) du RGS (Référentiel général de sécurité) et ou conforme au règlement eIDAS. Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/
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Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi.
Délai de validité des offres et autres renseignement:
Les soumissionnaires remettant une offre restent engagés pendant un délai de 120 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Les renseignements d'ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus aux coordonnées suivantes:
Les candidats désirant obtenir des renseignements complémentaires d'ordre administratif ou technique les formulent sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse internet suivante: https://webmarche.adullact.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchA
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Unité monétaire utilisée, l'euro.
La recevabilité des candidatures est appréciée au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Le règlement de la consultation précise les documents devant être obligatoirement fournis par les candidats au titre de la présentation de leur offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— recours contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative);
— recours en appréciation de la validité du contrat (dans les conditions prévues par la jurisprudence CE, 16.7.2007, req. nº 291545, Tropic Travaux);
— recours en contestation de validité du contrat (dans les conditions prévues par la jurisprudence CE, 4.4.2014, nº 358994, département de Tarn-et-Garonne).
Source: OJS 2021/S 065-163711 (2021-03-30)
Avis d'attribution de marché (2021-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: la durée de chaque accord-cadre est de 4 ans à compter du 01er septembre 2021
Valeur totale du marché: 2 696 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération du Sicoval

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-12 📅
Date de publication: 2021-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 158-418089
Se réfère à l'avis: 2021/S 065-163711
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
les accords-cadres ont été conclus le 30/07/21. le dossier de chaque marché est consultable sur rendez-vous auprès du service commande publique (Siège du Sicoval - tél +33 5 62 24 09 03). montants des accords-cadres en euros ht : - lot 1 : estimatif sur 4 ans 92 000 euro ht ; - lot 2 : estimatif sur 4 ans 140 000 euro ht ; - lot 3 : estimatif sur 4 ans 180 000 euro ht ; - lot 4 : estimatif sur 4 ans 116 000 euro ht ; - lot 6 : estimatif sur 4 ans 180 000 euro ht ; - lot 7 : estimatif sur 4 ans 196 000 euro ht ; - lot 8 : estimatif sur 4 ans 228 000 euro ht ; - lot 9 : estimatif sur 4 ans 112 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 21 996,75 euro (T.T.C.) ; - lot 10 : estimatif sur 4 ans 124 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 29 548,86 euro (T.T.C.) ; - lot 11 : estimatif sur 4 ans 92 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 26 280,48 euro (T.T.C.) ; - lot 12 : estimatif sur 4 ans 64 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 10 283,70 euro (T.T.C.) ; - lot 13 : estimatif sur 4 ans 184 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 27 463,13 euro (T.T.C.) ; - lot 14 : estimatif sur 4 ans 120 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 17 615,80 euro (T.T.C.) ; - lot 15 : estimatif sur 4 ans 172 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 51 616,60 euro (T.T.C.) ; - lot 16 : estimatif sur 4 ans 160 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 41 806,55 euro (T.T.C.) ; - lot 17 : estimatif sur 4 ans 192 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 36 657,20 euro (T.T.C.) ; - lot no 18 : estimatif sur 4 ans 128 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle est de 27 817,65 euro (T.T.C.).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fruits et légumes frais conventionnels
fruits et légumes frais à valeur ajoutée
poissons frais
viandes fraîches découpées
viandes fraîches découpées à valeur ajoutée
volailles fraîches
produits laitiers et ovoproduits
produits laitiers et ovoproduits à valeur ajoutée
traiteur, viandes cuites sous vide
légumes et fruits 4° et 5° gamme
entrées chaudes et fraîches
charcuteries
poissons surgelés
entrées et pâtisseries surgelées - glaces
légumes surgelés
plats cuisinés et viandes surgelés
epicerie, Produits appertisés et aides culinaires à valeur ajoutée
epicerie, Produits appertisés et aides culinaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la qualité alimentaire
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): la qualité de l’organisation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): la performance développement durable
Critère de coût (nom): le prix selon un Détail Quantitatif Estimatif
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 35
5
10
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): la valeur technique appréciée au regard des éléments du mémoire technique avec les sous-critères suivants :

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-03 📅
Nom: garonne Fruits
Adresse postale: eurocentre -2 avenue de la Nauze
Commune postale: Castelnau D'Estrétefonds
Code postal: 31620
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 92 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-09 📅
Nom: terreazur Toulouse
Adresse postale: 146 avenue des Etats Unis - bP 32141
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31018
Nom: scop sarl Terra Alter Pays d'oc
Adresse postale: la Plaine de Vindrac
Commune postale: Montans
Code postal: 81600
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: mericq
Adresse postale: zac Mestre Marty
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom: sobomar Atlantique
Adresse postale: 2 avenue de la Nauze - zAC d'eurocentre
Commune postale: Caltelnau D'Estretefonds
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-08-10 📅
Nom: sarl Viandes Occitanes
Adresse postale: zi Albasud - 200 avenue du Portugal
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Nom: bigard Castres
Adresse postale: 42 rue Ludovic Julien - cS 30023
Commune postale: Castres Cedex
Code postal: 81115
Nom: recape sa scop
Adresse postale: zi de la Pomme - 6 avenue Paul Sabatier
Commune postale: Revel
Code postal: 31250
Valeur totale du marché: 116 000 EUR 💰
Nom: estiveau
Adresse postale: 10 rue des Acacias
Commune postale: Mazères
Code postal: 33210
Pays: Gironde 🏙️
Nom: blason d'or
Adresse postale: 46 route de Bordeaux
Commune postale: Saint-Laurent-des-Vignes
Code postal: 24100
Pays: Dordogne 🏙️
Nom: sda sas
Adresse postale: la Noëlle
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Code postal: 44154
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-08-04 📅
Nom: transgourmet Opération
Adresse postale: service Marchés Publics - 17 rue de la Ferme de la Tour
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: pro à Pro Distribution SAS
Adresse postale: 1419 avenue d'italie - pB 215
Code postal: 82032
Nom: passion Froid Groupe Pomona
Adresse postale: parc d'activités - 3 rue Newton
Commune postale: Tresses
Code postal: 33370
Valeur totale du marché: 196 000 EUR 💰
Nom: espagnac Frères SAS
Adresse postale: 1 rue Marie Laurencin - bP 2329
Code postal: 31021
Valeur totale du marché: 228 000 EUR 💰
Nom: sysco France
Adresse postale: service Marchés - cS 30041
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 112 000 EUR 💰
124 000 EUR 💰
Nom: alpes Frais Productions AS
Adresse postale: 25 rue Maurice Rival - zA Bièvre Dauphine
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
184 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
172 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Nom: pomona Episaveurs
Adresse postale: zac Eurocentre - 1 avenue de l'hers
Commune postale: Castelnau D'Estretefonds
Code postal: 31621
Valeur totale du marché: 192 000 EUR 💰
128 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
3
4
1
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: établissement intercommunal

Référence
Informations complémentaires
les accords-cadres ont été conclus le 30/07/21.
le dossier de chaque marché est consultable sur rendez-vous auprès du service commande publique (Siège du Sicoval - tél +33 5 62 24 09 03).
montants des accords-cadres en euros ht :
- lot 1 : estimatif sur 4 ans 92 000 euro ht ;
- lot 2 : estimatif sur 4 ans 140 000 euro ht ;
- lot 3 : estimatif sur 4 ans 180 000 euro ht ;
- lot 4 : estimatif sur 4 ans 116 000 euro ht ;
- lot 6 : estimatif sur 4 ans 180 000 euro ht ;
- lot 7 : estimatif sur 4 ans 196 000 euro ht ;
- lot 8 : estimatif sur 4 ans 228 000 euro ht ;
- lot 9 : estimatif sur 4 ans 112 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 21 996,75 euro (T.T.C.) ;
- lot 10 : estimatif sur 4 ans 124 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 29 548,86 euro (T.T.C.) ;
- lot 11 : estimatif sur 4 ans 92 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 26 280,48 euro (T.T.C.) ;
- lot 12 : estimatif sur 4 ans 64 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 10 283,70 euro (T.T.C.) ;
- lot 13 : estimatif sur 4 ans 184 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 27 463,13 euro (T.T.C.) ;
- lot 14 : estimatif sur 4 ans 120 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 17 615,80 euro (T.T.C.) ;
- lot 15 : estimatif sur 4 ans 172 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 51 616,60 euro (T.T.C.) ;
- lot 16 : estimatif sur 4 ans 160 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 41 806,55 euro (T.T.C.) ;
- lot 17 : estimatif sur 4 ans 192 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 36 657,20 euro (T.T.C.) ;
- lot no 18 : estimatif sur 4 ans 128 000 euro ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle est de 27 817,65 euro (T.T.C.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Informations sur les délais d'introduction des recours: il convient de se référer à l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2021/S 158-418089 (2021-08-12)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
Alpes Frais Productions AS Bigard Castres Blason D'Or Espagnac Frères SAS Estiveau garonne Fruits Méricq Passion Froid groupe Pomona Pomona Episaveurs Pro à Pro Distribution SAS
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Volaille Volaille fraîche Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande Produits à base de chair à saucisse Charcuterie Poisson préparé et conserves de poisson