Démolition/désamiantage/réseaux groupe scolaire vert bois — travaux préalables d'installation de bâtiments modulaires

Commune de Chambéry

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Démolition/désamiantage/réseaux terrassement/VRD gros œuvre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EGT
• Muttoni P & fils TP

Qui ?

• Commune de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-26	Avis de marché
2021-06-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de désamiantage
Numéro de référence: 2106
Brève description:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Démolition/désamiantage/réseaux terrassement/VRD gros œuvre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de désamiantage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Réseaux 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chambéry
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date limite de soumission: 2021-03-30 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-106485
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Le délai d'exécution des travaux est de sept mois et deux semaines.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 792 359 EUR 💰
Intitulé du lot: Démolition, désamiantage, réseaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Démolition, désamiantage, réseaux les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

Valeur estimée hors TVA: 334 720 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Seul le lot 2 peut faire l'objet d'une variante libre à l'initiative du candidat dans les conditions définies par le règlement de consultation et le cahier des clauses techniques particulières relatif à ce lot.

Informations complémentaires: Le délai d'exécution des travaux est de sept mois et deux semaines.
Intitulé du lot: Terrassement/VRD
Numéro du lot: 2
Brève description: Terrassement/VRD les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Valeur estimée hors TVA: 171 779 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires: Le délai d'exécution des travaux est de quatre mois et deux semaines.
Intitulé du lot: Gros-œuvre
Numéro du lot: 3
Brève description: Gros-œuvre les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Valeur estimée hors TVA: 285 860 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 117 allée de Vert Bois Chambéry 73000 — Chambéry.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage certificats de qualifications et/ou de qualité ou équivalents demandés aux candidats tels que définis dans le règlement de consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de la collectivité et subventions obtenues.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Date prévisionnelle dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation des équipes et mode opératoire
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens techniques et humains
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Hygiène, sécurité et qualité
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr — chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Une visite sur site est obligatoire pour le lot 1. Pour les lots 2 et 3, la visite est facultative mais vivement conseillée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2021/S 043-106485 (2021-02-26)

Avis d'attribution de marché (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 506 499 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-304215
Se réfère à l'avis: 2021/S 043-106485
Numéro JO-S: 117

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Terrassement/VRD. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

Gros-œuvre Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 117 allée de Vert Boischambéry, 73000 Chambéry.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-07 📅
Nom: Egt
Adresse postale: 170 rue Pasteur
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 313 541 EUR 💰
Nom: Muttoni P & Fils TP
Adresse postale: route de Chavornod
Commune postale: Belley
Code postal: 01300
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 149 460 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3

Référence
Informations complémentaires

La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification du contrat. La consultation du contrat peux être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Source: OJS 2021/S 117-304215 (2021-06-14)

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