Objet Champ d'application du marché
Titre:
“curage, extraction et élimination des sables et des produits divers du réseau d'assainissement parisien
2100934”
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“curage, extraction et élimination des sables et des produits divers du réseau d'assainissement parisien” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“curage et élimination des sables à Paris 3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 19e, 20e arrondissements, ainsi que dans l?ile de la Cité dans son ensemble, à Pantin (93)...”
Titre
curage et élimination des sables à Paris 3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 19e, 20e arrondissements, ainsi que dans l?ile de la Cité dans son ensemble, à Pantin (93) et à Bonneuil (94)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“curage et élimination des sables à Paris 3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 19e, 20e arrondissements, ainsi que dans l?ile de la Cité dans son ensemble, à Pantin (93)...”
Description du marché
curage et élimination des sables à Paris 3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 19e, 20e arrondissements, ainsi que dans l?ile de la Cité dans son ensemble, à Pantin (93) et à Bonneuil (94)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet a réalisation de...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet a réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires avec un montant minimum de 1 280 000 euro HT et sans maximum sur la durée ferme de 42 mois. Les prestations sont...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires avec un montant minimum de 1 280 000 euro HT et sans maximum sur la durée ferme de 42 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“curage et élimination des sables à Paris 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e arrondissements, à Bagneux (92), Thiais, Rungis et Ivry (94)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“curage et élimination des sables à Paris 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e arrondissements, à Bagneux (92), Thiais, Rungis et Ivry (94)”
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires avec un montant minimum de 2 300 000 euro HT et sans maximum sur la durée ferme de 48 mois. Les prestations sont...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires avec un montant minimum de 2 300 000 euro HT et sans maximum sur la durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“curage et élimination des sables à Paris 1er, (à l'exception de l'ile de la Cité), 2e, 8e, 9e, 16e, 17e, 18e arrondissements, à Clichy (92), Levallois (92),...”
Titre
curage et élimination des sables à Paris 1er, (à l'exception de l'ile de la Cité), 2e, 8e, 9e, 16e, 17e, 18e arrondissements, à Clichy (92), Levallois (92), la Plaine Saint Denis (93), Saint
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“curage et élimination des sables à Paris 1er, (à l?exception de l?ile de la Cité), 2e, 8e, 9e, 16e, 17e, 18e arrondissements, à Clichy (92), Levallois (92),...”
Description du marché
curage et élimination des sables à Paris 1er, (à l?exception de l?ile de la Cité), 2e, 8e, 9e, 16e, 17e, 18e arrondissements, à Clichy (92), Levallois (92), la Plaine Saint Denis (93), Saint Ouen (93)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires avec un montant minimum de 980 000 euro HT et sans maximum sur la durée ferme de 42 mois. Les prestations sont...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires avec un montant minimum de 980 000 euro HT et sans maximum sur la durée ferme de 42 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants : l'imprimé Dc1 (ou lettre de candidature -...”
Liste et brève description des conditions
a l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants : l'imprimé Dc1 (ou lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants), l'imprimé Dc2 (ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du Ministère de l'économie et des Finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou équivalent Document Unique de Marché européen (Dume) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/toolsdatabases/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
“pour le lot 1, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global moyen sur les trois derniers exercices disponibles d'au moins 1 500 000...”
pour le lot 1, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global moyen sur les trois derniers exercices disponibles d'au moins 1 500 000 euro(s) HT (1 800 000 euro(s) (T.T.C.)).Pour le lot 2, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global moyen sur les trois derniers exercices disponibles d'au moins 3 200 000 euro(s) HT (3 840 000 euro(s) (T.T.C.)) Pour le lot 3, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global moyen sur les trois derniers exercices disponibles d'au moins 1 100 000 euro(s) HT (1 320 000 euro(s) (T.T.C.))
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le soumissionnaire retenu dans le cadre des marchés devra consacrer des heures de travail destinées à l'insertion de personnes rencontrant des difficultés...”
Conditions d'exécution du contrat
le soumissionnaire retenu dans le cadre des marchés devra consacrer des heures de travail destinées à l'insertion de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions précisées à l'article 1.5.1 du CCAP. Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental, détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP. Le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-19
14:00 📅
“les soumissionnaires sont informés qu'ils ne pourront être attributaires que de deux lots au maximum. Les modalités d'attribution sont précisées à l'article...”
les soumissionnaires sont informés qu'ils ne pourront être attributaires que de deux lots au maximum. Les modalités d'attribution sont précisées à l'article 4.5 du règlement de la consultation.Les marchés issus des lots 1 et 3, d'une durée ferme de 42 mois, débuteront à la date du 12 août 2022
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département du Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 181-470465 (2021-09-14)
Avis d'attribution de marché (2022-02-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1083230876.05 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des procédures mises en oeuvre pour assurer la sécurité du personnel et la qualité de la prestation”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 181-470465
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022S00049
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“curage et élimination des sables à Paris 3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 19e, 20e arrondissements, ainsi que dans l?ile de la Cité dans son ensemble, à Pantin (93)...”
Titre
curage et élimination des sables à Paris 3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 19e, 20e arrondissements, ainsi que dans l?ile de la Cité dans son ensemble, à Pantin (93) et à Bonneuil (94)
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp osis idf
Adresse postale: petit Nanterre Iii-16, rue des Peupliers
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92752
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sarp.osisidf-ao@veolia.com📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3638545.75 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20222022S00050
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“curage et élimination des sables à Paris 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e arrondissements, à Bagneux (92), Thiais, Rungis et Ivry (94)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: societe D'Assainissement et de nettoiement-sas sanet
Adresse postale: za d'outreville
Commune postale: Bornel
Code postal: 60540
Courrier électronique: info@sanet.fr📧
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8012067.05 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20222022S00051
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“curage et élimination des sables à Paris 1er, (à l?exception de l?ile de la Cité), 2e, 8e, 9e, 16e, 17e, 18e arrondissements, à Clichy (92), Levallois (92),...”
Titre
curage et élimination des sables à Paris 1er, (à l?exception de l?ile de la Cité), 2e, 8e, 9e, 16e, 17e, 18e arrondissements, à Clichy (92), Levallois (92), la Plaine Saint Denis (93), Saint Ouen (93)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2783856.25 💰
“les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Direction des finances et des...”
les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés, 7 avenue de la Porte d'ivry, 75013 Paris en précisant le numéro, l'intitulé de la consultation et le lot concerné
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“à compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
à compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département du Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no358994)
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Source: OJS 2022/S 031-080297 (2022-02-09)