Consultation pour la fourniture d'électricité sur le patrimoine de la SAGEM
Sagem
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de fourniture d'électricité sur le patrimoine de la SAGEM.
L'ensemble des prestations objet du présent marché devront être réalisées dans le respect de la règlementation en vigueur.
Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le Cahier des clauses techniques (CCT).
Le nouveau contrat, issu de la présente consultation devra prendre effet au 1.6.2021 (00h00).
Le délai de réception des offres était de 2021-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-19.
Qui ?- • Sagem
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-19 | Avis de marché |
| 2021-04-23 | Informations complémentaires |
| 2021-05-03 | Informations complémentaires |
| 2021-05-25 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: 2021ELECPATRIMSAGEM
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sagem
Adresse postale: 132 rue le Corbusier
Code postal: 83130
Commune postale: La Garde
Contact
Adresse Internet: http://sagem-lagarde.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: j.denneval@sagem-lagarde.com 📧
Téléphone: +33 494086308 📞
URL des documents: http://sagem-lagarde.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sagem-lagarde.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-200093
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options: Des modifications en cours d'exécution seront possibles.
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de la SAGEM.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:31
Lieu: Locaux de la SAGEM.
Informations complémentaires: Ouverture des plis en présence du directeur général.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société d'économie mixte
Contact
Point de contact: M. Charles Ignatoff, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://sagem-lagarde.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sagem-lagarde.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Toulon
Adresse postale: place Gabriel Péri, CS 90506
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Toulon
Source: OJS 2021/S 079-200093 (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: 2021ELECPATRIMSAGEM
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de fourniture d'électricité sur le patrimoine de la SAGEM.
L'ensemble des prestations objet du présent marché devront être réalisées dans le respect de la règlementation en vigueur.
Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le Cahier des clauses techniques (CCT).
Le nouveau contrat, issu de la présente consultation devra prendre effet au 1.6.2021 (00h00).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sagem
Adresse postale: 132 rue le Corbusier
Code postal: 83130
Commune postale: La Garde
Contact
Adresse Internet: http://sagem-lagarde.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: j.denneval@sagem-lagarde.com 📧
Téléphone: +33 494086308 📞
URL des documents: http://sagem-lagarde.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sagem-lagarde.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-200093
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
La durée du contrat souscrit dans le cadre de la présente consultation est de trois ans non reconductible à compter de la notification et dans tous les cas au 1.6.2021.
Le contrat arrivera à terme, sans autre notification, le 31.5.2024 (00h00).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de fourniture d'électricité sur le patrimoine de la SAGEM.
L'ensemble des prestations objet du présent marché devront être réalisées dans le respect de la règlementation en vigueur.
Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le Cahier des clauses techniques (CCT).
Le nouveau contrat, issu de la présente consultation devra prendre effet au 1.6.2021 (00h00).
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de fourniture P1 d'électricité sur le patrimoine de la SAGEM. (contrats C2, C3, C4 et C5).
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options: Des modifications en cours d'exécution seront possibles.
Informations complémentaires:
La durée du contrat souscrit dans le cadre de la présente consultation est de trois ans non reconductible à compter de la notification et dans tous les cas au 1.6.2021.
Le contrat arrivera à terme, sans autre notification, le 31.5.2024 (00h00).
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de la SAGEM.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les conditions de participation sont détaillées dans le règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:31
Lieu: Locaux de la SAGEM.
Informations complémentaires: Ouverture des plis en présence du directeur général.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société d'économie mixte
Contact
Point de contact: M. Charles Ignatoff, directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://sagem-lagarde.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sagem-lagarde.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'acheteur souhaite insister sur le fait que la valeur estimée communiquée aux candidats correspond à une moyenne des dépenses observées sur les trois dernières années au sein du patrimoine de la SAGEM. Le montant communiqué ne préjuge donc en rien des consommations futures et est donc bien entendu non contractuel.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Toulon
Adresse postale: place Gabriel Péri, CS 90506
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: à la différence des marchés «publics» les recours mentionnés ci-après sont à introduire devant le juge judiciaire:
— référé précontractuel (à l'instar de ce que prévoient les articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) pour les marchés publics), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel (à l'instar de ce que prévoient les articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et l'article R. 551-7 du CJA pour les marchés publics en termes de déroulement et de délai);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne;
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— recours pour excès de pouvoir, en nullité ou indemnitaire devant le juge judiciaire.
Tout renseignement complémentaire concernant l'introduction des recours peut être obtenu auprès du greffe du TGI ci-contre.
Nom: Greffe du TGI de Toulon
Source: OJS 2021/S 079-200093 (2021-04-19)
Informations complémentaires (2021-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-23 📅
Date de publication: 2021-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 082-211425
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-200093
Numéro JO-S: 82
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2021/S 082-211425 (2021-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de fourniture d'électricité sur le patrimoine de la SAGEM. L'ensemble des prestations objet du présent marché devront être réalisées dans le respect de la réglementation en vigueur. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le Cahier des clauses techniques (CCT).
Le nouveau contrat, issu de la présente consultation devra prendre effet au 1.6.2021(00h00).
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-23 📅
Date de publication: 2021-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 082-211425
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-200093
Numéro JO-S: 82
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de fourniture d'électricité sur le patrimoine de la SAGEM. L'ensemble des prestations objet du présent marché devront être réalisées dans le respect de la réglementation en vigueur. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le Cahier des clauses techniques (CCT).
Afficher plus
Le nouveau contrat, issu de la présente consultation devra prendre effet au 1.6.2021(00h00).
Informations complémentaires (2021-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-229057
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2021/S 089-229057 (2021-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de fourniture d'électricité sur le patrimoine de la SAGEM.
L'ensemble des prestations objet du présent marché devront être réalisées dans le respect de la réglementation en vigueur.
Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le Cahier des clauses techniques (CCT).
Le nouveau contrat, issu de la présente consultation, devra prendre effet au 1.6.2021 (00h00).
Afficher plus
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-229057
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
La date limite de réception des offres ayant été décalée au 25.5.2021 (15h30), l'ouverture des plis se fera à partir de 16h01, heure d'accès au séquestre.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'ensemble des prestations objet du présent marché devront être réalisées dans le respect de la réglementation en vigueur.
Le nouveau contrat, issu de la présente consultation, devra prendre effet au 1.6.2021 (00h00).
Informations complémentaires (2021-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021-ELECRECTIF3
Brève description:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 132 rue Le Corbusier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-267641
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Charles Ignatoff, Directeur général
Source: OJS 2021/S 102-267641 (2021-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021-ELECRECTIF3
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de fourniture d'électricité sur le patrimoine de la SAGEM.
L'ensemble des prestations objet du présent marché devront être réalisées dans le respect de la réglementation en vigueur.
Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le Cahier des clauses techniques (CCT).
Le nouveau contrat, issu de la présente consultation devra prendre effet au 1.6.2021 (00h00).
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 132 rue Le Corbusier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 102-267641
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
La date limite de réception des offres ayant été décalée au 25.5.2021 (17h00), l'ouverture des plis se fera à partir de 17h31, heure d'accès au séquestre.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Charles Ignatoff, Directeur général
Source: OJS 2021/S 102-267641 (2021-05-25)
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