le projet consiste en la démolition de l'ancienne demi-pension, la restructuration du bâtiment Externat, la construction neuve d'un Atelier de Chaudronnerie, et l'aménagement d'une infirmerie en rez-de-chaussée du bâtiment Internat.
Le bâtiment " Externat " existant est un bâtiment en R+1. Il accueillera les salles d'enseignement, les vestiaires et les sanitaires des professeurs et des élèves.
Le bâtiment neuf de l'atelier de chaudronnerie est un bâtiment de plain-pied, accueillera l'ensemble des machines dédiées à l'enseignement. Le traitement architectural de l'atelier reprend le registre des existants : soubassement de l'atelier revêtu de briques claires, bardage métallique vertical blanc mat en partie haute, couverture revêtue d'une membrane d'étanchéité sombre.
L'Infirmerie du bâtiment Internat consiste en la démolition de quelques parois non porteuses, et en l'aménagement de salles de repos, de sanitaires, d'une salle d'attente, d'une salle de consultation et bureaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“construction d'un atelier de chaudronnerie et réhabilitation d'un bâtiment existant à usage de salles d'enseignement LGTR Briquerie à Thionville
21S0693/MRTL-MB”
Titre
construction d'un atelier de chaudronnerie et réhabilitation d'un bâtiment existant à usage de salles d'enseignement LGTR Briquerie à Thionville
21S0693/MRTL-MB
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Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“le projet consiste en la démolition de l'ancienne demi-pension, la restructuration du bâtiment Externat, la construction neuve d'un Atelier de...”
Brève description
le projet consiste en la démolition de l'ancienne demi-pension, la restructuration du bâtiment Externat, la construction neuve d'un Atelier de Chaudronnerie, et l'aménagement d'une infirmerie en rez-de-chaussée du bâtiment Internat.
Le bâtiment " Externat " existant est un bâtiment en R+1. Il accueillera les salles d'enseignement, les vestiaires et les sanitaires des professeurs et des élèves.
Le bâtiment neuf de l'atelier de chaudronnerie est un bâtiment de plain-pied, accueillera l'ensemble des machines dédiées à l'enseignement. Le traitement architectural de l'atelier reprend le registre des existants : soubassement de l'atelier revêtu de briques claires, bardage métallique vertical blanc mat en partie haute, couverture revêtue d'une membrane d'étanchéité sombre.
L'Infirmerie du bâtiment Internat consiste en la démolition de quelques parois non porteuses, et en l'aménagement de salles de repos, de sanitaires, d'une salle d'attente, d'une salle de consultation et bureaux.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: thionville
Description du marché:
“désamiantage : Extérieurs : plaques fibrociment (P13) en toiture de l'abri
ancienne demi-pension : plaques de faux-plafonds (P10) au...”
Description du marché
désamiantage : Extérieurs : plaques fibrociment (P13) en toiture de l'abri
ancienne demi-pension : plaques de faux-plafonds (P10) au rez-de-chaussée
bâtiment Externat :
-Dalles de sol (P25) de toutes les salles de cours au rez-de-chaussée
-dalles de sol + colle (P32) des dégagements au 1er étage
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations complémentaires:
“niveaux minimaux cumulatifs de qualifications : selon nomenclature QUALIBAT :
1552/Eff2/Ca2”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: demolition / gros OEuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de restructuration📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“démolition : démolition complète de l'ancienne demi-pension, démolition complète d'ouvrages extérieurs (murs et murets de soutènement, dallages, escaliers...”
Description du marché
démolition : démolition complète de l'ancienne demi-pension, démolition complète d'ouvrages extérieurs (murs et murets de soutènement, dallages, escaliers extérieurs, fondations, etc.)
nouvelle infirmerie : curages et déposes (menuiseries intérieures, blocs portes, cloisons, doublages, équipements et installations techniques, faux-plafonds, revêtements de sols, etc.), reprise des sols et murs après démolitions, décaissés des sols pour douches, travaux pour évacuation d'air vicié, petits et gros rebouchages
dépose et démolition bâtiment Externat :
- Curages et déposes en toiture (châssis de toits, couvertures bacs acier et cuivre, étanchéités, voligeages, murs de refends en maçonneries, conduits divers, équipements et isolants en combles, etc.)
curages et déposes en façades (menuiseries extérieures, portes vitrées, volets roulants, stores, barreaudages, grilles, etc.)
- curages et dépose en intérieur (menuiseries intérieures, placards, murs intérieurs en briques, cloisons diverses, faux-plafonds, radiateurs et canalisations, équipements sanitaires, doublages, faïences murales, revêtements de sols, mains-courantes, etc.)
- curage et déposes en vide sanitaire (câbles et canalisations, nettoyage et enlèvements divers)
restructuration du bâtiment Externat : allèges existantes à démolir, ouvertures et trémies à créer dans murs et planchers existants, percements à créer ou à boucher, décaissé des sols pour douches, calfeutrements, isolation thermique verticale contre soubassements.
Création du bâtiment Atelier de chaudronnerie : terrassements, fondations, couche de forme, réseaux enterrés, dallages, structure, ouvrages divers
ouvrages extérieurs : abri poubelles, abri gaz, plateforme pour bennes, caniveau béton extérieur, muret de soutènement.
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Informations complémentaires:
“niveaux minimaux cumulatifs de qualifications : selon nomenclature QUALIBAT :
1112 / 1312 / 1331 / Eff3 / Ca3”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vrd / amenagements exterieurs / espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“travaux préparatoires et terrassements
-voiries, bordures et signalisation (voirie lourde et cheminement en enrobé, places de parking en gazon renforcé,...”
Description du marché
travaux préparatoires et terrassements
-voiries, bordures et signalisation (voirie lourde et cheminement en enrobé, places de parking en gazon renforcé, cheminement et parvis en béton désactivé, pieds de façade en béton, drainage, raccordement de chaussée, bordures et signalisation)
-réseaux d'assainissement (tranchées pour pose des réseaux, hydro curage, passage caméra et essais d'étanchéité)
-fourreaux pour les réseaux secs, réseau chauffage, adduction d'eau potable, gaz, télécom
-espaces verts et aménagements extérieurs (bancs massifs, terre végétale, engazonnement, plantations, travaux d'entretien et d'arrosage des gazons
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Informations complémentaires:
“niveaux minimaux cumulatifs de qualifications : selon nomenclature QUALIBAT: 1312 / 1322 / 1323 / 1341 / 1351 / 1342 / Eff3 / Ca3”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente metallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Ossatures métalliques📦
Description du marché:
“-Ossatures principales (platines de pré-scellement, poteaux profil HEA ou IPE, poutres treillis triangulaires, poutres arbalétriers IPE, etc.)
-ossatures en...”
Description du marché
-Ossatures principales (platines de pré-scellement, poteaux profil HEA ou IPE, poutres treillis triangulaires, poutres arbalétriers IPE, etc.)
-ossatures en comble (panes de toiture IPE support du complexe de toiture, entretoises HEA entre fermes, ramasse-pannes et cornières d'appui de la toiture, chevêtres, accessoires, etc.)
-ossatures de planchers (poutres maîtresses HEA, solives HEA, bacs collaborant, costières périphériques, chevêtres, etc.)
-ossatures des façades (baïonnettes HEA ou IPE, lisses d'acrotères filantes, montants supports du bardage de façades, encadrements des fenêtres, etc.)
-mise à la terre, protection des fers vis-à-vis de la corrosion
-pse 1 Imposée: Chemins de roulement pont roulant
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Informations complémentaires:
“niveaux minimaux cumulatifs de qualifications : selon nomenclature QUALIBAT: 2412 Eff3/Ca3”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture / etancheite / bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation de toiture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“- Dépose de la couverture existante
- dépose du complexe d'étanchéité existant
- etanchéité monocouche (pare-vapeur, isolation, étanchéité monocouche en...”
Description du marché
- Dépose de la couverture existante
- dépose du complexe d'étanchéité existant
- etanchéité monocouche (pare-vapeur, isolation, étanchéité monocouche en membrane synthétique, etc.)
- etanchéité sur système de toiture double peau (bac acier, isolation acoustique, bac acier support d'étanchéité, isolation thermique, étanchéité PVC, etc.)
- boîtes à eau
- descentes EP intérieures et extérieures
- dauphins fonte
- lanterneaux de désenfumage
- moyens d'arrimage
- bardage sinusoïdale double peau
- bardage simple peau
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Informations complémentaires:
“niveaux minimaux cumulatifs de qualifications : selon nomenclature QUALIBAT: 3151 / 3152 / 3212 / 3222 / 3813 / Eff2 / Ca3”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: isolation thermique exterieure / facades
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché:
“- Échafaudage
- travaux préparatoires (dépose des EP, protection de menuiseries)
- préparation des supports
- isolation thermique extérieure avec enduit
-...”
Description du marché
- Échafaudage
- travaux préparatoires (dépose des EP, protection de menuiseries)
- préparation des supports
- isolation thermique extérieure avec enduit
- ite + plaquettes terre cuite
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Informations complémentaires:
“niveaux minimaux cumulatifs de qualifications : selon nomenclature QUALIBAT: 7132 / 3813 / Eff2 / Ca3”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries exterieures / metallerie / serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché:
“menuiseries extérieures :
-Dépose de menuiseries existantes
-menuiseries aluminium sur shed (châssis fixes, châssis aérateurs à ventelles)
-ensembles...”
Description du marché
menuiseries extérieures :
-Dépose de menuiseries existantes
-menuiseries aluminium sur shed (châssis fixes, châssis aérateurs à ventelles)
-ensembles menuisés extérieurs en aluminium laqué
-Entrées d'air dans menuiseries
-brises soleil
-travaux divers (révision générale des châssis, adaptation des portes existantes)
-pse 1 Imposée : Remplacement des châssis de l'infirmerie
métallerie - serrurerie :
-Dépose de garde-corps extérieurs
-main courante
-garde-corps
-révision de garde-corps et mains courantes
-cloison séparative et panneau coulissant
-grillage fixe
-portail coulissant motorisé
-portes grillagées
-portes métalliques pleines
-porte sectionnelle isolée
-grilles de ventilation en façade, souche de ventilation en toiture
-clous d'appel à la vigilance, échelle et barre d'accroche, passerelle de franchissement d'acrotère
-dépose et repose du portail existant
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Informations complémentaires:
“niveaux minimaux cumulatifs de qualifications : selon nomenclature QUALIBAT: 3522 / 4412 / Eff2 / Ca3”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: platrerie / plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché:
“plâtrerie : cloisons en partie courante, cloisons CF 1h, 1/2h, cloisons hydrofuges, cloisons de grande hauteur, doublage thermique sur ossature, doublage...”
Description du marché
plâtrerie : cloisons en partie courante, cloisons CF 1h, 1/2h, cloisons hydrofuges, cloisons de grande hauteur, doublage thermique sur ossature, doublage sur ossature, doublage hydro, doublage acoustique, renforts spéciaux, habillage des gaines courantes, ventilation gaine ascenseur, coffres de chutes Ep/Ev/Eu, enduit plâtre, pose d'huisseries bois, trappes de visite, rebouchages en carreaux de plâtre et en plaques hydro, isolation du vide sanitaire.
Faux-plafonds : plafonds suspendus, en plaques de plâtre et plaques de plâtre hydro, retombées de plafonds simples et hydro, plafonds démontables hydro 600 x 600, plafonds démontables 600 x 1200, plafonds démontables 600 x largeur du couloir, plafond extérieur sous passerelle.
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Informations complémentaires:
“niveaux minimaux cumulatifs de qualifications : selon nomenclature QUALIBAT: 4132 / 6612 / Eff2 / Ca3”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries interieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“portes intérieures (bloc porte Pf1/2h, bloc porte Cf1/2h, parties vitrées, bloc porte PF 1/4h), châssis vitrés, plinthes, tablettes, plan de travail,...”
Description du marché
portes intérieures (bloc porte Pf1/2h, bloc porte Cf1/2h, parties vitrées, bloc porte PF 1/4h), châssis vitrés, plinthes, tablettes, plan de travail, cloisons stratifiées, protection d'angles, trappes de visite Cf1/2h, signalétiques, tableaux blancs, travaux divers,
Pse 1 Imposée: Armoires vestiaires
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Informations complémentaires:
“niveaux minimaux cumulatifs de qualifications : selon nomenclature QUALIBAT: 4312 / 4322 / Eff2 / Ca3”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sols durs / sols souples / peinture / revetements muraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Description du marché:
“revêtements de sols durs : enduit de lissage, chape avec forme de pente, carrelage au sol, plinthes droites, faïence murale, étanchéité sous carrelage et...”
Description du marché
revêtements de sols durs : enduit de lissage, chape avec forme de pente, carrelage au sol, plinthes droites, faïence murale, étanchéité sous carrelage et faïence, siphon de sol.
Revêtements de sols souples : enduit de lissage, revêtements linoleum circulations, revêtements linoleum acoustique, barre de seuil, profils sur joints de dilatation.
Peinture - revêtements muraux : préparation des supports, peinture élémentaire, peinture mate en plafond et en retombées, peinture sur menuiserie, peinture sur tuyauteries en métaux non ferreux et pvc, peinture anti poussière, toile de verre, nettoyage de mise en service.
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Informations complémentaires:
“niveaux minimaux cumulatifs de qualifications : selon nomenclature QUALIBAT: 6312 / 6222 / 6112 / 6343 / Eff2 / Ca2”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: installations sanitaires / genie climatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de climatisation📦
Description du marché:
“installations sanitaires :
- Isolement et dépose des installations
- réseau d'eau froide (réseau de distribution, calorifuge, robinetterie)
- antitartre...”
Description du marché
installations sanitaires :
- Isolement et dépose des installations
- réseau d'eau froide (réseau de distribution, calorifuge, robinetterie)
- antitartre magnétique pour Ecs
- Production d'eau chaude sanitaire (bâtiment Externat et Infirmerie)
- Désinfection des réseaux d'eau potable
- evacuation Eu/Ev/Ep (canalisations, ventilations de chute, bouchons de dégorgement, fourreaux)
- appareils sanitaires, travaux divers.
Génie climatique / chauffage / ventilation / fluides spéciaux :
- Isolement et dépose des installations
- sous-station Externat et Atelier de chaudronnerie (circuits de chauffage, peinture / calorifuge, électricité / régulation, Vb/Vh sous-station)
- réseau de distribution de chauffage
- Emetteurs de chauffage (panneaux rayonnants bâtiment Externat et Atelier de chaudronnerie, régulation des panneaux rayonnants, radiateurs panneaux acier)
- climatisation du local serveur
- traitement d'air hygiénique de l'atelier de chaudronnerie
- centrale d'air de compensation de l'atelier de chaudronnerie
- distribution gaine de traitement d'air
- ventilation mécanique simple flux
- extraction spécifique (découpeuse plasma, robots de soudage, poutre de soudage, cabines de soudage électrique, postes de soudage gaz, gaz soudure / compensation)
- production d'air comprimé
- gaz spéciaux
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricite courants forts - courants faibles / detection incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Produits/services supplémentaires: Systèmes de détection d'incendie📦
Description du marché:
“- Mise hors tension, dépose, maintien des installations
- branchement de chantier
- bilan de puissance
- modification du poste de livraison existant
-...”
Description du marché
- Mise hors tension, dépose, maintien des installations
- branchement de chantier
- bilan de puissance
- modification du poste de livraison existant
- création d'un poste de transformation
- mise à la terre et interconnexions
- tgbt
- réseau ondulé
- tableaux divisionnaires
- distribution principale et secondaire
- canalisations secondaires
- appareillage
- eclairage, éclairage sécurité, éclairage extérieur
- alarme incendie
- pré-Câblage informatique et téléphonie
- téléphonie, téléphonie directe, interphonie
- alarmes techniques
- distributeurs de l'heure, sonnerie fin de cours, Ppms
- contrôle d'accès par badges et détection intrusion
- vidéo surveillance, gestion de l'accès extérieur au site, portier vidéophonie
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Informations complémentaires:
“niveaux minimaux cumulatifs de qualifications : selon nomenclature QUALIFELEC E2c2”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: fourniture et pose d'ascenseur intérieur de 630 kg
Informations complémentaires:
“niveaux minimaux cumulatifs de qualifications : selon références et documentations”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pont roulant
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Ponts roulants📦
Description du marché:
“fourniture, montage et mise en service d'un pont roulant mono poutre dans l'atelier de chaudronnerie au niveau du shed central sur toute la longueur du bâtiment.”
Description du marché
fourniture, montage et mise en service d'un pont roulant mono poutre dans l'atelier de chaudronnerie au niveau du shed central sur toute la longueur du bâtiment.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les lots 13 et 14, le candidat produira une liste des principaux travaux réalisés aux cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour les lots 13 et 14, le candidat produira une liste des principaux travaux réalisés aux cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. La preuve de la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen de preuve équivalent (à cet effet, le candidat pourra produire tous autres éléments, tels que ceux prévus à l'article 3 de l'annexe 9 du Code de la commande publique français (arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics NOR : Ecom1830221a; JORF no0077 du 31 mars 2019)), de nature à démontrer ses capacités.
Pour les autres lots : niveaux minimaux cumulatifs de capacités (selon référentiels QUALIBAT ou QUALIFELEC - détail des référentiels disponible sur www.qualibat.com, www.qualifelec.fr ou auprès de la Région - renseignements d'ordre technique) sont spécifiés dans le présent avis pour chaque lot. La preuve de la capacité du candidat pourra être apportée par la production des certificats de qualification ou par la production de certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres, ainsi que par tout moyen de preuve équivalent (cf. Ci-avant).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché intègre des conditions d'exécution avec des éléments à caractère social, en application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché intègre des conditions d'exécution avec des éléments à caractère social, en application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique français, dont le détail est indiqué dans le cahier des charges
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
renseignements complémentaires d'ordre administratif : Mme Nathalie MEYER (Tél : +33 3 87 61 66 56)
renseignements complémentaires d'ordre technique : M. Michaël BATTELLINO (Tél : +33 3 87 31 81 43).
Visite facultative du site. Les candidats sont invités à se reporter aux dispositions du règlement de la consultation.
Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.
Sous-Critères de la valeur technique : note d'organisation du chantier (30%), sécurité du chantier (9%), matériels et matériaux (15%), Mesures en faveur du développement durable et de la qualité environnementale (6%).
Période de préparation du chantier (incluse dans le délai d'exécution du marché) : 2 mois.
En cas de cotraitance, la constitution en groupement solidaire sera exigée après l'attribution du marché. Modalités essentielles de financement et de paiement : délai de paiement : 30 jours. Pour les seuls marchés dont le montant initial est supérieur à 50.000 euros HT et dont le délai d'exécution est supérieur à 2 mois : avance de 20 % pour les seules PME et de 10% pour les autres. Prix forfaitaires. Pour les seuls marchés dont le montant initial est supérieur à 50 000 euros HT et dont le délai d'exécution est supérieur à 3 mois, les prix sont révisables.
Unité monétaire : euro.
Nature des ressources affectées à la réalisation des prestations : ressources propres de la collectivité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent :
I) Un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent :
I) Un référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 et suivants et R 551-1 du code de justice administrative) ;
Ii) Un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants) ;
Iii) Un recours en annulation contre le marché dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique ;
Iv) Un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 236-620652 (2021-12-01)
Informations complémentaires (2022-01-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le projet consiste en la démolition de l'ancienne demi-pension, la restructuration du bâtiment Externat, la construction neuve d'un Atelier de...”
Brève description
le projet consiste en la démolition de l'ancienne demi-pension, la restructuration du bâtiment Externat, la construction neuve d'un Atelier de Chaudronnerie, et l'aménagement d'une infirmerie en rez-de-chaussée du bâtiment Internat.
Le bâtiment " Externat " existant est un bâtiment en R+1. Il accueillera les salles d'enseignement, les vestiaires et les sanitaires des professeurs et des élèves.
Le bâtiment neuf de l'atelier de chaudronnerie est un bâtiment de plain-pied, accueillera l'ensemble des machines dédiées à l'enseignement. Le traitement architectural de l'atelier reprend le registre des existants : soubassement de l'atelier revêtu de briques claires, bardage métallique vertical blanc mat en partie haute, couverture revêtue d'une membrane d'étanchéité sombre.
L'Infirmerie du bâtiment Internat consiste en la démolition de quelques parois non porteuses, et en l'aménagement de salles de repos, de sanitaires, d'une salle d'attente, d'une salle de consultation et bureaux