Conception de bouquets, de compositions florales et livraison pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (relance cinq lots)

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Relance des lots:
— lot nº 1 Marseille,
— lot nº 2 Nice,
— lot nº 3 Toulon,
— lot nº 6 Digne,
— lot nº 9 Aix-en-Provence.
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-21 Avis de marché
2021-04-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compositions florales
Numéro de référence: 2021-027
Brève description:
Relance des lots: — lot nº 1 Marseille, — lot nº 2 Nice, — lot nº 3 Toulon, — lot nº 6 Digne, — lot nº 9 Aix-en-Provence. La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compositions florales 📦
Code CPV supplémentaire: Compositions florales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.maregionsud.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.maregionsud.fr 🌏
URL pour la participation: http://achat.maregionsud.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-21 📅
Date limite de soumission: 2021-02-22 📅
Date de publication: 2021-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 017-038261
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Relance des lots:
— lot nº 1 Marseille,
— lot nº 2 Nice,
— lot nº 3 Toulon,
— lot nº 6 Digne,
— lot nº 9 Aix-en-Provence.
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.
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Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Lot nº 1 Marseille
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1 Marseille pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 35 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de sa date de prise d'effet, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. La date de commencement de chaque lot est indiquée dans l'acte d'engagement.
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Nom du projet ou programme financé par l’UE: Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Intitulé du lot: Lot nº 2 Nice
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 Nice pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot nº 3 Toulon
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3 Toulon pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot nº 6 Digne
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 Digne pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot nº 9 Aix-en-Provence
Numéro du lot: 9
Brève description:
Lot 9 Aix-en-Provence pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 7 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— lettre de candidature (ou DC1), obligatoire seulement en cas présentation sous forme de groupement (et la désignation du mandataire par ses cotraitants).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.maregionsud.fr 🌏
URL des documents: http://achat.maregionsud.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL): préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 017-038261 (2021-01-21)
Avis d'attribution de marché (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 364 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-186642
Se réfère à l'avis: 2021/S 017-038261
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
L'accord-cadre n'a pas de montant minimal. Montant maximal annuel HT de l'accord-cadre: 8 000 EUR. Durée du marché: un an à compter de sa date de prise d'effet [7.3.2021 (00h00)], reconductible trois fois pour des périodes d'égale durée par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la commande publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: Bureau 528 — 5 Compétence juridictionnelle: tribunal administratif de Marseille: 22 rue Breteuil — 13006 Marseille. Renseignements complémentaires: Hôtel de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, service des marchés: 27 place Jules Guesde — 13481 Marseille Cedex 20 — tél. +33 491575152 — fax: +33 491575064.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1: Marseille
Brève description:
Lot 1: Marseille.
Pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 35 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot nº 2: Nice
Brève description:
Lot 2: Nice.
Pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot nº 3: Toulon
Brève description:
Lot 3: Toulon.
Pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot nº 6: Digne
Brève description: Lot 6: Digne.
Intitulé du lot: Lot nº 9: Aix-en-Provence
Brève description:
Lot 9: Aix-en-Provence.
Pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 7 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Nom: Côté Fleurs
Adresse postale: 13 boulevard Gassendi
Commune postale: Digne-les-Bains
Code postal: 04000
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 6 124 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre n'a pas de montant minimal.
Montant maximal annuel HT de l'accord-cadre: 8 000 EUR.
Durée du marché: un an à compter de sa date de prise d'effet [7.3.2021 (00h00)], reconductible trois fois pour des périodes d'égale durée par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la commande publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: Bureau 528 — 5
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Compétence juridictionnelle: tribunal administratif de Marseille: 22 rue Breteuil — 13006 Marseille.
Renseignements complémentaires: Hôtel de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, service des marchés: 27 place Jules Guesde — 13481 Marseille Cedex 20 — tél. +33 491575152 — fax: +33 491575064.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions des articles L.551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral): Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2021/S 074-186642 (2021-04-12)
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