Relance des lots:
— lot nº 1 Marseille,
— lot nº 2 Nice,
— lot nº 3 Toulon,
— lot nº 6 Digne,
— lot nº 9 Aix-en-Provence.
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conception de bouquets, de compositions florales et livraison pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (relance cinq lots)
2021-027”
Produits/services: Compositions florales📦
Brève description:
“Relance des lots:
— lot nº 1 Marseille,
— lot nº 2 Nice,
— lot nº 3 Toulon,
— lot nº 6 Digne,
— lot nº 9 Aix-en-Provence.
La consultation est lancée sous...”
Brève description
Relance des lots:
— lot nº 1 Marseille,
— lot nº 2 Nice,
— lot nº 3 Toulon,
— lot nº 6 Digne,
— lot nº 9 Aix-en-Provence.
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Compositions florales📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“Lot 1 Marseille pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 35 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de sa date de prise d'effet, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction expresse...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de sa date de prise d'effet, reconductible trois fois pour périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. La date de commencement de chaque lot est indiquée dans l'acte d'engagement.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2 Nice pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 8 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3 Toulon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot 3 Toulon pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 10 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6 Digne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lot 6 Digne pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 8 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 9 Aix-en-Provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Lot 9 Aix-en-Provence pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 7 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— lettre de candidature (ou DC1), obligatoire seulement en cas...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— lettre de candidature (ou DC1), obligatoire seulement en cas présentation sous forme de groupement (et la désignation du mandataire par ses cotraitants).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-23
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL): préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour...”
Nom
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL): préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.
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Source: OJS 2021/S 017-038261 (2021-01-21)
Avis d'attribution de marché (2021-04-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 364 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: Marseille
Description
Description du marché:
“Lot 1: Marseille.
Pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 35 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: Nice
Description
Description du marché:
“Lot 2: Nice.
Pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 8 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: Toulon
Description
Description du marché:
“Lot 3: Toulon.
Pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 10 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6: Digne
Description
Description du marché:
“Lot 6: Digne.
Pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 8 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 9: Aix-en-Provence
Description
Description du marché:
“Lot 9: Aix-en-Provence.
Pas de montant minimal annuel, montant maximal annuel 7 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 017-038261
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1: Marseille
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2: Nice
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3: Toulon
4️⃣
Numéro de contrat: 2021210098
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot nº 6: Digne
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Côté Fleurs
Adresse postale: 13 boulevard Gassendi
Commune postale: Digne-les-Bains
Code postal: 04000
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 124 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot nº 9: Aix-en-Provence
“L'accord-cadre n'a pas de montant minimal.
Montant maximal annuel HT de l'accord-cadre: 8 000 EUR.
Durée du marché: un an à compter de sa date de prise...”
L'accord-cadre n'a pas de montant minimal.
Montant maximal annuel HT de l'accord-cadre: 8 000 EUR.
Durée du marché: un an à compter de sa date de prise d'effet [7.3.2021 (00h00)], reconductible trois fois pour des périodes d'égale durée par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la commande publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: Bureau 528 — 5 étage — bâtiment Alpes — 34 rue Sainte-Barbe — 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant.
Compétence juridictionnelle: tribunal administratif de Marseille: 22 rue Breteuil — 13006 Marseille.
Renseignements complémentaires: Hôtel de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, service des marchés: 27 place Jules Guesde — 13481 Marseille Cedex 20 — tél. +33 491575152 — fax: +33 491575064.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral): Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral): Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions des articles L.551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.
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Source: OJS 2021/S 074-186642 (2021-04-12)