Avis de marché (2021-07-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: À l'attention de M. le président de la Métropole de Lyon
Courrier électronique: dees_marches@grandlyon.com📧
Fax: +33 426993058 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Communication et relations presse pour la Vallée de la Chimie (deux lots)
21DDR014”
Produits/services: Services de promotion📦
Brève description:
“Déploiement et animation des stratégies de communication et de relations presse sur le territoire de la Vallée de la Chimie.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 490 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déploiement et animation de la stratégie de communication de la plateforme Vallée de la Chimie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de promotion📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.
Description du marché:
“La Métropole de Lyon et les industriels se mobilisent conjointement pour le développement et l'aménagement de la plateforme industrielle Lyon Vallée de la...”
Description du marché
La Métropole de Lyon et les industriels se mobilisent conjointement pour le développement et l'aménagement de la plateforme industrielle Lyon Vallée de la Chimie avec pour objectif principal de conforter le pôle d'activités existant (chimie, énergie, environnement), d'accélérer la transition énergétique et environnementale et de le reconnecter la plateforme avec son territoire environnant.
Le projet Vallée de la Chimie a par ailleurs pour objectif d'offrir un cadre propice pour un développement économique équilibré de l'entrée Sud de la Métropole, grâce notamment à:
— la pérennisation des sites industriels existants par le maintien de leur compétitivité,
— l'Implantation de nouveaux acteurs industriels complémentaires issus des trois éditions de l'appel des 30 !;
— le renforcement des sites de R&D existants et implantation de nouveaux laboratoires de R&D;
— le renforcement du tissu ETI et PME pour accélérer la transition énergétique en environnementale;
— le développement des modes actifs et des transports en commun.
Ce projet de territoire vise à permettre le développement d'une plateforme industrielle décarbonée et la génération d'une nouvelle urbanité, d'un nouveau «bien vivre ensemble», pour les salariés, pour les habitants, pour les «usagers» du territoire.
Ce contexte justifie le déploiement et l'animation d'une politique de communication sur le territoire de la Vallée de la Chimie qui se déclinera d'une part sous la forme d'une action d'animation réalisée en continu et d'autre part via la production et l'utilisation de supports et d'outils de communication.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification pour une durée ferme de deux ans. Il pourra être reconduit par reconduction expresse à...”
Description des renouvellements
Cet accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification pour une durée ferme de deux ans. Il pourra être reconduit par reconduction expresse à l'échéance contractuelle, une fois, pour une même période. L'accord-cadre pourra être reconduit de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R....”
Informations complémentaires
Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 CCP. — Montant minimum pour chaque période de deux ans: 50 000 EUR HT;
— Montant maximum pour chaque période de deux ans: 200 000 EUR (HT).
Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Déploiement et animation de la stratégie de relations médias et presse de la Vallée de la Chimie” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de presse📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole de Lyon.
Description du marché:
“La Métropole de Lyon et les industriels se mobilisent conjointement pour le développement et l'aménagement de la Plateforme industrielle Lyon Vallée de la...”
Description du marché
La Métropole de Lyon et les industriels se mobilisent conjointement pour le développement et l'aménagement de la Plateforme industrielle Lyon Vallée de la Chimie avec pour objectif principal de conforter le pôle d'activités existant (chimie, énergie, environnement), d'accélérer la transition énergétique et environnementale et de le reconnecter la plateforme avec son territoire environnant.
Le projet Vallée de la Chimie a par ailleurs pour objectif d'offrir un cadre propice pour un développement économique équilibré de l'entrée Sud de la Métropole, grâce notamment à:
— la pérennisation des sites industriels existants par le maintien de leur compétitivité,
— l'Implantation de nouveaux acteurs industriels complémentaires issus des trois éditions de l'appel des 30 !;
— le renforcement des sites de R&D existants et implantation de nouveaux laboratoires de R&D;
— le renforcement du tissu ETI et PME pour accélérer la transition énergétique en environnementale;
— le développement des modes actifs et des transports en commun.
Ce projet de territoire vise à permettre le développement d'une plateforme industrielle décarbonée et la génération d'une nouvelle urbanité, d'un nouveau «bien vivre ensemble», pour les salariés, pour les habitants, pour les «usagers» du territoire.
Ce contexte justifie le déploiement et l'animation d'une politique de relations presse sur le territoire de la Vallée de la Chimie qui se déclinera sous la forme d'outils et d'actions presse.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R....”
Informations complémentaires
Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 CCP. — Montant minimum pour chaque période de deux ans: 10 000 EUR HT;
— Montant maximum pour chaque période de deux ans: 45 000 EUR (HT). Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour les deux lots:
A/ déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.” Conditions de participation
“Pour les deux lots: a) déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de...”
Pour les deux lots: a) déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Lot 1:
B/ déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
C/...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Lot 1:
B/ déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
C/ présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
D/ échantillons, descriptions ou photographies des fournitures;
— Lot 2:
B/ déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
C/ présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
D/ échantillons, descriptions ou photographies des fournitures.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— Lot 1:
b) les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de cinq personnes dont un encadrant;
C) être en capacité de déployer une stratégie de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— Lot 1:
b) les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de cinq personnes dont un encadrant;
C) être en capacité de déployer une stratégie de communication et de réaliser des supports de communication adaptés, comparables à ceux de l'objet du marché, appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent;
D) fournir au moins trois exemplaires de supports de communication comparables à ceux objets du marché;
— Lot 2:
b) les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de deux personnes dont un encadrant;
C) être en capacité de déployer une stratégie de relation presse comparable à celle objet du marché appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent;
D) fournir au moins deux exemples de supports presse comparables à ceux objets du marché (communiqués, dossiers de presse) ou équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le lot 1 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées à l'article 1.3 du CCAP.
Le lot 1 comporte des...”
Conditions d'exécution du contrat
Le lot 1 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées à l'article 1.3 du CCAP.
Le lot 1 comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental définies dans le cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-17
09:00 📅
“Le dossier de consultation doit obligatoirement être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante:...”
Le dossier de consultation doit obligatoirement être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com, en effectuant une recherche avec les mots clés (Communication Vallée de la chimie) ou la référence 21ddr014 sur la rubrique Rechercher de la page d'accueil.
En application des articles R. 2142-21 et R. 2151-7 du CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot en cas d'allotissement) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix.
— Si le candidat est groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R. 2142-25 CCP);
— Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. R. 2143-12 CCP);
— En cas de sous-traitance annoncée avec la candidature, lorsque le candidat s'appuie sur les capacités du sous-traitant (sous-traitance de capacité), le candidat doit fournir: —— une déclaration sur l'honneur du sous-traitant pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP.
— Pour le lot 1:
—— montant minimum HT de 50 000 EUR, montant maximum HT de 200 000 EUR pour une durée ferme;
—— acompte versé dans les conditions des articles L. 2191-4 et R. 2191-20 à R. 2191-22 CCP et 11.2 du CCAG FCS;
—— avance versée dans les conditions des articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-19 CCP;
— Pour le lot 2:
—— montant minimum HT de 10 000 EUR, montant maximum HT de 45 000 EUR pour une durée ferme de deux ans;
—— acompte versé dans les conditions des articles L. 2191-4 et R. 2191-20 à R. 2191-22 CCP et 11.2 du CCAG FCS;
—— pas d'avance.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 4478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, depuis l'entrée en vigueur...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, depuis l'entrée en vigueur de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique sont les suivants:
— avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. et R. 551-1 et s.);
— après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Lyon:
—— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative;
—— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «département du Tarn-et-Garonne», n 358994.
Ce dernier recours peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 4478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 131-347570 (2021-07-06)
Avis d'attribution de marché (2022-04-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac - cS 33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Personne de contact: A lattention de M. le président de la Métropole de Lyon
Courrier électronique: ddr_marches@grandlyon.com📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: communication et relations presse pour la Vallée de la Chimie (2 lots)
21DDR014
Brève description:
“déploiement et animation des stratégies de communication et de
relations presse sur le territoire de la Vallée de la Chimie”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 490 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“déploiement et animation de la stratégie de communication de la Plateforme Vallée de la Chimie” Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole de Lyon
Description du marché:
“la Métropole de Lyon et les industriels se mobilisent conjointement pour le développement et l'aménagement de la Plateforme industrielle Lyon Vallée de la...”
Description du marché
la Métropole de Lyon et les industriels se mobilisent conjointement pour le développement et l'aménagement de la Plateforme industrielle Lyon Vallée de la Chimie avec pour objectif principal de conforter le pôle d'activités existant (chimie, énergie, environnement), d'accélérer la transition énergétique et environnementale et de le reconnecter la plateforme avec son territoire environnant. Le projet Vallée de la Chimie a par ailleurs pour objectif d'offrir un cadre propice pour un développement économique équilibré de l'entrée Sud de la Métropole, grâce notamment à : - la pérennisation des sites industriels existants par le maintien de leur compétitivité ; - l'Implantation de nouveaux acteurs industriels complémentaires issus des trois éditions de l'appel des 30 !; - le renforcement des sites de R&D existants et implantation de nouveaux laboratoires de R&D ; - le renforcement du tissu ETI et PME pour accélérer la transition énergétique en environnementale ; - le développement des modes actifs et des transports en commun. Ce projet de territoire vise à permettre le développement d'une plateforme industrielle décarbonée et la génération d'une nouvelle urbanité, d'un nouveau " bien vivre ensemble ", pour les salariés, pour les habitants, pour les " usagers " du territoire. Ce contexte justifie le déploiement et l'animation d'une politique de communication sur le territoire de la Vallée de la Chimie qui se déclinera d'une part sous la forme d'une action d'animation réalisée en continu et d'autre part via la production et l'utilisation de supports et d'outils de communication
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Compréhension des enjeux
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Pertinence de la composition de l'équipe projet dédiée à la mission
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Pertinence de la méthodologie envisagée
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“le lot attribué est un accord-cadre d'une durée ferme de 2 ans, reconductible de façon expresse une fois 2 ans.
Montant minimum pour chaque période de 2 ans...”
Informations complémentaires
le lot attribué est un accord-cadre d'une durée ferme de 2 ans, reconductible de façon expresse une fois 2 ans.
Montant minimum pour chaque période de 2 ans : 50000 euros HT - montant maximum pour chaque période de 2 ans : 200000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“déploiement et animation de la stratégie de relations médias et presse de la Vallée de la Chimie” Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la métropole de Lyon
Description du marché:
“la Métropole de Lyon et les industriels se mobilisent conjointement pour le développement et l'aménagement de la Plateforme industrielle Lyon Vallée de la...”
Description du marché
la Métropole de Lyon et les industriels se mobilisent conjointement pour le développement et l'aménagement de la Plateforme industrielle Lyon Vallée de la Chimie avec pour objectif principal de conforter le pôle d'activités existant (chimie, énergie, environnement), d'accélérer la transition énergétique et environnementale et de le reconnecter la plateforme avec son territoire environnant. Le projet Vallée de la Chimie a par ailleurs pour objectif d'offrir un cadre propice pour un développement économique équilibré de l'entrée Sud de la Métropole, grâce notamment à : - la pérennisation des sites industriels existants par le maintien de leur compétitivité ; - l'Implantation de nouveaux acteurs industriels complémentaires issus des trois éditions de l'appel des 30 !; - le renforcement des sites de R&D existants et implantation de nouveaux laboratoires de R&D ; - le renforcement du tissu ETI et PME pour accélérer la transition énergétique en environnementale ; - le développement des modes actifs et des transports en commun. Ce projet de territoire vise à permettre le développement d'une plateforme industrielle décarbonée et la génération d'une nouvelle urbanité, d'un nouveau " bien vivre ensemble ", pour les salariés, pour les habitants, pour les " usagers " du territoire. Ce contexte justifie le déploiement et l'animation d'une politique de relations presse sur le territoire de la Vallée de la Chimie qui se déclinera sous la forme d'outils et d'actions presse.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Compréhension des objectifs et perception du contexte et des enjeux
Description
Informations complémentaires:
“Le lot attribué est un accord-cadre d'une durée ferme de 2 ans, reconductible de façon expresse une fois 2 ans. Montant minimum pour chaque période de 2 ans...”
Informations complémentaires
Le lot attribué est un accord-cadre d'une durée ferme de 2 ans, reconductible de façon expresse une fois 2 ans. Montant minimum pour chaque période de 2 ans : 10000 euros HT - montant maximum pour chaque période de 2 ans : 45000 euros (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 131-347570
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-89
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“déploiement et animation de la stratégie de communication de la Plateforme Vallée de la Chimie”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: j'Articule
Numéro d'enregistrement national: 443 751 557 000 36
Adresse postale: 11 quai Rambaud
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-90
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“déploiement et animation de la stratégie de relations médias et presses de la Vallée de la Chimie”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: amalthea
Numéro d'enregistrement national: 479 504 938 00040
Adresse postale: 13 quai du Commerce
Code postal: 69009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
“les marchés sont consultables sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h et de 14h à 16h sur demande écrite à l'adresse suivante : Métropole de Lyon -...”
les marchés sont consultables sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h et de 14h à 16h sur demande écrite à l'adresse suivante : Métropole de Lyon - délégation Développement Responsable - direction ressources - service juridique, commande publique et achats 20 rue du lac CS 33569 - 69505 Lyon Cedex 03 - télécopie : 04.26.99.30.58 - mail : ddr_marches@grandlyon.com. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives - 184 rue duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, depuis l'entrée en vigueur...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, depuis l'entrée en vigueur de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique sont les suivants:
Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Et R 551-1 et s.) ;
Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Lyon :
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R 551-7 et suivants, du code de justice administrative.
- un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat en date du 4 avril 2014, "Département du Tarn-Et-Garonne", no 358994. Ce dernier recours peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives - 184 rue duguesclin
Source: OJS 2022/S 070-186378 (2022-04-04)