Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“centrale D'Achat -Acquisition de pièces détachées pour les véhicules de la centrale d achat
Piecesdetachvd21rj”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“centrale D'Achat -Acquisition de pièces détachées pour les véhicules de la centrale d achat - 11 lots”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Pneumatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: lot no1 : Pneumatiques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la notification du contrat et renouvelable par tacite reconduction 2 fois par période de 1 an ou...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la notification du contrat et renouvelable par tacite reconduction 2 fois par période de 1 an ou le 1er avril 2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 : Pièces mécaniques et électriques pour entretien courant des véhicules légers et utilitaires pour entretien de matériel d'espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot no2 : Pièces mécaniques et électriques pour entretien courant des véhicules l” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Pièces mécaniques et électriques pour entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot no3 : Pièces mécaniques et électriques pour entretien des espaces verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 : Balais de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot no4 : Balais de voirie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 : Pièces de rechange pour véhicules de marques Peugeot, Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: lot no5 : Pièces de rechange pour véhicules de marques Peugeot, Citroën
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 : Pièces de rechange pour véhicules de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: lot no6 : Pièces de rechange pour véhicules de marque Renault
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no7 : Pièces de rechanges pour véhicules industriels de marque Renault Vehicules Industriels et Iveco” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“lot no7 : Pièces de rechanges pour véhicules industriels de marque Renault Vehicules Industriels et Iveco” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no8 : Pièces de rechange pour engins de la marque Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: lot no8 : Pièces de rechange pour engins de la marque Iveco
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no9 : Pièces de rechange pour engins de la marque Europe Service
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: lot no9 : Pièces de rechange pour engins de la marque Europe Service
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no10 : Pièces de rechange pour engins de la marque Epoke
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: lot no10 : Pièces de rechange pour engins de la marque Epoke
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no11 : Fournitures industrielles professionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: lot no11 : Fournitures industrielles professionnelles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum par lot multi-attributaires ou mono-attributaires selon les lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 243-640131 (2021-12-10)
Informations complémentaires (2022-01-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 243-640131
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-01-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-01-31 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 13/01/2022 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 31/01/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 007-013805 (2022-01-06)
Informations complémentaires (2022-01-11)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-01-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-02-10 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 13/01/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 10/02/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 010-019366 (2022-01-11)
Avis d'attribution de marché (2022-05-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 625 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 243-640131
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : Pneumatiques
Date de conclusion du contrat: 2022-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ayme Et Fils Sas
Adresse postale: 216 Avenue du Pont des Fontaines
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: euromaster Snc
Adresse postale: 180 Avenue De L'Europe
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 : Pièces mécaniques et électriques pour entretien courant des véhicules légers et utilitaires pour entretien de matériel d'espaces verts” Nom et adresse du contractant
Nom: auto Pieces Dijonnaises
Adresse postale: 9 rue Nourissat
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: comptoir Du Frein
Adresse postale: rue De Bastogne
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : Pièces mécaniques et électriques pour entretien des espaces verts
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 : Balais de voirie
Date de conclusion du contrat: 2022-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: brosserie Lecler Noel
Adresse postale: zone Industrielle
Commune postale: Forges-les-Eaux
Code postal: 76440
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5 : Pièces de rechange pour véhicules de marques Peugeot, Citroën
Date de conclusion du contrat: 2022-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: carpro
Adresse postale: 22 rue de Madrid
Commune postale: Tavaux
Code postal: 39500
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 : Pièces de rechange pour véhicules de marque Renault
Nom et adresse du contractant
Nom: dijon Automobiles Sas
Adresse postale: 4 Bd Des Diables Bleus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“lot no7 : Pièces de rechanges pour véhicules industriels de marque Renault Vehicules Industriels et Iveco”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: berthier Trucks Dijon
Adresse postale: zi Dijon Nord
Commune postale: Ruffey-lès-Echirey
Code postal: 21490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot no8 : Pièces de rechange pour engins de la marque Iveco
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot no9 : Pièces de rechange pour engins de la marque Europe Service
Nom et adresse du contractant
Nom: europe Service
Adresse postale: parc Activites De Tronquieres Avenue Du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lot no10 : Pièces de rechange pour engins de la marque Epoke
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Villeton Jean
Adresse postale: zi Rn6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: lot no11 : Fournitures industrielles professionnelles
Nom et adresse du contractant
Nom: mabeo Industries
Adresse postale: 18 avenue Arsène d'arsonval
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“l'Accord-Cadre est attribué sur la base des tarifs remisés mentionnés dans le Bpu sans montant minimum et avec un montant maximum indiqué par lot”
Source: OJS 2022/S 089-240864 (2022-05-02)