Assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation et l'aménagement de centres opérationnels bus de Persan (95), Ormoy (91) et Noiseau (94)

Île-de-France Mobilités

Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage des futurs Centres opérationnels bus (COB) de Persan (95), Ormoy (91) et Noiseau (94). Pour ces trois COB, Île-de-France Mobilités prévoit de recourir à des Marchés globaux sectoriels (MGS), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement des sites. Île-de-France Mobilités souhaite s'adjoindre les services d'un ATMO/COP sur les trois projets.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ingérop conseil et ingénierie

Qui ?

• Île-de-France Mobilités

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-17	Avis de marché
2021-06-24	Informations complémentaires
2022-12-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière d'infrastructure
Numéro de référence: 2021-038
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Île-de-France Mobilités
Adresse postale: 39bis-41 rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.iledefrance-mobilites.fr 🌏
Courrier électronique: rodia.tete@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: +33 182538104 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_beBsjUgIAV 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_beBsjUgIAV 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-17 📅
Date limite de soumission: 2021-07-16 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-314496
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est composite. S'agissant de la partie des prestations traitées à prix unitaire, il est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal de 600 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

Conformément à l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, un même prestataire ne peut se voir attribuer les trois lots. Dans l'hypothèse où un soumissionnaire positionné sur les trois lots, arriverait attributaire sur les trois lots, il se verrait attribuer en priorité le lot 1 puis le lot 3. Le cumul d'attribution n'est pas possible sur les lots 1 et 2.

Intitulé du lot: Lot 1: réalisation du COB de Persan (95)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur Centre opérationnels bus (COB) de Persan (95). Pour ce COB, Île-de-France Mobilités prévoit de recourir à un Marché global sectoriel (MGS), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement du site. Pour accompagner cette opération, Île-de-France Mobilités souhaite confier à un prestataire des missions de finalisation des études de programmation, d'accompagnement à la passation du marché global sectoriel et l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opération (ATMO-COP) pour la conception et la réalisation du COB.

Durée de l'accord: 8 mois
Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est composite. S'agissant de la partie des prestations traitées à prix unitaire, il est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal de 600 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Lot 2: réalisation du COB d'Ormoy (91)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur Centre opérationnels bus (COB) d'Ormoy (91). Pour ce COB, Île-de-France Mobilités prévoit de recourir à un Marché global sectoriel (MGS), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement du site. Pour accompagner cette opération, Île-de-France Mobilités souhaite confier à un prestataire des missions de finalisation des études de programmation, d'accompagnement à la passation du marché global sectoriel et l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opération (ATMO-COP) pour la conception et la réalisation du COB.

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est composite. S'agissant de la partie des prestations traitées à prix unitaire, il est conclu sans montant minimal, et avec un montant maximal de 600 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Lot 3: réalisation du COB de Noiseau (94)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur Centre opérationnel bus (COB) de Noiseau (94). Pour ce COB, Île-de-France Mobilités prévoit de recourir à un Marché global sectoriel (MGS), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement du site. Pour accompagner cette opération, Île-de-France Mobilités souhaite confier à un prestataire des missions de finalisation des études de programmation, d'accompagnement à la passation du marché global sectoriel et l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opération (ATMO-COP) pour la conception et la réalisation du COB.

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est composite. S'agissant de la partie des prestations traitées à prix unitaire, il est conclu sans montant minimal, et avec un montant maximal de 600 000 EUR (HT). Pour le Lot 3, la phase 1 constitue une tranche ferme et les phases 2, 3 et 4 constituent des tranches optionnelles.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le soumissionnaire individuel ou chaque membre du groupement;

— formulaire DC1, complété, daté et signé ou à défaut une lettre de candidature présentant les membres du groupement:

—— déclaration sur l'honneur pour juger qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et L. 2141-8, à L. 2141-11 du même code susvisé et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés datée;

—— l'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail;

— formulaire DC2, complété, daté ou à défaut les éléments ci-dessous sur support adéquat;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveau minimal de chiffre d'affaires exigé par lot: les candidats devront justifier d'un chiffre d'affaires d'au moins 2 500 000 EUR HT par exercice demandé.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— présentation des principaux projets effectués au cours de trois dernières années par le candidat ou en cas de groupement par chaque membre du groupement ou sous-traitant, indiquant: objet et montant des prestations, montant des prestations, date des prestations, destinataire, missions accomplies, rôles et responsabilités du membre présentant la référence;

— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public;

— l'entité adjudicatrice souhaite que le candidat dispose des compétences dans les domaines suivants:

—— bâtiment;

—— voirie réseaux divers;

—— exploitation et maintenance de bâtiments et d'infrastructure;

—— management de projet;

—— installations classées, stockage et équipements d'énergie (diesel, GNV, hydrogène);

—— qualité environnementale;

—— BIM.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2021-09-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Laurent Probst (demander Mme Rodia Tete)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_beBsjUgIAV 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_beBsjUgIAV 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour chacun des trois lots, conformément à l'article R. 2123-5 du CCP, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de négocier avec les trois meilleures offres initiales ou d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. En application des dispositions des articles R. 2132-7 et suivants du CCP, les candidats-soumissionnaires doivent répondre obligatoirement par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?CSLID=CSL_2021_beBsjUgIAV

L'acheteur informe qu'en conséquence, et à l'exception de la copie de sauvegarde, tout pli ou document remis en format papier sera automatiquement rejeté sans être analysé. en cas de remise de plusieurs plis successifs par un candidat, seul sera pris en compte le dernier pli déposé (article R. 2151-6 du code de la commande publique). En cas de difficulté lors de la remise des candidatures, le soumissionnaire est invité à se rapprocher de la hotline technique au +33 892232120 ou par courriel à support@achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges — préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 119-314496 (2021-06-17)

Informations complémentaires (2021-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage des futurs Centres opérationnels bus (COB) de Persan (95), Ormoy (91) et Noiseau (94) Pour ces trois COB, Île-de-France Mobilités prévoit de recourir à des Marchés globaux sectoriels (MGS), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement des sites. Île-de-France Mobilités souhaite s'adjoindre les services d'un ATMO/COP sur les trois projets.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil et de consultation en ingénierie 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 39 bis-41 rue de Châteaudun

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-24 📅
Date de publication: 2021-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 123-326749
Se réfère à l'avis: 2021/S 119-314496
Numéro JO-S: 123

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Laurent Probst (Demander Mme Rodia Tete)
Source: OJS 2021/S 123-326749 (2021-06-24)

Avis d'attribution de marché (2022-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-De-France, Ile-De-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage des futurs centres opérationnels bus (Cob) de Persan (95) , Ormoy (91) et Noiseau (94) Pour ces trois COB, Ile-De-France Mobilités prévoit de recourir à des marchés globaux sectoriels (Mgs), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement des sites. Ile-De-France Mobilités souhaite s'adjoindre les services d'un Atmo/Cop sur les 3 projets

Valeur totale du marché: 2 370 070 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ile de France Mobilités

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-06 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-683774
Numéro JO-S: 238

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1: Réalisation du COB de Persan (95)
Brève description:

dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-De-France, Ile-De-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur centre opérationnels bus (Cob) de Persan (95).Pour ce COB, Ile-De-France Mobilités prévoit de recourir à un marché global sectoriel (Mgs), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement du site.Pour accompagner cette opération, Ile-De-France Mobilités souhaite confier à un prestataire des missions de finalisation des études de programmation, d'accompagnement à la passation du marché global sectoriel et l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opération (Atmo-Cop) pour la conception et la réalisation du COB

Intitulé du lot: lot 2: Réalisation du COB d'ormoy (91)
Brève description:

dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-De-France, Ile-De-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur centre opérationnels bus (Cob) d'ormoy (91).Pour ce COB, Ile-De-France Mobilités prévoit de recourir à un marché global sectoriel (Mgs), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement du site.Pour accompagner cette opération, Ile-De-France Mobilités souhaite confier à un prestataire des missions de finalisation des études de programmation, d'accompagnement à la passation du marché global sectoriel et l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opération (Atmo-Cop) pour la conception et la réalisation du COB

Intitulé du lot: lot 3: Réalisation du COB de Noiseau (94)
Brève description:

dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-De-France, Ile-De-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur centre opérationnels bus (Cob) de Noiseau (94).Pour ce COB, Ile-De-France Mobilités prévoit de recourir à un marché global sectoriel (Mgs), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement du site.Pour accompagner cette opération, Ile-De-France Mobilités souhaite confier à un prestataire des missions de finalisation des études de programmation, d'accompagnement à la passation du marché global sectoriel et l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opération (Atmo-Cop) pour la conception et la réalisation du COB

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Ile-De-France

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-17 📅
Nom: ingerop conseil et ingenierie
Adresse postale: 18, rue des Deux Gares
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Ingerop.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 180 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-24 📅
Valeur totale du marché: 1 190 070 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des différends ou litiges préfecture de la région Île-De-France préfecture de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 238-683774 (2022-12-06)

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