Assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation et l'aménagement de centres opérationnels bus de Persan (95), Ormoy (91) et Noiseau (94)
Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage des futurs Centres opérationnels bus (COB) de Persan (95), Ormoy (91) et Noiseau (94). Pour ces trois COB, Île-de-France Mobilités prévoit de recourir à des Marchés globaux sectoriels (MGS), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement des sites. Île-de-France Mobilités souhaite s'adjoindre les services d'un ATMO/COP sur les trois projets.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation et l'aménagement de centres opérationnels bus de Persan (95), Ormoy (91) et...”
Titre
Assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation et l'aménagement de centres opérationnels bus de Persan (95), Ormoy (91) et Noiseau (94)
2021-038
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Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure📦
Brève description:
“Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage des futurs Centres...”
Brève description
Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage des futurs Centres opérationnels bus (COB) de Persan (95), Ormoy (91) et Noiseau (94). Pour ces trois COB, Île-de-France Mobilités prévoit de recourir à des Marchés globaux sectoriels (MGS), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement des sites. Île-de-France Mobilités souhaite s'adjoindre les services d'un ATMO/COP sur les trois projets.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Conformément à l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, un même prestataire ne peut se voir attribuer les trois lots. Dans l'hypothèse où un...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Conformément à l'article L. 2113-10 du code de la commande publique, un même prestataire ne peut se voir attribuer les trois lots. Dans l'hypothèse où un soumissionnaire positionné sur les trois lots, arriverait attributaire sur les trois lots, il se verrait attribuer en priorité le lot 1 puis le lot 3. Le cumul d'attribution n'est pas possible sur les lots 1 et 2.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: réalisation du COB de Persan (95)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil et de consultation en ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Île-de-France.
Description du marché:
“Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur Centre...”
Description du marché
Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur Centre opérationnels bus (COB) de Persan (95). Pour ce COB, Île-de-France Mobilités prévoit de recourir à un Marché global sectoriel (MGS), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement du site. Pour accompagner cette opération, Île-de-France Mobilités souhaite confier à un prestataire des missions de finalisation des études de programmation, d'accompagnement à la passation du marché global sectoriel et l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opération (ATMO-COP) pour la conception et la réalisation du COB.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est composite. S'agissant de la partie des prestations traitées à prix unitaire, il est conclu sans montant minimal et avec un...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est composite. S'agissant de la partie des prestations traitées à prix unitaire, il est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal de 600 000 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: réalisation du COB d'Ormoy (91)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur Centre...”
Description du marché
Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur Centre opérationnels bus (COB) d'Ormoy (91). Pour ce COB, Île-de-France Mobilités prévoit de recourir à un Marché global sectoriel (MGS), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement du site. Pour accompagner cette opération, Île-de-France Mobilités souhaite confier à un prestataire des missions de finalisation des études de programmation, d'accompagnement à la passation du marché global sectoriel et l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opération (ATMO-COP) pour la conception et la réalisation du COB.
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est composite. S'agissant de la partie des prestations traitées à prix unitaire, il est conclu sans montant minimal, et avec un...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est composite. S'agissant de la partie des prestations traitées à prix unitaire, il est conclu sans montant minimal, et avec un montant maximal de 600 000 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: réalisation du COB de Noiseau (94)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur Centre...”
Description du marché
Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur Centre opérationnel bus (COB) de Noiseau (94). Pour ce COB, Île-de-France Mobilités prévoit de recourir à un Marché global sectoriel (MGS), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement du site. Pour accompagner cette opération, Île-de-France Mobilités souhaite confier à un prestataire des missions de finalisation des études de programmation, d'accompagnement à la passation du marché global sectoriel et l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opération (ATMO-COP) pour la conception et la réalisation du COB.
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est composite. S'agissant de la partie des prestations traitées à prix unitaire, il est conclu sans montant minimal, et avec un...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est composite. S'agissant de la partie des prestations traitées à prix unitaire, il est conclu sans montant minimal, et avec un montant maximal de 600 000 EUR (HT). Pour le Lot 3, la phase 1 constitue une tranche ferme et les phases 2, 3 et 4 constituent des tranches optionnelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le soumissionnaire individuel ou chaque membre du groupement;
— formulaire DC1, complété, daté et signé ou à...”
Liste et brève description des conditions
— pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le soumissionnaire individuel ou chaque membre du groupement;
— formulaire DC1, complété, daté et signé ou à défaut une lettre de candidature présentant les membres du groupement:
—— déclaration sur l'honneur pour juger qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et L. 2141-8, à L. 2141-11 du même code susvisé et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés datée;
—— l'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail;
— formulaire DC2, complété, daté ou à défaut les éléments ci-dessous sur support adéquat;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
“Niveau minimal de chiffre d'affaires exigé par lot: les candidats devront justifier d'un chiffre d'affaires d'au moins 2 500 000 EUR HT par exercice demandé.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années;
— déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— présentation des principaux projets effectués au cours de trois dernières années par le candidat ou en cas de groupement par chaque membre du groupement ou sous-traitant, indiquant: objet et montant des prestations, montant des prestations, date des prestations, destinataire, missions accomplies, rôles et responsabilités du membre présentant la référence;
— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public;
— l'entité adjudicatrice souhaite que le candidat dispose des compétences dans les domaines suivants:
—— bâtiment;
—— voirie réseaux divers;
—— exploitation et maintenance de bâtiments et d'infrastructure;
—— management de projet;
—— installations classées, stockage et équipements d'énergie (diesel, GNV, hydrogène);
—— qualité environnementale;
—— BIM.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-16
16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2021-09-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
“Pour chacun des trois lots, conformément à l'article R. 2123-5 du CCP, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de négocier avec les trois...”
Pour chacun des trois lots, conformément à l'article R. 2123-5 du CCP, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de négocier avec les trois meilleures offres initiales ou d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. En application des dispositions des articles R. 2132-7 et suivants du CCP, les candidats-soumissionnaires doivent répondre obligatoirement par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?CSLID=CSL_2021_beBsjUgIAV
L'acheteur informe qu'en conséquence, et à l'exception de la copie de sauvegarde, tout pli ou document remis en format papier sera automatiquement rejeté sans être analysé. en cas de remise de plusieurs plis successifs par un candidat, seul sera pris en compte le dernier pli déposé (article R. 2151-6 du code de la commande publique). En cas de difficulté lors de la remise des candidatures, le soumissionnaire est invité à se rapprocher de la hotline technique au +33 892232120 ou par courriel à support@achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges — préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 119-314496 (2021-06-17)
Informations complémentaires (2021-06-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 39 bis-41 rue de Châteaudun
Personne de contact: M. Laurent Probst (Demander Mme Rodia Tete)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage des futurs Centres...”
Brève description
Dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-de-France, Île-de-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage des futurs Centres opérationnels bus (COB) de Persan (95), Ormoy (91) et Noiseau (94) Pour ces trois COB, Île-de-France Mobilités prévoit de recourir à des Marchés globaux sectoriels (MGS), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement des sites. Île-de-France Mobilités souhaite s'adjoindre les services d'un ATMO/COP sur les trois projets.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 119-314496
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: huit mois.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 96 mois.
Source: OJS 2021/S 123-326749 (2021-06-24)
Avis d'attribution de marché (2022-12-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ile de France Mobilités
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation et l'aménagement de Centres Opérationnels Bus de Persan (95), Ormoy (91) et...”
Titre
assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la réalisation et l'aménagement de Centres Opérationnels Bus de Persan (95), Ormoy (91) et Noiseau (94)
2021-038
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Brève description:
“dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-De-France, Ile-De-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage des futurs centres...”
Brève description
dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-De-France, Ile-De-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage des futurs centres opérationnels bus (Cob) de Persan (95) , Ormoy (91) et Noiseau (94) Pour ces trois COB, Ile-De-France Mobilités prévoit de recourir à des marchés globaux sectoriels (Mgs), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement des sites. Ile-De-France Mobilités souhaite s'adjoindre les services d'un Atmo/Cop sur les 3 projets
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 370 070 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 1: Réalisation du COB de Persan (95)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: région Ile-De-France
Description du marché:
“dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-De-France, Ile-De-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur centre...”
Description du marché
dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-De-France, Ile-De-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur centre opérationnels bus (Cob) de Persan (95).Pour ce COB, Ile-De-France Mobilités prévoit de recourir à un marché global sectoriel (Mgs), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement du site.Pour accompagner cette opération, Ile-De-France Mobilités souhaite confier à un prestataire des missions de finalisation des études de programmation, d'accompagnement à la passation du marché global sectoriel et l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opération (Atmo-Cop) pour la conception et la réalisation du COB
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Titre: lot 2: Réalisation du COB d'ormoy (91)
Description
Description du marché:
“dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-De-France, Ile-De-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur centre...”
Description du marché
dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-De-France, Ile-De-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur centre opérationnels bus (Cob) d'ormoy (91).Pour ce COB, Ile-De-France Mobilités prévoit de recourir à un marché global sectoriel (Mgs), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement du site.Pour accompagner cette opération, Ile-De-France Mobilités souhaite confier à un prestataire des missions de finalisation des études de programmation, d'accompagnement à la passation du marché global sectoriel et l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opération (Atmo-Cop) pour la conception et la réalisation du COB
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Titre: lot 3: Réalisation du COB de Noiseau (94)
Description
Description du marché:
“dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-De-France, Ile-De-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur centre...”
Description du marché
dans le cadre de la mise en concurrence des réseaux de bus en Île-De-France, Ile-De-France Mobilités assure la maîtrise d'ouvrage du futur centre opérationnels bus (Cob) de Noiseau (94).Pour ce COB, Ile-De-France Mobilités prévoit de recourir à un marché global sectoriel (Mgs), permettant de confier à un opérateur la conception, la réalisation et l'aménagement du site.Pour accompagner cette opération, Ile-De-France Mobilités souhaite confier à un prestataire des missions de finalisation des études de programmation, d'accompagnement à la passation du marché global sectoriel et l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage et de conduite d'opération (Atmo-Cop) pour la conception et la réalisation du COB
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 119-314496
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 Réalisation COB Persan
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 " Ormoy "
Date de conclusion du contrat: 2022-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: ingerop conseil et ingenierie
Adresse postale: 18, rue des Deux Gares
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://Ingerop.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 180 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : COB Noiseau (94)
Date de conclusion du contrat: 2022-08-24 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 190 070 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des différends ou litiges préfecture de la région Île-De-France préfecture de Paris” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Source: OJS 2022/S 238-683774 (2022-12-06)