Le présent accord-cadre a pour objet l'approvisionnement en produits et matériels d'hygiène des services de la Ville de Saint-Chamond et du Centre communal d'action social (CCAS) de Saint-Chamond. La consultation est menée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en cinq lots:
— lot 1: brosserie, matériel de nettoyage;
— lot 2: produits sanitaires;
— lot 3: papier toilette, papier essuie-mains, savon, distributeurs;
— lot 4: articles jetables et divers pour le secteur alimentaire;
— lot 5: sacs poubelle classiques;
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en produits et matériels d'hygiène
21.018
Produits/services: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'approvisionnement en produits et matériels d'hygiène des services de la Ville de Saint-Chamond et du Centre communal...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'approvisionnement en produits et matériels d'hygiène des services de la Ville de Saint-Chamond et du Centre communal d'action social (CCAS) de Saint-Chamond. La consultation est menée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en cinq lots:
— lot 1: brosserie, matériel de nettoyage;
— lot 2: produits sanitaires;
— lot 3: papier toilette, papier essuie-mains, savon, distributeurs;
— lot 4: articles jetables et divers pour le secteur alimentaire;
— lot 5: sacs poubelle classiques;
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brosserie, matériel de nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Brosserie, matériel de nettoyage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire par lot, sans minimums ni maximums annuels. Il est passé pour une période d'un an...”
Description des renouvellements
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire par lot, sans minimums ni maximums annuels. Il est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an, sa durée globale ne pouvant excéder quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Antiseptiques et désinfectants📦
Description du marché: Produits sanitaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier toilette, papier essuie-mains, savon, distributeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Description du marché: Papier toilette, papier essuie-mains, savon, distributeurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles jetables et divers pour le secteur alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration📦
Description du marché: Articles jetables et divers pour le secteur alimentaire.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs poubelle classiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Description du marché: Sacs poubelle classiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les opérateurs économiques doivent justifier qu'ils sont des professionnels du secteur d'activité et disposent des compétences professionnelles nécessaires pour l'exécution des prestations objet du marché. Ils produisent une sélection significative de références très détaillées de moins de trois ans, prouvant la réalisation de prestations similaires en nature et montant ou tout autre justificatif qu'ils jugent équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-21
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — Les opérateurs économiques doivent obligatoirement fournir dans le cadre de leur offre, en complément de leur pli électronique les échantillons conforme avec leur fiche technique détaillée pour les produits listés en annexe au règlement de consultation. Les modalités de livraison de ces échantillons sont décrites à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2021/S 098-253847 (2021-05-17)
Avis d'attribution de marché (2021-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Saint-Chamond
Objet Champ d'application du marché
Titre: approvisionnement En Produits Et Materiels D'Hygiene
21.018
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'approvisionnement en produits et matériels d'hygiène des services de la Ville de Saint-Chamond et du centre communal...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet l'approvisionnement en produits et matériels d'hygiène des services de la Ville de Saint-Chamond et du centre communal d'action social (C.C.A.S.) de Saint-Chamond.La consultation est menée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique.Les prestations sont réparties en 5 lots :Lot 1 : Brosserie, matériel de nettoyage ;Lot 2 : Produits sanitaires ;Lot 3 : Papier toilette, papier essuie-mains, savon, distributeurs ;Lot 4 : Articles jetables et divers pour le secteur alimentaire ;Lot 5 : Sacs poubelle classiques ;
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 381 912 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: brosserie, matériel de nettoyage
Description
Description du marché: brosserie, matériel de nettoyage
Champ d'application du marché
Titre: produits sanitaires
Description
Description du marché: produits sanitaires
Champ d'application du marché
Titre: papier toilette, papier essuie-mains, savon, distributeurs
Description
Description du marché: papier toilette, papier essuie-mains, savon, distributeurs
Champ d'application du marché
Titre: articles jetables et divers pour le secteur alimentaire
Description
Description du marché: articles jetables et divers pour le secteur alimentaire
Champ d'application du marché
Titre: sacs poubelle classiques
Description
Description du marché: sacs poubelle classiques
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 098-253847
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21.018a
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: brosserie, matériel de nettoyage
Date de conclusion du contrat: 2021-09-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Pierre Le Goff Rhone-Alpes-Centre
Adresse postale: quai Louis Aulagne
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 788 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21.018b
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits sanitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: fch
Adresse postale: 570 rue des mercières
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 292 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21.018c
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: papier toilette, papier essuie-mains, savon, distributeurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 888 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21.018d
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: articles jetables et divers pour le secteur alimentaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: firplast
Adresse postale: 4 Rue De Provence
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 048 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21.018e
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: sacs poubelle classiques
Nom et adresse du contractant
Nom: bic
Adresse postale: 40 Rue Sibert
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 896 💰
“s'Agissant d'accords cadre sans montants minimum ni maximum annuels, la valeur totale du marché a été calculée en additionnant des montants comparés de...”
s'Agissant d'accords cadre sans montants minimum ni maximum annuels, la valeur totale du marché a été calculée en additionnant des montants comparés de chaque lot sur la durée totale du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 211-551588 (2021-10-25)