Approvisionnement en biomasse bois pour la chaufferie du complexe aquatique «Les Bains du Lac»
CTE d'agglo. du Soissonnais
Approvisionnement (fourniture et livraison) en biomasse bois destiné à alimenter la chaufferie du complexe aquatique «Les Bains du Lac» géré par GrandSoissons Agglomération. Il s'agit de bois dit «Propre», constitué d'un mélange de matières premières ligneuses, comprenant des plaquettes forestières et assimilées (PFA), des connexes et sous-produits de l'industrie première de transformation de bois (CIB). Les produits dits «Adjuvantés» tels que broyats de chutes de panneaux de particules, de palettes, de caisseries usagées sont interdits. Le titulaire s'engage à livrer un combustible conforme au cahier des charges et de qualité régulière. Se référer au CCTP et aux pièces financières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BI-Vert
- • Bois › Bois de chauffage
- • Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-19 | Avis de marché |
| 2021-07-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Numéro de référence: bois_bdl_2021
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Bois de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CTE d'agglo. du Soissonnais
Adresse postale: 11 avenue François-Mitterrand, les Terrasses du Mail
Code postal: 02880
Commune postale: Cuffies
Contact
Adresse Internet: http://agglo.grandsoissons.com/accueil-3.html 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-soissonnais.com 📧
Téléphone: +33 323538840 📞
Fax: +33 323538841 📠
URL des documents: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
URL pour la participation: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date limite de soumission: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Date de début: 2021-08-01 📅
Date de fin: 2022-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-094343
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC (règlement de la consultation).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24020047700026
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
URL des documents: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin de chaque accord-cadre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des di
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle _ 1 RU
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 038-094343 (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Numéro de référence: bois_bdl_2021
Brève description:
Approvisionnement (fourniture et livraison) en biomasse bois destiné à alimenter la chaufferie du complexe aquatique «Les Bains du Lac» géré par GrandSoissons Agglomération. Il s'agit de bois dit «Propre», constitué d'un mélange de matières premières ligneuses, comprenant des plaquettes forestières et assimilées (PFA), des connexes et sous-produits de l'industrie première de transformation de bois (CIB). Les produits dits «Adjuvantés» tels que broyats de chutes de panneaux de particules, de palettes, de caisseries usagées sont interdits. Le titulaire s'engage à livrer un combustible conforme au cahier des charges et de qualité régulière. Se référer au CCTP et aux pièces financières.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Bois de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CTE d'agglo. du Soissonnais
Adresse postale: 11 avenue François-Mitterrand, les Terrasses du Mail
Code postal: 02880
Commune postale: Cuffies
Contact
Adresse Internet: http://agglo.grandsoissons.com/accueil-3.html 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-soissonnais.com 📧
Téléphone: +33 323538840 📞
Fax: +33 323538841 📠
URL des documents: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
URL pour la participation: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date limite de soumission: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Date de début: 2021-08-01 📅
Date de fin: 2022-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-094343
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Prestations divisées en lots: lot unique: conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11 du code de la commande publique, la dévolution en lots séparés est de nature à rendre techniquement difficile l'exécution de la présente prestation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement en biomasse bois pour la chaufferie du complexe aquatique «Les Bains du Lac».
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Reconduction éventuelle: le marché est reconductible une fois, pour une période d'un an (reconduction tacite).
Informations complémentaires:
Prestations divisées en lots: lot unique: conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11 du code de la commande publique, la dévolution en lots séparés est de nature à rendre techniquement difficile l'exécution de la présente prestation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Complexe aquatique «Les Bains du Lac», sis avenue de Compiègne à Mercin-et-Vaux (02200).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC (règlement de la consultation).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24020047700026
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
URL des documents: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin de chaque accord-cadre.
— Marché de fournitures (achat),
— Variantes autorisées: deux au maximum par candidat (voir RC),
— Procédure de passation: appel d'offres ouvert (AOO), en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Technique d'achat: accord-cadre fractionné, mono-attributaire, à bons de commande, en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'avis implique un marché public/accord-cadre. Délais d'exécution: le titulaire s'engage à livrer le combustible dans un délai de quarante-huit heures (week-ends et jours fériés non compris) à compter de la réception du courrier de commande de la collectivité. Montants de l'accord-cadre à bons de commande: sans minimum; maximum 200 000 EUR HT par période d'engagement. Soit 400 000 EUR HT au maximum (base + reconduction). Prix du marché: prix unitaires. Critères de sélection des candidatures: voir RC (règlement de la consultation). Négociation: sans objet. Modalités de transmission des offres: obligatoirement par voie dématérialisée sur le profil acheteur (pas d'offre papier). Conditions d'obtention du dossier: dossier à télécharger gratuitement sur le profil acheteur de la collectivité: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo - renseignements complémentaires: via une demande par l'intermédiaire du profil acheteur de l'acheteur: http://www.proxilegales.fr/grandsoissons-agglo) au plus tard huit jours francs avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les sociétés ayant téléchargé le dossier de consultation au plus tard quatre jours francs avant la date limite de réception des offres. Le candidat, n'ayant pas téléchargé les pièces après identification ou ayant mal renseigné son adresse électronique, ne pourra contester ne pas avoir été informé de la modification du dossier de consultation. Ainsi, il est vivement recommandé au candidat de clairement s'identifier sur la plateforme lors du retrait du dossier (adresse mél. valide) afin qu'il puisse être informé de tout changement dans le dossier de consultation durant la période de publicité et recevoir les correspondances échangées sur la plateforme.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des di
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle _ 1 RU
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 038-094343 (2021-02-19)
Avis d'attribution de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Approvisionnement en biomasse bois pour la chaufferie du complexe aquatique.
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Soissonnais
Adresse postale: 11 avenue François Mitterrand — les Terrasses du Mail
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-356165
Se réfère à l'avis: 2021/S 038-094343
Numéro JO-S: 134
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Nom: Bi-Vert
Adresse postale: 4 rue Abel Gance
Commune postale: Bernes-sur-Oise
Code postal: 95340
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Amiens Cedex 01
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle , 1 rue préfet Claude Erignac
Source: OJS 2021/S 134-356165 (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Approvisionnement en biomasse bois pour la chaufferie du complexe aquatique.
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Soissonnais
Adresse postale: 11 avenue François Mitterrand — les Terrasses du Mail
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-356165
Se réfère à l'avis: 2021/S 038-094343
Numéro JO-S: 134
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le marché est reconductible une fois, pour une période d'un an (reconduction tacite).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Nom: Bi-Vert
Adresse postale: 4 rue Abel Gance
Commune postale: Bernes-sur-Oise
Code postal: 95340
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Amiens Cedex 01
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle , 1 rue préfet Claude Erignac
Source: OJS 2021/S 134-356165 (2021-07-09)
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