Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires au profit du centre de vacances municipal de la ville d'Aubagne à Saint-Vincent-les-Forts (04340).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-27.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour le centre de vacances municipal de Saint-Vincent-les-Forts”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires au profit du centre de vacances municipal de la ville d'Aubagne à...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires au profit du centre de vacances municipal de la ville d'Aubagne à Saint-Vincent-les-Forts (04340).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes frais ou congelés📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Fruits et légumes frais.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché démarre (date prévisionnelle) le 1.1.2022 pour une durée d'une année ferme, reconductible expressément trois fois maximum sans que sa...”
Description des renouvellements
Le présent marché démarre (date prévisionnelle) le 1.1.2022 pour une durée d'une année ferme, reconductible expressément trois fois maximum sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés et viandes sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Produits surgelés.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers, œufs et charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits laitiers, œufs et charcuterie.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie, conserves et divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: Épicerie, conserves et divers.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sachet repas pique-nique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Repas préparés📦
Description du marché: Sachet repas pique-nique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-27
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 142-377292 (2021-07-21)