Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche-Comté

AOO relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté pour une période de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois fois douze mois. Accord-cadre à bons de commande, avec minimum mais sans maximum, conclu en application des articles R. 2162-2-2, R. 2162-4-2º et R. 2162-13, -14 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Prothèses vasculaires

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-01	Avis de marché
2022-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses vasculaires
Numéro de référence: GHT-2021-001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses vasculaires 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses vasculaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 Trévenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-01 📅
Date limite de soumission: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-058475
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

L'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC), en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté, a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. Cette consultation concerne uniquement l'HNFC. Le marché conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-2-2º; R. 2162-4-2º. Conformément à l'article 6 (remise d'échantillons — uniquement pour les lots hors DMI) du règlement de consultation, les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons à titre gracieux sauf pour les lots de DMI. Les échantillons devrons être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres, soit le mardi 2 mars à 12h00. En l'absence d'échantillons, les offres parvenues seront considérées comme incomplètes et irrégulières. Conformément à l'article 7 (fourniture d'échantillons pour les essais) du règlement de consultation, les essais se dérouleront au cours du 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire
Numéro du lot: 1 à 34
Brève description:

Appel d'offres relatif relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique. Le marché pourra être reconduit, tacitement, trois fois pour une durée de douze mois à compter de la fin de la première période selon les conditions prévues dans le CCAP. Toutefois, la durée totale ne pourra excéder quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Capacités financières, techniques, professionnelles et économiques suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

— lettre de candidature;

— désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1);

— copie du (des) jugements prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire;

— documents relatif aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2) accompagné des renseignements permettant d'évaluer les capacités financières, techniques, professionnelles et économiques, conformément au règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges — Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2021/S 025-058475 (2021-02-01)

Avis d'attribution de marché (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

appel d'offres Ouvert relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté

Valeur totale du marché: 1425930.92 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 Route de Moval - cS 10499 TREVENANS

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-388868
Se réfère à l'avis: 2021/S 025-058475
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

les offres ont été analysées en fonction des critères et sous-critères déterminés dans le règlement de consultation pour chacun des lots

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: endoprothese aorte abdominale bi-iliaque a ancrage infra renal
Numéro du lot: 1
Brève description: endoprothese aorte abdominale bi-iliaque a ancrage infra renal
Informations complémentaires:

les offres ont été analysées en fonction des critères et sous-critères déterminés dans le règlement de consultation pour chacun des lots

Intitulé du lot: endoprothese aorte abdominale bi-iliaque a ancrage suprarenal
Numéro du lot: 2
Brève description: endoprothese aorte abdominale bi-iliaque a ancrage supra renal
Intitulé du lot: endoprothese aorte abdominale uni-iliaque a ancrage supra renal
Numéro du lot: 3
Brève description: endoprothese aorte abdominale uni-iliaque aancrage suprarenal
Intitulé du lot: endoprothese aorte thoracique
Numéro du lot: 4
Brève description: endoprothese aorte thoracique
Intitulé du lot: dispositif D'Obliteration vasculaire type "Plug" VASCULAIRE
Numéro du lot: 5
Brève description: dispositif D'Obliteration vasculaire type "Plug" VASCULAIRE
Intitulé du lot: spire D'Embolisation peripherique metallique
Numéro du lot: 6
Brève description: spire D'Embolisation peripherique metallique
Intitulé du lot: endoprothese vasculaire peripherique auto-expansible nitinol avec syst de largage avec poignee
Numéro du lot: 7
Brève description:

endoprothese vasculaire peripherique auto-expansible nitinol avec syst de largage avec poignee

Intitulé du lot: endoprothese vasculaire peripherique auto-expansible nitinol avec syst de largage point fixe retrait
Numéro du lot: 8
Brève description:

endoprothese vasculaire peripherique auto-expansible nitinol avec syst de largage point fixe retrait

Intitulé du lot: endoprothese vasculaire peripherique chrome cobalt
Numéro du lot: 9
Brève description: endoprothese vasculaire peripherique chrome cobalt
Intitulé du lot: endoprothese vasculaire peripherique auto-expansible nitinol mimetique
Numéro du lot: 10
Brève description: endoprothese vasculaire peripherique auto-expansible nitinol mimetique
Intitulé du lot: endoprothese vasculaire peripherique acier pour stenose aortique
Numéro du lot: 11
Brève description: endoprothese vasculaire peripherique acier pour stenose aortique
Intitulé du lot: endoprothese vasculaire peripherique couverte
Numéro du lot: 12
Brève description: endoprothese vasculaire peripherique couverte
Intitulé du lot: endoprothese vasculaire peripherique couverte pour anevrisme poplite
Numéro du lot: 13
Brève description: endoprothese vasculaire peripherique couverte pour anevrisme poplite
Intitulé du lot: feutre vasculaire
Numéro du lot: 14
Brève description: feutre vasculaire
Intitulé du lot: patch vasculaire en polyurethane
Numéro du lot: 15
Brève description: patch vasculaire en polyurethane
Intitulé du lot: prothese vasculaire axillobifemorale armee en polyester
Numéro du lot: 16
Brève description: prothese vasculaire axillobifemorale armee en polyester
Intitulé du lot: prothese vasculaire bifurquee en polyester enduit
Numéro du lot: 17
Brève description: prothese vasculaire bifurquee en polyester enduit
Intitulé du lot: prothese vasculaire droite en polyester biosynthetique
Numéro du lot: 18
Brève description: prothese vasculaire droite en polyester biosynthetique
Intitulé du lot: prothese vasculaire droite en ptfe annelee
Numéro du lot: 19
Brève description: prothese vasculaire droite en ptfe annelee
Intitulé du lot: prothese vasculaire droite en ptfe lisse
Numéro du lot: 20
Brève description: prothese vasculaire droite en ptfe lisse
Intitulé du lot: prothese vasculaire pour fistule arterio-veineuse
Numéro du lot: 21
Brève description: prothese vasculaire pour fistule arterio-veineuse
Intitulé du lot: bande adhésive vasculaire radio-opaque sterile
Numéro du lot: 22
Brève description: bande adhésive vasculaire radio-opaque sterile
Intitulé du lot: boite de recueil aiguilles stérile
Numéro du lot: 23
Brève description: boite de recueil aiguilles stérile
Intitulé du lot: cathéter d'embolectomie type fogarty
Numéro du lot: 24
Brève description: cathéter d'embolectomie type fogarty
Intitulé du lot: catheter d'occlusion endoluminale
Numéro du lot: 25
Brève description: catheter d'occlusion endoluminale
Intitulé du lot: cathéter de dilatation périphérique a ballonnet semi-compliant
Numéro du lot: 26
Brève description: cathéter de dilatation périphérique a ballonnet semi-compliant
Intitulé du lot: cathéter de dilatation périphérique à ballonet non compliant
Numéro du lot: 27
Brève description: cathéter de dilatation périphérique à ballonet non compliant
Intitulé du lot: cathéter de dilatation périphérique à ballonet pour expansion d'endoprothèse aortique
Numéro du lot: 28
Brève description:

cathéter de dilatation périphérique à ballonet pour expansion d'endoprothèse aortique

Intitulé du lot: cathéter de dilatation périphérique à ballonnet 0,035 ultra haute pression pour gros vaisseaux
Numéro du lot: 29
Brève description:

cathéter de dilatation périphérique à ballonnet 0,035 ultra haute pression pour gros vaisseaux

Intitulé du lot: cathéter de dilatation périphérique a ballonnet à libération de principe actif
Numéro du lot: 30
Brève description: cathéter de dilatation périphérique a ballonnet à libération de principe actif
Intitulé du lot: dévalvuleur à lames ajustables
Numéro du lot: 31
Brève description: dévalvuleur à lames ajustables
Intitulé du lot: eveineur
Numéro du lot: 32
Brève description: eveineur
Intitulé du lot: dms pour ablation endoveineuse par radiofrequence
Numéro du lot: 33
Brève description: dms pour ablation endoveineuse par radiofrequence
Intitulé du lot: shunt carotidien
Numéro du lot: 34
Brève description: shunt carotidien

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Technique
technique
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Nom: vascutek france
Adresse postale: 8 Parc Ariane
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78284
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 606978.64 EUR 💰
Nom: cook france
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Valeur totale du marché: 45069.08 EUR 💰
Nom: medtronic France sas
Code postal: 75014
Valeur totale du marché: 48714.84 EUR 💰
Nom: wl gore
Code postal: 75012
Valeur totale du marché: 64515.64 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Nom: abbott medical
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Valeur totale du marché: 3764.16 EUR 💰
Nom: abbott medical france
Valeur totale du marché: 50 400 EUR 💰
Nom: terumo france sas
Code postal: 78280
Valeur totale du marché: 53615.20 EUR 💰
Nom: cardinal health france 506
Valeur totale du marché: 11 376 EUR 💰
Nom: getinge
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Valeur totale du marché: 209 288 EUR 💰
10871.36 EUR 💰
Nom: b braun
Commune postale: St Cloud
Code postal: 92210
Valeur totale du marché: 51 200 EUR 💰
Nom: le maitre
Code postal: 75008
Valeur totale du marché: 30 090 EUR 💰
2 880 EUR 💰
28 200 EUR 💰
4 968 EUR 💰
Nom: merit
Commune postale: Trappes St Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78190
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: vo medica
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Valeur totale du marché: 166 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Commune postale: Besancon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune

notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;

- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interregional du règlement amiable des litiges -Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Source: OJS 2022/S 136-388868 (2022-07-13)

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Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (19)

Prothèses (12)