Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté
AOO relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté pour une période de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois fois douze mois. Accord-cadre à bons de commande, avec minimum mais sans maximum, conclu en application des articles R. 2162-2-2, R. 2162-4-2º et R. 2162-13, -14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement hospitalier de...”
Titre
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté
GHT-2021-001
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Produits/services: Prothèses vasculaires📦
Brève description:
“AOO relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement hospitalier de Territoire (GHT) Nord...”
Brève description
AOO relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté pour une période de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois fois douze mois. Accord-cadre à bons de commande, avec minimum mais sans maximum, conclu en application des articles R. 2162-2-2, R. 2162-4-2º et R. 2162-13, -14 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1 à 34
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses vasculaires📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“Appel d'offres relatif relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement hospitalier de...”
Description du marché
Appel d'offres relatif relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique. Le marché pourra être reconduit, tacitement, trois fois pour une durée de douze mois...”
Description des renouvellements
En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique. Le marché pourra être reconduit, tacitement, trois fois pour une durée de douze mois à compter de la fin de la première période selon les conditions prévues dans le CCAP. Toutefois, la durée totale ne pourra excéder quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Capacités financières, techniques, professionnelles et économiques suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation. Justifications à...”
Liste et brève description des conditions
Capacités financières, techniques, professionnelles et économiques suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— lettre de candidature;
— désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1);
— copie du (des) jugements prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire;
— documents relatif aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2) accompagné des renseignements permettant d'évaluer les capacités financières, techniques, professionnelles et économiques, conformément au règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“L'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC), en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté, a compétence pour...”
L'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC), en tant qu'établissement support du Groupement hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté, a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. Cette consultation concerne uniquement l'HNFC. Le marché conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-2-2º; R. 2162-4-2º. Conformément à l'article 6 (remise d'échantillons — uniquement pour les lots hors DMI) du règlement de consultation, les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons à titre gracieux sauf pour les lots de DMI. Les échantillons devrons être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres, soit le mardi 2 mars à 12h00. En l'absence d'échantillons, les offres parvenues seront considérées comme incomplètes et irrégulières. Conformément à l'article 7 (fourniture d'échantillons pour les essais) du règlement de consultation, les essais se dérouleront au cours du 1 semestre 2021. Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
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Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges — Préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 025-058475 (2021-02-01)
Avis d'attribution de marché (2022-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 Route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres Ouvert relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement Hospitalier de...”
Titre
appel d'offres Ouvert relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
GHT-2021-001
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Brève description:
“appel d'offres Ouvert relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement Hospitalier de...”
Brève description
appel d'offres Ouvert relatif à la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la chirurgie vasculaire dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1425930.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: endoprothese aorte abdominale bi-iliaque a ancrage infra renal
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché: endoprothese aorte abdominale bi-iliaque a ancrage infra renal
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“les offres ont été analysées en fonction des critères et sous-critères déterminés dans le règlement de consultation pour chacun des lots”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: endoprothese aorte abdominale bi-iliaque a ancrage suprarenal
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: endoprothese aorte abdominale bi-iliaque a ancrage supra renal
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: endoprothese aorte abdominale uni-iliaque a ancrage supra renal
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: endoprothese aorte abdominale uni-iliaque aancrage suprarenal
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: endoprothese aorte thoracique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: endoprothese aorte thoracique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif D'Obliteration vasculaire type "Plug" VASCULAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: dispositif D'Obliteration vasculaire type "Plug" VASCULAIRE
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: spire D'Embolisation peripherique metallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: spire D'Embolisation peripherique metallique
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“endoprothese vasculaire peripherique auto-expansible nitinol avec syst de largage avec poignee” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“endoprothese vasculaire peripherique auto-expansible nitinol avec syst de largage avec poignee”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“endoprothese vasculaire peripherique auto-expansible nitinol avec syst de largage point fixe retrait” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“endoprothese vasculaire peripherique auto-expansible nitinol avec syst de largage point fixe retrait” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: endoprothese vasculaire peripherique chrome cobalt
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: endoprothese vasculaire peripherique chrome cobalt
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: endoprothese vasculaire peripherique auto-expansible nitinol mimetique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: endoprothese vasculaire peripherique auto-expansible nitinol mimetique
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: endoprothese vasculaire peripherique acier pour stenose aortique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: endoprothese vasculaire peripherique acier pour stenose aortique
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: endoprothese vasculaire peripherique couverte
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: endoprothese vasculaire peripherique couverte
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: endoprothese vasculaire peripherique couverte pour anevrisme poplite
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: endoprothese vasculaire peripherique couverte pour anevrisme poplite
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: feutre vasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: feutre vasculaire
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: patch vasculaire en polyurethane
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: patch vasculaire en polyurethane
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese vasculaire axillobifemorale armee en polyester
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: prothese vasculaire axillobifemorale armee en polyester
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese vasculaire bifurquee en polyester enduit
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: prothese vasculaire bifurquee en polyester enduit
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese vasculaire droite en polyester biosynthetique
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: prothese vasculaire droite en polyester biosynthetique
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese vasculaire droite en ptfe annelee
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: prothese vasculaire droite en ptfe annelee
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese vasculaire droite en ptfe lisse
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: prothese vasculaire droite en ptfe lisse
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese vasculaire pour fistule arterio-veineuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: prothese vasculaire pour fistule arterio-veineuse
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bande adhésive vasculaire radio-opaque sterile
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: bande adhésive vasculaire radio-opaque sterile
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boite de recueil aiguilles stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: boite de recueil aiguilles stérile
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cathéter d'embolectomie type fogarty
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: cathéter d'embolectomie type fogarty
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter d'occlusion endoluminale
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: catheter d'occlusion endoluminale
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cathéter de dilatation périphérique a ballonnet semi-compliant
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: cathéter de dilatation périphérique a ballonnet semi-compliant
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cathéter de dilatation périphérique à ballonet non compliant
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: cathéter de dilatation périphérique à ballonet non compliant
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter de dilatation périphérique à ballonet pour expansion d'endoprothèse aortique” Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“cathéter de dilatation périphérique à ballonet pour expansion d'endoprothèse aortique”
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter de dilatation périphérique à ballonnet 0,035 ultra haute pression pour gros vaisseaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“cathéter de dilatation périphérique à ballonnet 0,035 ultra haute pression pour gros vaisseaux”
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cathéter de dilatation périphérique a ballonnet à libération de principe actif
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Lieu d'exécution: Franche-Comté🏙️
Description du marché: cathéter de dilatation périphérique a ballonnet à libération de principe actif
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dévalvuleur à lames ajustables
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: dévalvuleur à lames ajustables
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eveineur
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: eveineur
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dms pour ablation endoveineuse par radiofrequence
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: dms pour ablation endoveineuse par radiofrequence
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: shunt carotidien
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: shunt carotidien
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 025-058475
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-2025
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: endoprothese aorte abdominale bi-iliaque aancrage infrarenal
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: vascutek france
Adresse postale: 8 Parc Ariane
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78284
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 606978.64 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-2019
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: endoprohtèse aorte abdominal bi-iliaque a ancrage infra renal
Nom et adresse du contractant
Nom: cook france
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45069.08 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-2022
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: endoprothèse aorte abdominale uni-iliaque a ancrage supra renal
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic France sas
Code postal: 75014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48714.84 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-2027
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: endoprothèse aorte thoracique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: wl gore
Code postal: 75012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64515.64 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: prothèse vasculaire pour fistule arterio-veineuse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-2016
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: dispositif d'obliteration vasculaire type "Plug" vasculaire
Nom et adresse du contractant
Nom: abbott medical
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3764.16 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: endoprothèse vasculaire périphérique auto-expansible nitinol mimétique
Nom et adresse du contractant
Nom: abbott medical france
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 400 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022-2024
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: spire d'embolisation périphérique métallique
Nom et adresse du contractant
Nom: terumo france sas
Code postal: 78280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53615.20 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“endoprothèse vasculaire periphérique auto-expansible nitinol avec syst de largage avec poignée” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“endoprothèse vasculaire périphérique auto-expansible nitinol avec syst de largage point fixe retrait”
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022-2018
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: endoprothèse vasculaire périphérique acier pour stenose aortique
Nom et adresse du contractant
Nom: cardinal health france 506
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 376 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022-2020
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: endoprothèse vasculaire périphérique couverte
Nom et adresse du contractant
Nom: getinge
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 288 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: prothèse vasculaire axillobifemorale armee en polyester
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10871.36 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: endoprothèse vasculaire périphérique couverte pour anévrisme poplite
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: feutre vasculaire
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2022-2017
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: patch vasculaire en polyurethane
Nom et adresse du contractant
Nom: b braun
Commune postale: St Cloud
Code postal: 92210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 200 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: prothèse vasculaire bifurquée en polyester enduit
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: prothèse vasculaire droite en ptfe annelee
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: prothèse vasculaire droite en ptfe lisse
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: catheter d'occlusion endoluminale
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: cathéter de dilatation périphérique a ballonnet semi-compliant
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: cathéter de dilatation périphérique à ballonet non compliant
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre:
“cathéter de dilatation périphérique à ballonet pour expansion d'endoprothèse aortique”
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre:
“cathéter de dilatation périphérique à ballonnet 0,035 ultra haute pression pour gros vaisseaux”
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: cathéter de dilatation périphérique a ballonnet à libération de principe actif
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: dévalvuleur à lames ajustables
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: eveineur
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2022-2021
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: prothèse vasculaire droite en polyester biosynthetique
Nom et adresse du contractant
Nom: le maitre
Code postal: 75008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 090 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: bande adhesive vasculaire radio-opaque sterile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 880 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: cathéter d'embolectomie type fogarty
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 200 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: shunt carotidien
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 968 💰
3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022-2023
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: boite de recueil aiguilles stérile
Nom et adresse du contractant
Nom: merit
Commune postale: Trappes St Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022-2026
Numéro d'identification du lot: 33
Nom et adresse du contractant
Nom: vo medica
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Commune postale: Besancon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interregional du règlement amiable des litiges -Préfecture de Meurthe-Et-Moselle” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune
notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;
- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)
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Source: OJS 2022/S 136-388868 (2022-07-13)