Appel d'offres en vue des travaux de réfection de la pelouse du stade Mayol

Commune de Toulon

Le présent marché concerne la réfection de la pelouse du stade Mayol avec avec mise en place d'un gazon naturel pré-cultivé. Les travaux consistent:
— aux travaux préparatoires du chantier,
— à la dépose du gazon naturel existant,
— à un piquage, un nivellement, un contrôle, une correction de la planimétrie sur toute la surface de l'aire de jeu et des traitements/amendements avant la pose,
— à la mise en place d'un gazon naturel pré cultivé spécifique terrain de sport de haut niveau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Méditerranée Environnement

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-05	Avis de marché
2021-06-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs
Numéro de référence: 21ft-Dcp-0041-N
Brève description:

Le présent marché concerne la réfection de la pelouse du stade Mayol avec avec mise en place d'un gazon naturel pré-cultivé. Les travaux consistent: — aux travaux préparatoires du chantier, — à la dépose du gazon naturel existant, — à un piquage, un nivellement, un contrôle, une correction de la planimétrie sur toute la surface de l'aire de jeu et des traitements/amendements avant la pose, — à la mise en place d'un gazon naturel pré cultivé spécifique terrain de sport de haut niveau.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulon
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-05 📅
Date limite de soumission: 2021-04-08 📅
Date de publication: 2021-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 048-119553
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ - Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en euros HT comprenant la tranche ferme et la tranche optionnelle pour la durée totale du marché. Le présent marché fait l'objet d'une tranche optionnelle conformément à l'article R. 2113-4 s du code de la commande publique. La décision d'affermir la tranche optionnelle sera prise par voie d'os dans un délai de vingt mois maximum à compter de la notification du marché. Il n'est prévu ni indemnité d'attente ni indemnité de dédit. Le durée globale du marché est de vingt -trois mois à compter de sa notification (soit le délai comprenant l'exécution de la tranche ferme, de la tranche optionnelle et le délai d'attente). Les travaux faisant l'objet du marché seront réglés: pour la tranche ferme par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, tels que figurant dans le Bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel valant Détail Estimatif Contractuel pour la tranche ferme (du n — le critère Valeur Technique noté sur 6 points; — le critère Performances en matière de protection de l'environnement noté sur 2 points. Chaque acompte fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-42 du code de la commande publique (se reporter à l'article 5.1 du CCAP). Une avance est prévue (se reporter à l'article 5.2 du CCAP). Une clause de réexamen est prévue au marché (se reporter à l'article 1.1.4 du CCAP). Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ - Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en euros HT comprenant la tranche ferme et la tranche optionnelle pour la durée totale du marché. Le présent marché fait l'objet d'une tranche optionnelle conformément à l'article R. 2113-4 s du code de la commande publique. La décision d'affermir la tranche optionnelle sera prise par voie d'os dans un délai de vingt mois maximum à compter de la notification du marché. Il n'est prévu ni indemnité d'attente ni indemnité de dédit. Le durée globale du marché est de vingt -trois mois à compter de sa notification (soit le délai comprenant l'exécution de la tranche ferme, de la tranche optionnelle et le délai d'attente). Les travaux faisant l'objet du marché seront réglés: pour la tranche ferme par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, tels que figurant dans le Bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel valant Détail Estimatif Contractuel pour la tranche ferme (du n

— le critère Valeur Technique noté sur 6 points;

— le critère Performances en matière de protection de l'environnement noté sur 2 points.

Chaque acompte fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-42 du code de la commande publique (se reporter à l'article 5.1 du CCAP). Une avance est prévue (se reporter à l'article 5.2 du CCAP). Une clause de réexamen est prévue au marché (se reporter à l'article 1.1.4 du CCAP). Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne la réfection de la pelouse du stade Mayol avec avec mise en place d'un gazon naturel pré-cultivé. Les travaux consistent:

— aux travaux préparatoires du chantier,

— à la dépose du gazon naturel existant,

— à un piquage, un nivellement, un contrôle, une correction de la planimétrie sur toute la surface de l'aire de jeu et des traitements/amendements avant la pose,

— à la mise en place d'un gazon naturel pré cultivé spécifique terrain de sport de haut niveau.

Valeur totale estimée: 530 820 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 530 820 EUR 💰
Durée de l'accord: 23 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:

— une déclaration sur l'honneur (art. 39-ii de la loi 2016-1961 du 9.12.2016),

— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,

— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:

—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation;

—— soit, le Document unique de marché européen;

— Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— le critère Valeur Technique noté sur 6 points;

— le critère Performances en matière de protection de l'environnement noté sur 2 points.

Chaque acompte fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-42 du code de la commande publique (se reporter à l'article 5.1 du CCAP). Une avance est prévue (se reporter à l'article 5.2 du CCAP). Une clause de réexamen est prévue au marché (se reporter à l'article 1.1.4 du CCAP). Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2021/S 048-119553 (2021-03-05)

Avis d'attribution de marché (2021-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne la réfection de la pelouse du stade Mayol avec avec mise en place d'un gazon naturel pré-cultivé. Les travaux consistent: — aux travaux préparatoires du chantier; — à la dépose du gazon naturel existant -à un piquage, un nivellement, un contrôle, une correction de la planimétrie sur toute la surface de l'aire de jeu et des traitements/amendements avant la pose; — à la mise en place d'un gazon naturel pré cultivé spécifique terrain de sport de haut niveau.

Valeur totale du marché: 407 184 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-09 📅
Date de publication: 2021-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 113-295977
Se réfère à l'avis: 2021/S 048-119553
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

Montant total correspond au montant HT de tranche ferme+tranche optionnelle (225642 EUR HT+181542 EUR HT). Tranche ferme correspond à la somme du BPUF valt Dec (225642 EUR HT). Tranche optionnelle correspond à la somme du BPUF valt Dec (181542 EUR HT). Marché attribué sur la base: critère prix douze pts et critère valeur technique six pts sous pondéré en deux sous-critères et critère perf en matière de protection de l'environnement sur deux points. Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE ASS 4.4.2014 nº 358994) après rendez-vous pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne la réfection de la pelouse du stade Mayol avec avec mise en place d'un gazon naturel pré-cultivé.

Les travaux consistent:

— aux travaux préparatoires du chantier;

— à la dépose du gazon naturel existant -à un piquage, un nivellement, un contrôle, une correction de la planimétrie sur toute la surface de l'aire de jeu et des traitements/amendements avant la pose;

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Nom: Méditerranée environnement
Adresse postale: 126 chemin Lou Fœvi
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 407 184 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Montant total correspond au montant HT de tranche ferme+tranche optionnelle (225642 EUR HT+181542 EUR HT).

Tranche ferme correspond à la somme du BPUF valt Dec (225642 EUR HT).

Tranche optionnelle correspond à la somme du BPUF valt Dec (181542 EUR HT).

Marché attribué sur la base: critère prix douze pts et critère valeur technique six pts sous pondéré en deux sous-critères et critère perf en matière de protection de l'environnement sur deux points.

Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE ASS 4.4.2014 nº 358994) après rendez-vous pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.

Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Source: OJS 2021/S 113-295977 (2021-06-09)

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