Le présent marché concerne la réfection de la pelouse du stade Mayol avec avec mise en place d'un gazon naturel pré-cultivé. Les travaux consistent:
— aux travaux préparatoires du chantier,
— à la dépose du gazon naturel existant,
— à un piquage, un nivellement, un contrôle, une correction de la planimétrie sur toute la surface de l'aire de jeu et des traitements/amendements avant la pose,
— à la mise en place d'un gazon naturel pré cultivé spécifique terrain de sport de haut niveau.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue des travaux de réfection de la pelouse du stade Mayol
21ft-Dcp-0041-N”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs📦
Brève description:
“Le présent marché concerne la réfection de la pelouse du stade Mayol avec avec mise en place d'un gazon naturel pré-cultivé. Les travaux consistent:
— aux...”
Brève description
Le présent marché concerne la réfection de la pelouse du stade Mayol avec avec mise en place d'un gazon naturel pré-cultivé. Les travaux consistent:
— aux travaux préparatoires du chantier,
— à la dépose du gazon naturel existant,
— à un piquage, un nivellement, un contrôle, une correction de la planimétrie sur toute la surface de l'aire de jeu et des traitements/amendements avant la pose,
— à la mise en place d'un gazon naturel pré cultivé spécifique terrain de sport de haut niveau.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 530 820 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Le présent marché concerne la réfection de la pelouse du stade Mayol avec avec mise en place d'un gazon naturel pré-cultivé. Les travaux consistent:
— aux...”
Description du marché
Le présent marché concerne la réfection de la pelouse du stade Mayol avec avec mise en place d'un gazon naturel pré-cultivé. Les travaux consistent:
— aux travaux préparatoires du chantier,
— à la dépose du gazon naturel existant,
— à un piquage, un nivellement, un contrôle, une correction de la planimétrie sur toute la surface de l'aire de jeu et des traitements/amendements avant la pose,
— à la mise en place d'un gazon naturel pré cultivé spécifique terrain de sport de haut niveau.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 530 820 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 23
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:
— une déclaration sur l'honneur (art. 39-ii de la loi 2016-1961 du 9.12.2016),
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation;
—— soit, le Document unique de marché européen;
— Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-13
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ - Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en euros HT comprenant la tranche ferme et la tranche optionnelle pour la durée totale du marché. Le présent marché fait l'objet d'une tranche optionnelle conformément à l'article R. 2113-4 s du code de la commande publique. La décision d'affermir la tranche optionnelle sera prise par voie d'os dans un délai de vingt mois maximum à compter de la notification du marché. Il n'est prévu ni indemnité d'attente ni indemnité de dédit. Le durée globale du marché est de vingt -trois mois à compter de sa notification (soit le délai comprenant l'exécution de la tranche ferme, de la tranche optionnelle et le délai d'attente). Les travaux faisant l'objet du marché seront réglés: pour la tranche ferme par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, tels que figurant dans le Bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel valant Détail Estimatif Contractuel pour la tranche ferme (du n f1 au n f10). Pour la tranche optionnelle si affermie par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, tels que figurant dans le Bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel valant Détail Estimatif Contractuel, pour la tranche optionnelle (du noo1 au noo10). Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans la règlement de la consultation: -Le critère Prix noté sur 12 points;
— le critère Valeur Technique noté sur 6 points;
— le critère Performances en matière de protection de l'environnement noté sur 2 points.
Chaque acompte fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles R. 2191-32 à R. 2191-42 du code de la commande publique (se reporter à l'article 5.1 du CCAP). Une avance est prévue (se reporter à l'article 5.2 du CCAP). Une clause de réexamen est prévue au marché (se reporter à l'article 1.1.4 du CCAP). Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2021/S 048-119553 (2021-03-05)
Avis d'attribution de marché (2021-06-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne la réfection de la pelouse du stade Mayol avec avec mise en place d'un gazon naturel pré-cultivé.
Les travaux consistent:
— aux...”
Brève description
Le présent marché concerne la réfection de la pelouse du stade Mayol avec avec mise en place d'un gazon naturel pré-cultivé.
Les travaux consistent:
— aux travaux préparatoires du chantier;
— à la dépose du gazon naturel existant -à un piquage, un nivellement, un contrôle, une correction de la planimétrie sur toute la surface de l'aire de jeu et des traitements/amendements avant la pose;
— à la mise en place d'un gazon naturel pré cultivé spécifique terrain de sport de haut niveau.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 407 184 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché concerne la réfection de la pelouse du stade Mayol avec avec mise en place d'un gazon naturel pré-cultivé.
Les travaux consistent:
— aux...”
Description du marché
Le présent marché concerne la réfection de la pelouse du stade Mayol avec avec mise en place d'un gazon naturel pré-cultivé.
Les travaux consistent:
— aux travaux préparatoires du chantier;
— à la dépose du gazon naturel existant -à un piquage, un nivellement, un contrôle, une correction de la planimétrie sur toute la surface de l'aire de jeu et des traitements/amendements avant la pose;
— à la mise en place d'un gazon naturel pré cultivé spécifique terrain de sport de haut niveau.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 048-119553
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 58rl2021
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Méditerranée environnement
Adresse postale: 126 chemin Lou Fœvi
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 407 184 💰
“Montant total correspond au montant HT de tranche ferme+tranche optionnelle (225642 EUR HT+181542 EUR HT).
Tranche ferme correspond à la somme du BPUF valt...”
Montant total correspond au montant HT de tranche ferme+tranche optionnelle (225642 EUR HT+181542 EUR HT).
Tranche ferme correspond à la somme du BPUF valt Dec (225642 EUR HT).
Tranche optionnelle correspond à la somme du BPUF valt Dec (181542 EUR HT).
Marché attribué sur la base: critère prix douze pts et critère valeur technique six pts sous pondéré en deux sous-critères et critère perf en matière de protection de l'environnement sur deux points.
Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE ASS 4.4.2014 nº 358994) après rendez-vous pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8 étage de l'hôtel de ville. Ce marché a été signé le 8.6.21 et notifié le 9.6.21. Les données essentielles sont disponibles sur la plate-forme Aws www.marches-publics.info
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2021/S 113-295977 (2021-06-09)