Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue des prestations de maintenance préventive et corrective des équipements de cuisines et laveries en quatre lots
20fs-Dcp-0029-P”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration📦
Brève description:
“Appel d'offres en vue des prestations de maintenance préventive et corrective des équipements de cuisines et laveries en quatre lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des équipements de cuissons y compris adoucisseurs associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Masse minimale sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 83 333,33 EUR HT soit 100 000,00 EUR TTC. Masse maximale sur la durée totale de...”
Description du marché
Masse minimale sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 83 333,33 EUR HT soit 100 000,00 EUR TTC. Masse maximale sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 250 000,00 EUR HT soit 300 000,00 EUR TTC.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 123 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des équipements de maintien en température
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Masse minimale sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 125 000,00 EUR HT soit 150 000,00 EUR TTC. Masse maximale sur la durée totale de...”
Description du marché
Masse minimale sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 125 000,00 EUR HT soit 150 000,00 EUR TTC. Masse maximale sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 333 333,33 EUR HT soit 400 000,00 EUR TTC.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 194 600 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des lave-vaisselle y compris adoucisseurs associés et de la buanderie professionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 111 600 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: maintenance des hottes d'extraction, Centrales de traitement d'air (CTA) et équipements électriques associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Masse minimale sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 125 000,00 EUR HT soit 150 000,00 EUR TTC. Masse maximale sur la durée totale de...”
Description du marché
Masse minimale sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 125 000,00 EUR HT soit 150 000,00 EUR TTC. Masse maximale sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 500 000,00 EUR HT soit 600 000,00 EUR TTC.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 241 100 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi nº 2016-1961 du 9.12.2016);
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait Kbis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Le règlement des comptes pour la maintenance préventive interviendra par application d'un prix global et forfaitaire tel que figurant dans la décomposition du prix global et forfaitaire relative à la maintenance préventive du lot considéré. Le règlement des comptes pour la maintenance corrective interviendra par application aux quantités réellement exécutées des prix tels que figurant au bordereau des prix unitaires et forfaitaires valant DENC relatif à la maintenance corrective du lot considéré. Pièces détachées: pour les pièces détachées dont le montant (calculé sur la base du tarif majoré ou minoré référencé dans la trame de réponse du lot considéré) est:
— supérieur à 150 EUR HT (pièces exclues du forfait d'intervention) pour le lot nº 1;
— supérieur à 130 EUR HT (pièces exclues du forfait d'intervention) pour le lot nº 2;
— supérieur à 90,00 EUR HT (pièces exclues du forfait d'intervention) pour le lot nº 3;
— supérieur à 150,00 EUR HT (pièces exclues du forfait d'intervention) pour le lot nº 4.
Le règlement des comptes interviendra en fonction des prix ou des catalogues/tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre. Les prix sont révisables. Il est prévu le versement d'une avance. Pour les quatre lots, l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation: le critère «prix» noté sur 12 points; le critère «valeur technique» noté sur huit points. Clauses de réexamen: voir article 7 du CCAP. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat;
— un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 015-032479 (2021-01-18)
Avis d'attribution de marché (2021-05-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 575187.07 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— Masse minimum sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 83 333,33 EUR HT, soit 100 000,00 EUR (TTC);
— Masse maximum sur la durée totale de...”
Description du marché
— Masse minimum sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 83 333,33 EUR HT, soit 100 000,00 EUR (TTC);
— Masse maximum sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 250 000,00 EUR HT, soit 300 000,00 EUR (TTC).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“— Masse minimum sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 125 000,00 EUR HT, soit 150 000,00 EUR (TTC);
— Masse maximum sur la durée totale de...”
Description du marché
— Masse minimum sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 125 000,00 EUR HT, soit 150 000,00 EUR (TTC);
— Masse maximum sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 333 333,33 EUR HT, soit 400 000,00 EUR (TTC).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: maintenance des hottes d'extraction, centrales de traitement d'air (CTA) et équipements électriques associés” Description
Description du marché:
“— Masse minimum sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 125 000,00 EUR HT, soit 150 000,00 EUR (TTC);
— Masse maximum sur la durée totale de...”
Description du marché
— Masse minimum sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 125 000,00 EUR HT, soit 150 000,00 EUR (TTC);
— Masse maximum sur la durée totale de l'accord-cadre à commande: 500 000,00 EUR HT, soit 600 000,00 EUR (TTC).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 015-032479
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 047rl2021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maintenance des équipements de cuissons y compris adoucisseurs associés
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Mfci
Adresse postale: ZA La Bayette
Commune postale: Le Pradet
Code postal: 83220
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113995.11 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 048rl2021
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maintenance des équipements de maintien en température
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188035.50 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 049rl2021
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Maintenance des lave-vaisselle y compris adoucisseurs associés et de la buanderie professionnelle” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93976.46 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 050rl2021
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot 4: maintenance des hottes d'extraction, centrales de traitement d'air (CTA) et équipements électriques associés” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Aerautec Services
Adresse postale: 132 rue du Revest les Eaux
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179 180 💰
“Montant total = montant euro(s) HT somme des lots 1 à 4 montant des lots n 1 à 3 = somme BPUF + DPGF + DENC extraction catalogue montant du lot n 4 = somme...”
Montant total = montant euro(s) HT somme des lots 1 à 4 montant des lots n 1 à 3 = somme BPUF + DPGF + DENC extraction catalogue montant du lot n 4 = somme DPGF + BPUF minimales et maximales/quatre ans euro(s) HT:
— lot 1: 83 333/250 000,
— lot2: 125 000/333 333,
— lot3: 83 333/250 000,
— lot4 :125 000/500 000.
Marchés attribués sur la base des critères suivants:
— lots 1 à 3: prix (sous pondéré en trois sous-critères) noté sur 12 pts et valeur technique noté sur 8 pts;
— lot 4: prix (sous pondéré en deux sous-critères)noté sur 12 pts et valeur technique noté sur 8 pts.
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 n 358994) après RDV pris auprès du Directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courrier électronique uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr). Cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi, dans les locaux de la DCP au 8 étage de l'hôtel de ville de Toulon. Ces marchés ont été signés le 19.5.2021 et notifiés le 20.5.2021.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 102-268686 (2021-05-25)