Appel d'offres en vue des prestations de création et mise en place de la scénographie du «Village de Noël 2021», place de la Liberté et au centre-ville de Toulon

Commune de Toulon

Le présent marché porte sur:
— la création et la mise en place d'une scénographie à ciel ouvert, animée, éclairée et sonorisée pour le Village de Noël 2021: création d'un scénario et d'éléments de décor en plein air, mis en scène par des éclairages, des animations et de la sonorisation;
— la création et la mise en place de sept totems de Noël placés dans différents lieux du centre-ville de Toulon: création de totems indiquant les différents lieux d'animation et temps forts prévus en ville pour les fêtes de fin d'année.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ellipsis

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de divertissement › Services de zones récréatives

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-13	Avis de marché
2021-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de zones récréatives
Numéro de référence: 21fs-Dcp-0077-D
Brève description:

Le présent marché porte sur: — la création et la mise en place d'une scénographie à ciel ouvert, animée, éclairée et sonorisée pour le Village de Noël 2021: création d'un scénario et d'éléments de décor en plein air, mis en scène par des éclairages, des animations et de la sonorisation; — la création et la mise en place de sept totems de Noël placés dans différents lieux du centre-ville de Toulon: création de totems indiquant les différents lieux d'animation et temps forts prévus en ville pour les fêtes de fin d'année.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de zones récréatives 📦
Code CPV supplémentaire: Services de zones récréatives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulon
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date limite de soumission: 2021-09-10 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-361645
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des antivirus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Le marché est passé pour une durée comprise à l'intérieur des deux périodes ci-dessous. Début du marché: à compter de la date de notification terme du marché: après enlèvement sans réserve des divers éléments de scénographie sur la place de la Liberté et au centre-ville (totems) et la remise en état des lieux, dûment constatée par les services de la ville de Toulon. La place de la Liberté et les points d'implantation des totems devront être remis en état sous sept jours calendaires après la fin du Village de Noël 2021 (prévue le 31.12.2021), sauf dispositions contraires convenues entre les deux parties. Le marché ne fera pas l'objet d'une reconduction. Le marché est établi sur la base d'un prix global et forfaitaire s'appliquant à la totalité du marché, conformément à la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). Une clause de réexamen est prévue (se reporter à l'article 5 du CCP). Une avance est prévue (se reporter à l'article 3.3.2 du CCP). Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de consultation: — critère prix noté sur 8 points; — critère valeur technique notée sur 8 points; — critère performances en matière de protection de l'environnement noté sur 4 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des antivirus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Le marché est passé pour une durée comprise à l'intérieur des deux périodes ci-dessous. Début du marché: à compter de la date de notification terme du marché: après enlèvement sans réserve des divers éléments de scénographie sur la place de la Liberté et au centre-ville (totems) et la remise en état des lieux, dûment constatée par les services de la ville de Toulon. La place de la Liberté et les points d'implantation des totems devront être remis en état sous sept jours calendaires après la fin du Village de Noël 2021 (prévue le 31.12.2021), sauf dispositions contraires convenues entre les deux parties. Le marché ne fera pas l'objet d'une reconduction. Le marché est établi sur la base d'un prix global et forfaitaire s'appliquant à la totalité du marché, conformément à la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). Une clause de réexamen est prévue (se reporter à l'article 5 du CCP). Une avance est prévue (se reporter à l'article 3.3.2 du CCP). Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de consultation:

— critère prix noté sur 8 points;

— critère valeur technique notée sur 8 points;

— critère performances en matière de protection de l'environnement noté sur 4 points.

Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché porte sur:

— la création et la mise en place d'une scénographie à ciel ouvert, animée, éclairée et sonorisée pour le Village de Noël 2021: création d'un scénario et d'éléments de décor en plein air, mis en scène par des éclairages, des animations et de la sonorisation;

— la création et la mise en place de sept totems de Noël placés dans différents lieux du centre-ville de Toulon: création de totems indiquant les différents lieux d'animation et temps forts prévus en ville pour les fêtes de fin d'année.

Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 2 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi nº 2016-1961 du 9.12.2016);

— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;

— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait Kbis (le numéro unique d'identification à compter du 1.11.2021), un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;

— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire).

Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation; soit, le Document unique de marché européen (DUME);

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Informations complémentaires

— critère prix noté sur 8 points;

— critère valeur technique notée sur 8 points;

— critère performances en matière de protection de l'environnement noté sur 4 points.

Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2021/S 136-361645 (2021-07-13)

Avis d'attribution de marché (2021-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché porte sur :-la création et la mise en place d'une scénographie à ciel ouvert, animée, éclairée et sonorisée pour le Village de Noël 2021 : création d'un scénario et d'éléments de décor en plein air, mis en scène par des éclairages, des animations et de la sonorisation.-la création et la mise en place de 7 totems de Noël placés dans différents lieux du centre-ville de Toulon : création de totems indiquant les différents lieux d'animation et temps forts prévus en ville pour les fêtes de fin d'année

Valeur totale du marché: 132 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-27 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-555847
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-361645
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

le montant correspond à la Dpgf soit 132 000 euro(s) HtLe marché a été attribué sur la base des critères suivants : critère prix noté sur 8 points et critère valeur technique noté sur 8 points lui-même sous pondéré en trois sous-critères et critère performances en matière de protection de l'environnement noté sur 4 points.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Ce marché a été signé le 26/10/2021 et notifié le 27/10/2021les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Nom: ellipsis
Adresse postale: 18 Rue du Tisserand
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 132 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Source: OJS 2021/S 211-555847 (2021-10-27)

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