Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue des fournitures de plantes vertes et fleuries pour la ville de Toulon en deux lots
21ff-Dcp-0052-Q”
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de plantes vertes et fleuries destinées à l'ornement intérieur et extérieur de la ville de Toulon, en deux lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 17 800 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes d'ornement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 concernera les «plantes d'ornement» qui permettront pour le principal la réalisation de décorations.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'un an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit trois fois par période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'un an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit trois fois par période de douze mois chacune, par décision expresse de la collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Cf. article 7 du CCAP.
Description
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal 2 500 EUR HT, montant annuel maximal: 10 000 EUR HT. Les commandes...”
Informations complémentaires
Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal 2 500 EUR HT, montant annuel maximal: 10 000 EUR HT. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 1 500 EUR TTC par an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chrysanthèmes et cyclamens en produits finis
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 concernera les «chrysanthèmes et cyclamens en produis finis» qui permettront le fleurissement des cimetières et monuments aux morts. Dans le...”
Description du marché
Le lot nº 2 concernera les «chrysanthèmes et cyclamens en produis finis» qui permettront le fleurissement des cimetières et monuments aux morts. Dans le cadre de ce lot, les bons de commande seront principalement émis en été par la direction des Espaces verts, notamment en préparation de la fête de la Toussaint.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal: 5 000 EUR HT, montant annuel maximal: 20 000 EUR HT. Les commandes...”
Informations complémentaires
Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal: 5 000 EUR HT, montant annuel maximal: 20 000 EUR HT. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 3 000 EUR TTC par an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016)
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents — le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 Joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 Joints au présent dossier de consultation; soit, le Document unique de marché européen;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Concernant les deux lots: dans un délai maximum de quinze jours calendaires à compter de la notification du marché, et avant que n'intervienne la première...”
Conditions d'exécution du contrat
Concernant les deux lots: dans un délai maximum de quinze jours calendaires à compter de la notification du marché, et avant que n'intervienne la première livraison, il incombe au titulaire du lot concerné d'apporter la preuve à la direction des Espaces verts qu'il satisfait à l'obligation suivante: inscription sur le registre officiel du contrôle phytosanitaire auprès de la DRAAF/Service régional de la protection des végétaux autorisant l'entreprise à vendre des plantes soumises à contrôle phytosanitaire accompagnées d'un passeport phytosanitaire européen.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution. Il n'est pas prévu d'avance (article 3.3.2 du CCAP). Les fournitures seront rémunérées par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires appliqués aux quantités réellement livrées. Les fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues/tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre. Les prix sont révisables.
L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère prix noté sur 12 points;
— le critère valeur technique noté sur 4 points;
— le critère performances en matière de protection de l'environnement noté sur quatre points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2021/S 076-193814 (2021-04-15)
Avis d'attribution de marché (2021-07-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18 246 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal 2 500 EUR HT, montant annuel maximal: 10 000 EUR HT.
Les commandes...”
Informations complémentaires
Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal 2 500 EUR HT, montant annuel maximal: 10 000 EUR HT.
Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 1500 EUR TTC par an.
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Description du marché:
“Le lot nº 2 concernera les «chrysanthèmes et cyclamens en produis finis» qui permettront le fleurissement des cimetières et monuments aux morts. Dans le...”
Description du marché
Le lot nº 2 concernera les «chrysanthèmes et cyclamens en produis finis» qui permettront le fleurissement des cimetières et monuments aux morts. Dans le cadre de ce lot, les bons de commande seront principalement émis en été par la direction des espaces verts, notamment en préparation de la fête de la Toussaint.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Cf. article 7 du CCAP
Description
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal: 5 000 EUR HT, montant annuel maximal: 20 000 EUR HT.
Les commandes...”
Informations complémentaires
Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal: 5 000 EUR HT, montant annuel maximal: 20 000 EUR HT.
Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 3 000 EUR TTC par an.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 076-193814
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 90rl2021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plantes d'ornement
Date de conclusion du contrat: 2021-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: VV Plantes
Adresse postale: 270 chemin de la Garde
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 298 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 91rl2021
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Chrysanthèmes et cyclamens en produits finis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SCEA Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugene Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 948 💰
“Montant total du présent avis = somme des lots 1 et 2.
Valeurs minimales et maximales annuelles en EUR TTC des marchés:
— lot 1: mini: 3 000/maxi: 12 000;
—...”
Montant total du présent avis = somme des lots 1 et 2.
Valeurs minimales et maximales annuelles en EUR TTC des marchés:
— lot 1: mini: 3 000/maxi: 12 000;
— lot 2: mini: 6 000/maxi: 24 000.
Marchés attribués sur la base des critères suivants pour les deux lots: prix noté sur 12 pts, valeur technique notée sur 4 pts et performances environnementales notées sur 4 pts. Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE, ASS, 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr), sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8 étage de l'Hôtel de Ville de Toulon.
— lot 1 signé le 20.7.2021 et notifié le 22.7.2021;
— lot 2 signé le 20.7.2021 et notifié le 21.7.2021.
Données essentielles disponibles sur la plate-forme AWS www.marches-publics.info
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat;
— un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2021/S 143-380037 (2021-07-22)